Zone AZone agricole à Bruyères-le-Châtel

INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS

1/ Les destinations et sous destinations interdites :

• Zones A et N - L’e se le des destinations et sous destinations telles u’i di u es dans les dispositions générales du présent règlement sont interdites, à l’e eptio des destinations et sous destinations autorisées sous conditions (article 2 ci-après).

2/ Les destinations et sous destinations autorisées sous conditions :

• En toutes zones A et N En outre, dans toutes les zones sont autorisées les équipements d’i t t collectif et services publics sous condition de ne pas remettre en cause le caractère naturel de la zone et de s’i s e parfaitement dans l’e vi o e e t et le paysage Sont autorisées sous conditions :
• Zone A : - Les installations nécessaires aux exploitations agricoles ; - Les constructions à destination d’ha itatio à condition u’elles soient directement liées à une exploitation agricole et sous condition de ne pas excéder 150 m² de surface de plancher par exploitation ; - les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages ;
• Zone N :

Seules sont admis sous réserve de ne pas compromettre l'activité agricole ou la qualité paysagère du site :

• les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.
• Les ouvrages destinés à la gestion des eaux pluviales (renaturation, etc…).

Zones agricoles et naturelles#

INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS

• les constructions, installations et aménagements à condition u’elles soient directement liés et nécessaires à l’a tivit d’u e exploitation agricole (serres de production, locaux destinés à abriter les récoltes, à héberger les animaux, à ranger et à entretenir le matériel agricole, locaux de production et de stockage des produits à usage agricole, locaux de transformation, de conditionnement et de vente des produits provenant de l’e ploitatio …).
• L’e te sio en une ou plusieurs fois des constructions existantes à usage d’ha itatio limitée à un total de 50 m² de la surface de plancher existante à la date d’appli atio du présent règlement, sans création de nouveau logement.
• Zone N1 : Seul est autorisé l’h e ge e t spécifique des structures d’a ueil lié à la formation, à la santé, au handicap, ou au scolaire ainsi u’au pôle culturel en lien avec l’o ie tatio d’a age e t et de programmation du Parc du Château, les commerces et activités de services (y compris les sous-destinations) ainsi que les bureaux limités à 300 m² d’e p ise au sol par unité foncière,
• Zone N2 : Seules sont autorisées les installations à vocation agricole, de loisirs, sportive ou d’h e ge e t hôtelier s’i s iva t dans le cadre du haras de Bel Air.
• Zone N3 : Seules sont autorisées les installations et aménagements à vocation de parc de stationnement de surface et paysager.
• Zone N4 : Seuls sont autorisés les aménagement destinés à la création d’u e aire d’a ueil des gens du voyage, y compris le logement lié.

Zones agricoles et naturelles#

1/ L’i pla tatio des constructions par rapport à la voie :

• Zones A et N et N2

Toute nouvelle construction, à l’e eptio des équipements d’i t t collectif et services publics, devra être implantée en retrait de la voie, avec une distance minimum de 10 mètres.

• Zones N1, N3 et N4

Toute nouvelle construction, à l’e eptio des équipements d’i t t collectif et services publics, devra être implantée en retrait de la voie, avec une distance minimum de 3 mètres.

Schéma indicatif

Schéma indicatif

En cas d'extension d'une construction existante édifiée dans la marge de reculement, l'extension pourra être réalisée à l'intérieur de la marge de reculement, en prolongement de la construction existante en hauteur et/ou en longueur.

Les règles d’i pla tatio ne sont pas applicables aux lignes de transport d’ le t i it faisant l’o jet d’u report dans les documents graphiques et mentionnés dans la liste des servitudes.

Zones agricoles et naturelles#

2/ L’i pla tatio des constructions par rapport aux limites séparatives :

Les constructions doivent être implantées, à l’e eptio des équipements d’i t t collectif et services publics, en retrait de toutes les limites séparatives avec une distance minimum de 5 mètres.

Les règles d’i pla tatio ne sont pas applicables aux lignes de transport d’ le t i it faisant l’o jet d’u report dans les documents graphiques et mentionnés dans la liste des servitudes.

Schéma indicatif

3/ L’i pla tatio des constructions sur un même terrain :

Dans la zone A, il ’est pas fixé de règle. Dans la zone N, les constructions annexes doivent être implantées à moins de 15 mètres des constructions principales.

