PLU d'Arches
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 12/06/2025
- 8 zones
- 111 articles
- INSEE 88011
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 88011_PLU_20250612, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 12/06/2025
- Lecture
- 80 pages, 8 zones, 111 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 8 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
- UAPrincipalement affectée à l'habitation, cette zone à caractère ancien où les bâtiments sont généralement mitoyens avec d
- UBCette zone, de densité moyenne, couvre les quartiers d'urbanisation périphérique du centre-ville ainsi que les quartiers
- ULIl s'agit d'une zone urbaine à vocation de loisirs. Cet espace du territoire communal accueille les équipements et les a
- UYCette zone est affectée aux activités économiques. La zone UY est concernée par le Plan de Prévention des Risques d'Inon
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
Dans le secteur 1AU3 : la hauteur maximum est fixée à 12 mètres au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). - En dehors de ce secteur : la hauteur des constructions ne doit pas excéder 9 mètres...
- Zone A
La hauteur des constructions ne doit pas excéder 12 mètres au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). - Une reconstruction après sinistre pourra se faire à l'identique, relativement à sa haute...
- Zone AU
La hauteur des constructions ne doit pas excéder 9 mètres maximum au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). - Les différentes règles précédentes ne s'appliquent pas aux constructions et insta...
- Zone N
En secteur Nba, la hauteur maximum est fixée à 9 mètres au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). En dehors de ce secteur, la hauteur des constructions doit s'harmoniser avec le paysage envir...
- Zone UA
Pour les constructions édifiées en ordre continu ou semi-continu, la hauteur des bâtiments principaux doit s'harmoniser avec la hauteur des bâtiments voisins. - La hauteur des constructions ne doit pas excéder 12 mètres maximum au faîtage à...
- Zone UB
Pour les constructions édifiées en ordre continu ou semi-continu, la hauteur des bâtiments principaux doit s'harmoniser avec la hauteur des bâtiments voisins. - La hauteur des constructions ne doit pas excéder 10,50 mètres maximum au faîtag...
- Zone UL
La hauteur maximum des constructions, mesurée à l'égout de la toiture ou à l'acrotère, est fixée à 12 m au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). - Les différentes règles précédentes ne s'app...
- Zone UY
La hauteur des constructions ne peut excéder 10 mètres au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). Toutefois un dépassement pourra être autorisé dans le cas d'impératifs techniques. En secteur ...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Arches
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.
PPRNi_MOSELLE_AMONTrisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
- ZONE ORANGEZone orange : zone d autorisation avec prescriptions spécifiquesPrescriptions hors zone d'aléa
- ZONE BLEUEZone bleue : zone d autorisation avec prescriptions spécifiquesPrescriptions
- ZONE ROUGEZone rouge : zone d interdictionInterdiction
8 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
69 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 61permis de construire
- 3déclarations préalables
- 58logements créés
- 0autorisations annulées
Les 69 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 2 rue de la Mairie, 88380 Arches
- Téléphone
- 03 29 32 72 18
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h. Le vendredi, de 9 h à 14 h.
- Site
- www.mairiearches.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 111 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU d'Arches ?
Le document opposable est 88011_PLU_20250612, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU d'Arches ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, A, AU, N, UA, UB, UL, UY. Ils portent 111 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Arches ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Arches est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Arches ?
69 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 61 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 58 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Arches ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Arches ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Arches, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 1 617 habitants
- Code postal
- 88380
- Code INSEE
- 88011
- Département
- Vosges, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 988 sur 1 064 (92,9 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.