PLU de Belberaud

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

• Zone A

  ET DE PLANTATIONS 1. Espaces Boisés classés : Les coupes et abattages d’arbres inclus dans un périmètre E.B.C. sont soumis à autorisation et aux dispositions des articles L130-1 du Code de l’urbanisme. 2. Plantations existantes Les espaces ...

• Zone AU0

  DE PLANTATIONS Sans objet.

• Zone AUE

  DE PLANTATIONS 1. Espaces Boisés classés Sans objet. 2. Plantations existantes Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont à conserver ou à remplacer par des plantations équivalentes. Tout arbre abattu ou détério...

• Zone N

  ET DE PLANTATIONS 1. Espaces Boisés classés : Les coupes et abattages d’arbres inclus dans un périmètre E.B.C. sont soumis à autorisation et aux dispositions des articles L130-1 du Code de l’urbanisme. 2. Plantations existantes Les espa...

• Zone UA

  DE PLANTATIONS 1. Espaces Boisés classés Sans objet. 2. Plantations existantes Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont à conserver ou à remplacer par des plantations équivalentes. Tout arbre abattu ou détério...

• Zone UB

  DE PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Sans objet. Règlement écrit CS 12/2024 1ère modification simplifiée approuvée par DCM le 12/12/2024 35 / 93 Commune de BELBERAUD Plan local d’urbanisme Zone UB 2. Plantations existantes Les es...

• Zone UE

  DE PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Sans objet. 2. Plantations existantes Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont à conserver ou à remplacer par des plantations équivalentes. Tout arbre abattu ou détério...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?