HAUTE-GARONNE · 31573
PLU de Verfeil
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Verfeil, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31573_PLU_20230627
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone AUEPIl s’agit d’une zone d’urbanisation future destinée à accueillir des équipements publics structurants (groupe scolaire, ALAE, ALSH
- Zone AUF
- Zone AUSIl s’agit d’une zone naturelle insuffisamment équipée, destinée à recevoir des activités de loisirs, scolaires, ou sportives. Des
- Zone N
- Zone UALa zone UA regroupe le bourg historique de Verfeil. Le bâti est construit en ordre continu, et à l'alignement des voies. La zone U
- Zone UB
- Zone UC
- Zone UFLa zone UF correspond à la zone d’activités de Piossane. Elle est destinée à recevoir des établissements industriels, artisanaux,
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions, installations et aménagements, y compris les mesures en faveur de l’environnement liés à la réalisation et au fonctionnement du projet de liaison autorouti...
- Zone AUEP
L’accompagnement paysager sera réalisé en compatibilité avec les dispositions prévues dans les OAP. Le choix des plantations et essences arbustives utilisées pour les espaces verts et les clôtures devra être puisé prioritairement dans la fl...
- Zone AUF
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1) Espaces boisés classés Sans objet. 2) Autres plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou dans le cas d’abattage, remplacées par des plantations au moins équivalentes. Tout arbre arr...
- Zone AUS
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 17) Espaces boisés classés Sans objet. 18) Espaces libres, plantations et espaces verts à créer Les principes de végétalisation prévus dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) doivent être r...
- Zone N
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions, installations et aménagements, y compris les mesures en faveur de l’environnement liés à la réalisation et au fonctionnement du projet de liaison autorouti...
- Zone UA
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1) Espaces boisés classés Sans objet. 2) Autres plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues sauf impossibilité technique de réaliser la construction. Dans le cas d’abattage, elles devront...
- Zone UB
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions, installations et aménagements, y compris les mesures en faveur de l’environnement liés à la réalisation et au fonctionnement du projet de liaison autorouti...
- Zone UC
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1) Espaces boisés classés Les espaces boisés classés figurant au plan de zonage sont classés à conserver, à protéger ou à créer, et sont soumis aux dispositions du code de l’Urbanisme, articles L.113-1 et R.130-...
- Zone UF
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1) Espaces boisés classés Sans objet. 2) Autres plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou dans le cas d’abattage, remplacées par des plantations au moins équivalentes. Tout arbre arr...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 3 954
- Code postal
- 31590
- Code INSEE
- 31573
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.