HAUTE-GARONNE · 31048
PLU de Baziège
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Baziège, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31048_PLU_20250611
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Les dispositions des articles L113-1 et suivants du code de l’urbanisme sont applicables aux espaces boisés classés, reportés et délimités sur le règlement graphique 2. Espaces libres e...
- Zone AU
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Néant 2. Espaces libres et plantations : 2.1. Espaces boisés et plantations existantes : Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivale...
- Zone AU0
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Néant.
- Zone N
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Les dispositions des articles L113-1 et suivants du code de l’urbanisme sont applicables aux espaces boisés classés, reportés et délimités sur le règlement graphique Règlement écrit M...
- Zone UA
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Règlement écrit Modification simplifiée n°3 Approuvée par DCM le : 11/06/2025 CS-05/2025 Commune de Baziège Plan local d’urbanisme zone UA 22 / 96 Néant 2. Espaces libres et pla...
- Zone UB
ESPACES LIVRES - PLANTATIONS 1 – Espaces boisés classés Les dispositions des articles L113-1 et suivants du code de l’urbanisme sont applicables aux espaces boisés classés, reportés et délimités sur le règlement graphique 2 – Espaces libres...
- Zone UF
ESPACES LIVRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Sans objet 2. Espaces libres et plantations : 2.1. Espaces boisés et plantations existantes : Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équ...
- Zone UL
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés : Néant. 2. Espaces libres et plantations : Néant.
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
- Risque industriel
- Effet thermique
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 3 583
- Code postal
- 31450
- Code INSEE
- 31048
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.