HAUTE-GARONNE · 31057
PLU de Belberaud
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Belberaud, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31057_PLU_20260224
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Sans objet.
- Zone AU0
Sans objet. Règlement écrit CS 12/2024 1ère modification simplifiée approuvée par DCM le 12/12/2024 65 / 93 Commune de BELBERAUD Plan local d’urbanisme Zone AU0
- Zone AUE
L’emprise au sol ne peut excéder 60% de la superficie totale de l’unité foncière.
- Zone N
Sans objet.
- Zone UA
Sans objet.
- Zone UB
UBb, UBc, UBp : l’emprise au sol ne peut excéder 30% de la superficie totale de l’unité foncière. UBa, : L’emprise au sol ne peut excéder 20% de la superficie totale de l’unité foncière. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux balcons et d...
- Zone UE
L’emprise au sol ne peut excéder 60% de la superficie totale de l’unité foncière.
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 597
- Code postal
- 31450
- Code INSEE
- 31057
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.