Il est rappelé que l'article R 111-21 du code de l'urbanisme est d'ordre public, il reste applicable en présence d'un POS :
"Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales."
On doit trouver dans l'aspect extérieur une logique de progression et un souci de cohérence fruit d'une véritable réflexion sur l'impact visuel du projet.
Lorsqu'un projet est délibérément de nature à modifier fortement le site existant, ou à créer un nouveau paysage, l'aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus généraux que ceux ci-dessous détaillés. Le demandeur ou l'auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère du site.
1) Implantation et volume
- L’implantation, le volume et les proportions des constructions dans tous leurs éléments doivent être déterminés en tenant compte de l’environnement et en s’y intégrant le mieux possible.
- La construction doit s’adapter à la topographie naturelle du terrain afin de ne pas bouleverser le paysage et la ligne principale de faîtage doit être parallèle à la pente du terrain.
- les couvertures doivent être réalisées en matériaux ayant l’aspect de la tuile de teinte allant du rouge au brun.
- Les pans de toiture doivent avoir une pente comprise entre 30 et 50 %.
- Les toits terrasses comme élément principal de toiture sont
interdits sauf dans le cas de toiture : • d’extension de bâtiments ,
• de constructions annexes dans la limite de 30 mètres carrés de surface de toiture
(débord / acrotère compris)
- Les toits terrasses comme élément de liaison entre les volumes principaux de
bâtiments et les toits terrasses de construction semi enterrés ou de construction
entièrement adossées au bâtiment principal formant balcon peuvent être
autorisés lorsqu’ils s’intègrent dans l’architecture de la construction principale.
- Les toits à un seul pan sont interdits pour les bâtiments isolés mais sont toutefois
autorisés pour les bâtiments s’adossant sur une construction existante.
Plan L ocal d’Urbanisme - Commune de Blyes – Règlement écrit - Modification n° 3 du PLU
- Dans le secteur UBc, les toitures terrasses sont autorisées.
2) Eléments de surface
- Les matériaux de couverture, les enduits, les ouvertures, les menuiseries et huisseries extérieures doivent être déterminés en tenant compte de leur environnement.
- L’emploi à nu, en parements extérieurs, de matériaux normalement conçus pour être recouverts d’un enduit ou d’un autre type de revêtement est interdit.
- Les teintes d’enduits, de menuiseries et de couverture doivent être conformes au nuancier déposé en mairie.
- Les panneaux solaires, serres et autres éléments d'architecture bioclimatique, doivent être intégrés à l'enveloppe des constructions en évitant l'effet de superstructures surajoutées.
3) Clôtures
- Les clôtures doivent être d’aspect sobre, en concordance avec le paysage environnant et les usages locaux : couleur, matériaux, hauteurs.
- Les clôtures en panneau d’éléments préfabriqués pleins sont interdites.
- Dans le cas éventuel d’une partie en muret plein, la hauteur de celui-ci est limitée à 1,60 mètre maximum sur le domaine public et à 2,00 mètres maximum entre limites séparatives.
- Les murets pleins sont autorisés sur les limites de la zone UB avec les zones As et N, dans la limite de 0,80 m de hauteur.
- Les haies vives sont autorisées jusqu’à une hauteur maximum de 2 mètres.
- Toutefois la hauteur des clôtures ou des murs peut être adaptée ou imposée par l’autorité compétente en fonction de la nature particulière de l’installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage.