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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31057

PLU de Belberaud

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Belberaud, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    1. Le stationnement des véhicules doit être assuré sur l’unité foncière. 2. Les normes minimales de stationnement sont les suivantes : 2.1.Habitat : Il est exigé 2 places de stationnement jusqu’à 130 m² de surface de plancher, situées à l’i...

  • Zone AUE

    1. Généralités Cet article concerne : - les constructions nouvelles (hors annexes), - les extensions de plus de 100 m² de surface de plancher des constructions existantes, - le changement de destination des constructions. Le stationnement d...

  • Zone N

    1. Le stationnement des véhicules doit être assuré sur l’unité foncière. 2. Les normes minimales de stationnement sont les suivantes : 2.1.Habitat : Il est exigé 2 places de stationnement jusqu’à 130 m² de surface de plancher, situées à ...

  • Zone UA

    1. Généralités Cet article concerne : - les constructions nouvelles (hors annexes), - les extensions de plus de 100 m² de surface de plancher des constructions existantes, - le changement de destination des constructions. Le stationnement d...

  • Zone UB

    1. Généralités Cet article concerne : - Les constructions nouvelles (hors annexes), - Les extensions de plus de 100 m² de surface de plancher des constructions existantes - Le changement de destination des constructions Règlement écrit CS ...

  • Zone UE

    1. Généralités Cet article concerne : - les constructions nouvelles (hors annexes), - les extensions de plus de 100 m² de surface de plancher des constructions existantes - le changement de destination des constructions Le stationnement des...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
1 597
Code postal
31450
Code INSEE
31057
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.