PLU de Vézelois
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 17/04/2024
- 5 zones
- 30 articles
- INSEE 90104
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 90104_PLU_20240417, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 17/04/2024
- Lecture
- 59 pages, 5 zones, 30 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 5 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
3
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Vézelois
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
12 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par ruissellement et coulée de boue)
- Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Neige et pluies verglaçantes
- Transport de marchandises dangereuses
Ce que se vendent les terrains à bâtir
Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Vézelois en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.
- 705 €le mètre carré, médiane
- 117 m²surface médiane vendue
- 2ventes retenues en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
92 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 89permis de construire
- 1déclarations préalables
- 130logements créés
- 2autorisations annulées
Les 92 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 118 rue de Brebotte, 90400 Vézelois
- Téléphone
- 03 84 56 04 95
- Horaires
- Le lundi, de 11 h à 14 h. Le mardi, de 16 h à 18 h. Du jeudi au vendredi, de 16 h à 18 h.
- Site
- www.vezelois.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 30 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Vézelois ?
Le document opposable est 90104_PLU_20240417, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLU de Vézelois ?
Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 1AU, N, UA, UB, UY. Ils portent 30 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vézelois ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Vézelois est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Vézelois ?
92 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 89 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 130 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Vézelois ?
Géorisques en recense 12 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Feu de forêt, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Foudre, Grêle, Neige et pluies verglaçantes, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vézelois ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Vézelois, calculées sur les contours de l'IGN.- Meroux-Moval1 440 hab.
- Chèvremont1 539 hab.
- Novillard300 hab.
- Danjoutin3 519 hab.
- Pérouse1 196 hab.
- Andelnans1 093 hab.
- Fontenelle135 hab.
La commune
- Population
- 1 029 habitants
- Code postal
- 90400
- Code INSEE
- 90104
- Département
- Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 501 sur 517 (96,9 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.