HAUTE-GARONNE · 31057
PLU de Belberaud
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Belberaud, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31057_PLU_20260224
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Jusqu'a quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
1. La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point à partir du terrain naturel avant travaux au pied des constructions jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles et, le cas échéa...
- Zone AU0
Dans le cas d’de surélévation, extension ou ménagement d’une habitation existante, la hauteur maximum sera de 6,50 m mesurée sur la sablière ou à l’acrotère.
- Zone AUE
1. Définitions La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point à partir du terrain naturel avant travaux au pied des constructions, jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles et,...
- Zone N
1. La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point à partir du terrain naturel avant travaux au pied des constructions jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles et, le cas échéa...
- Zone UA
1. Définitions La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point à partir du terrain naturel avant travaux au droit de la construction, jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles e...
- Zone UB
1. Définitions La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point à partir du terrain naturel avant travaux au pied des constructions, jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles et,...
- Zone UE
1. Définitions La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point à partir du terrain naturel avant travaux au pied des constructions, jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles et,...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 597
- Code postal
- 31450
- Code INSEE
- 31057
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.