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Edifiable

Construire à Archesles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 12/06/2025
  • 8 zones
Plan de zonage
A : Zone vouée à l'agricultureAi : Secteur de la zone A soumis à des risques d'inondationsNba : Secteur de la zone N où des constructions sont autorisées et/où l'assainissement autonome est obligatoireUY : Zone urbaine à vocation d'activité économiquesUYi1 : Un secteur de la zone UY concerné par des risques d'inondations forts à moyensUB : Extension récente habitat pavillonnaireN : Zone naturelle de protection de la nature1AU2 : Secteur de la zone 1AU soumis à des conditions particulières1AU3 : Secteur de la zone 1AU soumis à des conditions particulièresNf : Secteur spécifique de la zone N, lié à une flore ou une faune remarquableNa : Secteur de la zone N indice a zone carrièreNi : Secteur de la zone N soumis à des risques d'inondationsNL : Secteur de la zone N à vocation loisirUA : Zone urbaine centraleUBc : Un secteur UBc, lié à des caractéristiques ponctuelles d'occupation des sols des quartiers de lotissement de Ménipré, de Benichamp et de l'allée des PeupliersUBi1 : Un secteur de la zone UB concerné par des risques d'inondations forts à moyensUBi2 : Un secteur de la zone UB concerné par de faibles risques d'inondationsUYi2 : Un secteur de la zone UY concerné par de faibles risques d'inondationsUBs : Secteur de la zone UB soumis à des conditions particulièresUBb : Secteur de la zone UB, soumis à des conditions particulières de hauteur des constructionUYb : Secteur de la zone UYAUa : Zone à urbaniser après modification ou révision du PLU1AU5 : Secteur de la zone 1AU soumis à des conditions particulièresAUbs : Secteur de la zone AUb, soumis à des conditions particulièresUL : Zone urbaine à vocation de loisirsNfi : Secteur spécifique de la zone N, lié à une flore ou une faune remarquable et soumis à des risques d'inondationsULi : Secteur de la zone UB soumis à des risques d'inondationUYi : Un secteur de la zone UY concerné par des risques d'inondations forts à moyensAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 8 zones

Zones urbaines

4

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    Dans le secteur 1AU3 : la hauteur maximum est fixée à 12 mètres au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). - En dehors de ce secteur : la hauteur des constructions ne doit pas excéder 9 mètres...

  • Zone A

    La hauteur des constructions ne doit pas excéder 12 mètres au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). - Une reconstruction après sinistre pourra se faire à l'identique, relativement à sa haute...

  • Zone AU

    La hauteur des constructions ne doit pas excéder 9 mètres maximum au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). - Les différentes règles précédentes ne s'appliquent pas aux constructions et insta...

  • Zone N

    En secteur Nba, la hauteur maximum est fixée à 9 mètres au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). En dehors de ce secteur, la hauteur des constructions doit s'harmoniser avec le paysage envir...

  • Zone UA

    Pour les constructions édifiées en ordre continu ou semi-continu, la hauteur des bâtiments principaux doit s'harmoniser avec la hauteur des bâtiments voisins. - La hauteur des constructions ne doit pas excéder 12 mètres maximum au faîtage à...

  • Zone UB

    Pour les constructions édifiées en ordre continu ou semi-continu, la hauteur des bâtiments principaux doit s'harmoniser avec la hauteur des bâtiments voisins. - La hauteur des constructions ne doit pas excéder 10,50 mètres maximum au faîtag...

  • Zone UL

    La hauteur maximum des constructions, mesurée à l'égout de la toiture ou à l'acrotère, est fixée à 12 m au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). - Les différentes règles précédentes ne s'app...

  • Zone UY

    La hauteur des constructions ne peut excéder 10 mètres au faîtage à partir du niveau du sol naturel (cf. annexe pour la définition de l'article). Toutefois un dépassement pourra être autorisé dans le cas d'impératifs techniques. En secteur ...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Arches

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

8 arrêtés de catastrophe naturelle : 7 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
2 rue de la Mairie, 88380 Arches
Téléphone
03 29 32 72 18
Horaires
Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h. Le vendredi, de 9 h à 14 h.
Site
www.mairiearches.fr

Arches en chiffres

Les 69 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Arches ?

Le document opposable est 88011_PLU_20250612, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 juin 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Arches ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, A, AU, N, UA, UB, UL, UY. Ils portent 111 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Arches ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Arches est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Arches ?

69 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 61 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 58 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Arches ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Arches ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
88011_PLU_20250612, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
12/06/2025
Contenu
80 pages, 8 zones, 111 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 30 feuilles chez la DGFiP, 1,5 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
88011
Code postal
88380
Département
Vosges, Grand Est
Fibre
988 locaux raccordables sur 1 064 (92,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.