Construire à Banneles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUP

  2.1.6. La hauteur* des construction*s et des installations est limitée à 5 mètres. 2.2.- 1AUP - 2.2.5. Pour les clôtures existantes ne respectant pas les règles précédentes, en cas de réhabilitation ou de reconstruction*, la hauteur* peut...

• Zone ABLE

  Desserte par les infrastructures et réseaux de communications électroniques 3.2.10. Le raccordement au réseau de communication électronique est réalisé en souterrain, si le réseau existant est souterrain. 3.2.11. En cas d’absence de réseau...

• Zone N

  2.1.17. Pour les construction*s existantes, en cas de transformation, extension*, la hauteur* ne doit pas excéder la hauteur* existante à la date d’approbation du PLU. 2.1.18. La hauteur* des annexe*s est limitée à 4 mètres. 2.1.19. La haut...

• Zone NOT

  (Source : lexique national de l'urbanisme) La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’app...

• Zone UA

  2.1.13. La hauteur* de la construction* principale est limitée à 10 mètres. 2.1.14. La hauteur* des annexe*s est limitée à 4 mètres. 2.1.15. La hauteur* des éoliennes terrestre est limitée à 8 mètres. 2.1.16. La hauteur* des construction*s ...

• Zone UB

  2.1.13. La hauteur* des construction*s principales est limitée à 10 mètres. 2.1.14. La hauteur* des annexe*s est limitée à 4 mètres. 2.1.15. La hauteur* des éoliennes terrestre est limitée à 8 mètres. 2.1.16. Pour les construction*s existan...

• Zone UE

  2.1.8. La hauteur* des éoliennes terrestre est limitée à 8 mètres. 2.2.- UE - QUALITE ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 2.2.1. Les affouillement*s et exhaussement* des sols sont limités :  Aux construction*s et usages et affect...

• Zone UI

  2.1.11. La hauteur* des construction*s est limitée à 9 mètres. 2.1.12. La hauteur* des éoliennes terrestre est limitée à 8 mètres. 2.1.13. La hauteur* des construction*s nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif n’est pas règl...

• Zone UP

  2.1.8. La hauteur* des construction*s et des installations est limitée à 5 mètres. 2.2.- UP - QUALITE ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 2.2.1. Les affouillement*s et exhaussement* des sols sont limités :  aux construction*s et ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?