Zones agricoles et naturelles#

4/ L’e prise au sol maximale des constructions :

• Zone A Il ’est pas fixé de règle.
• Zone N L’e p ise au sol des constructions est limitée à l’e p ise au sol existante à la date d’app o atio du présent règlement (25/01/2018). Toutefois, les bâtiments d'habitation existants peuvent faire l'objet d'extensions dans la limite d’u e augmentation totale maximale de 30 % de la construction existante à la date d’app o atio du présent règlement, et 50 m² d’e p ise au sol. L’e p ise au sol maximale des annexes, notamment les abris de jardin, est fixée à 10 m² par unité foncière ;
• Zone N1 L’e p ise au sol maximale des constructions est fixée à 30 % de l’u it foncière.
• Zone N2 L’e p ise au sol maximale des constructions est fixée à 10 % de l’u it foncière.
• Zone N3 L’e p ise au sol maximale des constructions est fixée à 5 % de l’u it foncière.
• Zone N4 L’e p ise au sol maximale des constructions est fixée à 10 % de l’u it foncière

Zones agricoles et naturelles#

5/ La hauteur des constructions :

• Zone A Pour les constructions à destination agricole, la hauteur maximale au point le plus haut est fixée à 12 mètres. Cette hauteur maximale peut être dépassée ponctuellement lorsque des impératifs techniques l’i pose t. Pour les constructions à destination d’ha itatio , la hauteur maximale est fixée à 4 mètres à l’ gout du toit et 7,50 mètres au faitage.
• Zone N La hauteur maximale des constructions est fixée à la hauteur des constructions existantes. Pour les constructions à destination agricoles et forestière, la hauteur maximale au point le plus haut est fixée à 12 mètres.
• Zone N1, N2, N3, N4 La hauteur maximale des constructions est fixée à 10 m au point le plus haut.

Toutefois, la hauteur ’est pas réglementée pour les installations nécessaires à des équipements collectifs dans l’e se le de la zone sous-secteurs inclus. Les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont également autorisés pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques.

PLU révisé– Règlement

Précisions concernant la signification de certains mots ou expressions utilisés dans le présent règlement.

Accès et voie nouvelle : L’a s est constitué par la limite entre le terrain et la voie qui le dessert. La voie nouvelle est une emprise publique ou privée qui permet de desservir une ou plusieurs propriétés distinctes.

Alignement par rapport aux voies :

L’alig e e t est constitué par la limite des voies et emprises publiques. L’i pla tatio des constructions peut être imposée à l’alig e e t ou en retrait. L’alig e e t ne concerne que la superstructure du bâtiment, les éléments tels que balcon, bow-window pourront être implantés en saillie.

Clôture :

Dispositif situé à l’alig e e t de l’u it foncière et avec la limite du domaine public d’u e part et, d’aut e part, la limite avec les parcelles qui lui sont contiguës ayant pour fonction d’e p he ou de limiter le libre passage.

Construction annexe :

Est considéré comme construction annexe, une construction qui répond aux conditions ci-après :

• une construction non affectée à l’ha itatio ou à l’a tivit , à usage d’a i de jardin, remise à bois, chaufferie, carport, abri-vélo, etc… (liste non exhaustive) ;
• une construction non contiguë à une construction principale ;
• une emprise au sol maximale de 10 m² par unité foncière et une hauteur maximale de 2,5 mètres au point le plus haut.

Emprise au sol :

Au sens du présent règlement, l’e p ise au sol des constructions correspond à la projection sur le sol du ou des bâtiments. Elle est constituée de l’additio de tous les éléments bâtis figurant sur le terrain (constructions principales, constructions annexes) ainsi que de tous les ouvrages ou installations soumis à autorisation préalable : terrasses de plus de 0,60 mètres par rapport au sol, … Les piscines ne sont pas comprises dans l’e p ise au sol au sens du présent règlement.

Espace Boisé Classé :

C’est une protection particulière instituée par les articles L. 113-1 et L.113-2 du Code de l’u a is e. Elle s’appli ue aux espaces boisés ou à boiser et soumet les coupes et abattages d'arbres à autorisation. La construction est interdite dans ces espaces et le caractère boisé des lieux doit être maintenu, le défrichement y est interdit.

Espaces verts protégés :

C’est une protection particulière instaurée au titre de l’a ti le L 151-19 du Code de l’u a is e. Il s’agit de sites à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d’o d e culturel, historique ou architectural. Tous travaux ayant pour effet de détruire un élément de paysage et notamment les coupes et abattages d’a es, doivent faire l’o jet d’u e demande d’auto isatio préalable. À l’i t ieu des « espaces verts protégés » délimités sur le plan de zonage, l’e p ise au sol constructible est limitée à 10 % de la superficie de l’u it foncière.

Façade :

Une façade est un mur extérieur délimitant l’e veloppe d’u e construction à partir du sol existant jus u’à l’ gout du toit ou l’a ot e. Un pignon constitue une façade.

Faîtage :

Ligne de jonction supérieure de 2 pans de toiture, inclinés suivant des pentes opposées. (Voir : hauteur de construction). En cas de toiture à 1 pente, le faîtage est la ligne de jonction entre la façade et la toiture.

Hauteur à l’a rot re : L’a ot e est le couronnement situé à la périphérie d’u e toiture-terrasse. Hauteur mesurée au point le plus haut de l’a ot e.

Hauteur au faîtage : Hauteur mesurée au point le plus haut de la toiture: cheminées exclues.

Hauteur à l’ gout : Hauteur mesurée à la gouttière. Pour les toitures plates (toitures terrasses), hauteur mesurée en partie supérieure de la toiture (point haut de l’a ot e sur les limites extérieures.

