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Edifiable

PLU de Beuil

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
06016_PLU_20260303, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
03/03/2026

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
A : Zone agricole où sont uniquement autorisés les constructions nécessaires à l'exploitation agricole, les extensions et annexes aux habitations existantes et les équipements d'intérêt collectif et services publics sous conditionsUb : Zone urbaine correspondant aux hameaux et ensembles bâtis accueillant des constructions anciennes, présentant une architecture et une organisation se rapprochant de celle du village mais plus hétérogèneUc : Zone urbaine correspondant aux secteurs d'urbanisation périphériques au « centre ancien du village » et « aux hameaux et ensembles bâtis accueillant des constructions anciennes », dont les constructions sont d'époques différentesNs : Zone naturelle et forestière correspondant aux domaines nordiques et skiables, aux équipements sportifs et aux aménagements qui y sont liésNg : Sous-zone de la zone N, soumise spécifiquement à la règlementation du site inscrit des Gorges du CiansUc1 : Zone urbaine constituant deux poches au niveau de deux bâtiments collectifs spécifiques de volumétrie importante et en surplomb des LaunesNaf : Zone naturelle et forestière dans laquelle sont autorisés les constructions nécessaires à l'exploitation agricole et forestière, et les équipements d'intérêt collectif et services publics sous conditionsNcamp : Zone naturelle et forestière correspondant à un camping situé en zone naturelle, qui doit pouvoir être maintenuN : Zone naturelle ou forestière dans laquelle sont autorisés certains aménagements agricoles notamment en lien avec l'activité pastorale, les extensions et annexes aux habitations existantes, et les équipements d'intérêt collectif et services publicsUep : Zone urbaine dédiée aux équipements d'intérêt collectif et services publicsUep1 : Sous-zone de la zone Uep, dédiée au cimetièreAp : Zone agricole où aucune construction n'est autorisée, sauf les équipements d'intérêt collectif et services publics sous conditions et de manière très limitée, afin de garantir leur préservation au vu des enjeux environnementauxUa1 : Sous-zone de la zone Ua, en continuité ouest du village, le long du boulevard principal (boulevard du Colonel Marcel Pourchier) où les implantations des constructions existantes sont irrégulières, ce que le règlement prendra en compteAm : Sous-zone de la zone A, dans laquelle les possibilités de création de bâtiments agricoles sont limitées au regard de sa proximité avec la plaine agricole de la Condamine et des habitations existantesUa : Zone urbaine correspondant au centre ancien du village, à l'architecture et à l'organisation traditionnellesAl : Zone agricole où sont uniquement autorisés les constructions nécessaires à l'exploitation agricole sous certaines formes, et les équipements d'intérêt collectif et services publics sous conditionsNcp : Sous-zone de la zone N, soumise spécifiquement à la réglementation du coeur de parc national du MercantourAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 7 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

3

Le règlement n'est pas lisible ici

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.

Votre projet à Beuil

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Beuil

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

9 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation (Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau)
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Glissement de terrain
  • Séisme
  • Avalanche
  • Feu de forêt
  • Radon

40 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 40 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
26 rue du Comté-de-Beuil, 06470 Beuil
Téléphone
04 93 02 20 20
Horaires
Le jeudi, de 9 h à 12 h.
Site
www.beuil.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 18 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Beuil ?

Le document opposable est 06016_PLU_20260303, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 3 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Beuil ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : AL, N, NAF, NS, UA, UB, UC. Ils portent 18 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Beuil ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Beuil est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Beuil ?

40 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 33 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 71 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Beuil ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Eboulement ou chutes de pierres et de blocs, Glissement de terrain, Séisme, Avalanche, Feu de forêt, Radon. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Beuil ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 9 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Beuil, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
483 habitants
Code postal
06470
Code INSEE
06016
Département
Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Locaux raccordables à la fibre
1 156 sur 1 189,836 (97,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.