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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31048

PLU de Baziège

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Baziège, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Les dispositions des articles L113-1 et suivants du code de l’urbanisme sont applicables aux espaces boisés classés, reportés et délimités sur le règlement graphique 2. Espaces libres e...

  • Zone AU

    ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Néant 2. Espaces libres et plantations : 2.1. Espaces boisés et plantations existantes : Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivale...

  • Zone AU0

    ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Néant.

  • Zone N

    ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Les dispositions des articles L113-1 et suivants du code de l’urbanisme sont applicables aux espaces boisés classés, reportés et délimités sur le règlement graphique Règlement écrit M...

  • Zone UA

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Règlement écrit Modification simplifiée n°3 Approuvée par DCM le : 11/06/2025 CS-05/2025 Commune de Baziège Plan local d’urbanisme zone UA 22 / 96 Néant 2. Espaces libres et pla...

  • Zone UB

    ESPACES LIVRES - PLANTATIONS 1 – Espaces boisés classés Les dispositions des articles L113-1 et suivants du code de l’urbanisme sont applicables aux espaces boisés classés, reportés et délimités sur le règlement graphique 2 – Espaces libres...

  • Zone UF

    ESPACES LIVRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Sans objet 2. Espaces libres et plantations : 2.1. Espaces boisés et plantations existantes : Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équ...

  • Zone UL

    ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés : Néant. 2. Espaces libres et plantations : Néant.

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
3 583
Code postal
31450
Code INSEE
31048
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.