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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31048

PLU de Baziège

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Baziège, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Quelle surface au sol ?, zone par zone

Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    Néant.

  • Zone AU

    Néant.

  • Zone AU0

    Néant. 70 / 96

  • Zone N

    Néant.

  • Zone UA

    Néant.

  • Zone UB

    Néant. UBa : 25% UBb : 30% UBc : 50% Les piscines ne sont pas comptées dans le calcul de l’emprise au sol.

  • Zone UF

    L’emprise au sol maximale est fixée à 50% de l’unité foncière.

  • Zone UL

    Néant.

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
3 583
Code postal
31450
Code INSEE
31048
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.