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Edifiable

Construire à Trévolles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 12/06/2024
  • 9 zones

Les 9 zones

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

     Se reporter à l’article DG 9.

  • Zone 1AUI

     L’aspect des constructions devra être compatible avec la tenue générale de la zone et l’harmonie du paysage. En outre les constructions doivent respecter les prescriptions architecturales et paysagères suivantes : Constructions : • Les co...

  • Zone 2AU

    Règles générales Conformément aux prescriptions mentionnées au chapitre principes généraux. P.L.U de TREVOL (03) - Règlement Page39 – Zones 1AUI 3. Equipements et réseaux

  • Zone ANC

     L’aspect des constructions devra être compatible avec la tenue générale de la zone et l’harmonie du paysage. En outre les constructions doivent respecter les prescriptions architecturales et paysagères suivantes : • Bâtiments d’habitation...

  • Zone AU

    9.1 Principes généraux L’autorisation d’utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou so...

  • Zone N

     L’aspect des constructions devra être compatible avec la tenue générale de la zone et l’harmonie du paysage. En outre les constructions doivent respecter les prescriptions de l’article DG 9.  Les constructions devront être orientées de m...

  • Zone U

     Se reporter à l’article DG 9 ;  L’aspect des constructions devra être compatible avec la tenue générale de la zone et l’harmonie du paysage. En outre les constructions doivent respecter les prescriptions architecturales et paysagères su...

  • Zone UB

    9.1 Principes généraux L’autorisation d’utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou so...

  • Zone UNE

    9.1 Principes généraux L’autorisation d’utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou so...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Trévol

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

11 arrêtés de catastrophe naturelle : 5 sécheresse, 3 inondations et/ou coulées de boue, 2 mouvement de terrain, 1 tempête.

La mairie

Adresse
5 route de Moulins, 03460 Trévol
Téléphone
04 70 42 61 44
Horaires
Le lundi, de 8 h à 12 h 30. Le mardi, de 8 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h. Du mercredi au vendredi, de 8 h à 12 h 30.
Site
www.trevol.fr

Trévol en chiffres

Les 102 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Trévol ?

Le document opposable est 03290_PLU_20240612, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 juin 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Trévol ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, 1AUI, 2AU, ANC, AU, N, U, UB, UNE. Ils portent 58 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Trévol ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Trévol est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Trévol ?

102 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 92 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 90 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Trévol ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Trévol ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
03290_PLU_20240612, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
12/06/2024
Contenu
71 pages, 9 zones, 58 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 28 feuilles chez la DGFiP, 1,5 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 5 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 506 m².

Code INSEE
03290
Code postal
03460
Département
Allier, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
836 locaux raccordables sur 866 (96,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.