Installations classées : Ce sont des équipements ou installations qui par leur nature présentent, à un certain degré, un risque d’i o odit , d’i salu it ou de danger. Ces établissements figurent dans la nomenclature établie par décret en Conseil d’Etat en application de la loi du 19 Juillet 1976. La nomenclature classe ces installations en deux catégories: - les installations classées soumises à déclaration préalable : ce sont celles qui présentent le risque le plus faible, - les installations classées soumises à autorisation préalable : ce sont celles qui présentent le risque le plus important.

Limite séparative, limite séparative latérale et limite séparative de fond de parcelle : Limite séparative : iI s’agit de toutes les limites d’u e propriété autres que celles situées à l’alig e e t. Elles se composent : - des limites séparatives latérales La limite entre deux propriétés situées en bordure d’u e même voie doit être considérée comme une limite séparative latérale même si elle est constituée de plusieurs segments de droite faisant angle entre eux. - des limites séparatives de fond de parcelle Il s’agit des limites séparatives situées en fond de parcelles qui sont opposées aux voies et chemins publics ou privés et emprises publiques.

Limites latérales et de fond de parcelle selon la configuration des unités foncières :

Modénature :

Proportions et disposition de l’e se le des vides et des pleins, ainsi que des moulures et membres d’a hite tu e qui caractérisent une façade.

Saillie : On appelle saillie toute partie ou élément de construction qui dépasse le plan de façade d'une construction. La mesure est effectuée à partir du nu du mur de la façade, au-dessus du soubassement.

Sous-sol : Partie enterrée ou semi enterrée de la construction à condition que le niveau supérieur du sous-sol ’e de pas 1 mètre de hauteur par rapport au terrain naturel.

Espace vert de pleine terre : Un espace de pleine terre est en premier lieu un espace de jardin qui doit permettre l’i filt atio des eaux et qui ne dispose d’au u traitement de sol autre que la terre. Un espace est considéré comme de pleine terre au sens du présent règlement lorsque u’il ’e iste aucun élément bâti ou ouvrages sous sa surface dans une profondeur d’au moins 4 mètres. Par ailleurs ’e t e pas dans la définition de la pleine terre les espaces de terrasses, accès piétons, piscines et abords, circulation et stationnement des véhicules quel que soit le traitement. Les ouvrages d’i f ast u tu es situées en profondeurs (réseaux, canalisations) ne sont pas de nature à remettre en cause un espace de pleine terre.

Surface de plancher : La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de planchers de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction : - des surfaces correspondant à l’ paisseu des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l’e t ieu ; - des vides et des trémies afférents aux escaliers et ascenseurs ; - des surfaces de plancher d’u e hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 mètres ; - des surfaces de planchers aménagés en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d’a s et les aires de a œuv es ; - des surfaces de plancher des combles non aménageables ; - des surfaces de plancher des locaux techniques nécessaires au fonctionnement d’u groupe de bâtiments ou d’u immeuble autre u’u e maison individuelle au sens de l’a ti le L. 231-1 du code de la construction et de l’ha itatio , y compris les locaux de stockage des déchets ; - des surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune ; - d’u e surface égale à 10 % des surfaces de plancher affectées à l’ha itatio telles u’elles résultent le cas échéant de l’appli atio des alinéas précédents, dès lors que les logements sont desservis par des parties communes intérieures.

Terrain naturel : Il s’agit du terrain en l’ tat avant réalisation de tout projet y compris les travaux de terrassement, à la date d’appli atio du présent règlement

Travaux sur les constructions existantes à la date d’appli atio du présent règlement : Sont considérés comme travaux : - les extensions - les surélévations - les travaux d’a lio atio de l’ha itat existant

Travaux d’a lioratio de l’ha itat existant :

Sont considérés comme travaux d’a lio atio de l’ha itat existant :

• des travaux lourds de réhabilitation visant à résoudre une situation de logement indigne particulièrement grave ou de dégradation très importante (logement faisant l'objet d'un arrêté d'insalubrité ou de péril),
• des travaux d'amélioration portant sur la sécurité du logement (sécurité liée au saturnisme),
• des travaux d'amélioration portant sur la salubrité du logement (traitement de l'insalubrité ou de péril ne nécessitant pas de travaux lourds...),
• des travaux d'amélioration portant sur l'adaptation du logement à la perte d'autonomie liée au vieillissement ou au handicap,
• des travaux d'amélioration de la performance énergétique du logement. Unité foncière :

Une unité foncière est constituée par la ou les parcelles d’u seul tenant appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision.

Vues directes (ouverture créant des vues) :

Sont considérés comme des éléments constituant des vues directes au sens du présent règlement, les ouvertures perpendiculaires en façade assurant l’ lai e e t des locaux situés à l’i t ieu des constructions et en particulier :

• les fenêtres,
• les portes fenêtres,
• les lucarnes,
• les châssis de toit. Ne sont pas considérés comme constituant des vues directes au sens du présent règlement :
• les ouvertures en sous-sol,
• les ouvertures placées à plus de 1,90 mètres du plancher (y compris pour les ouvertures de toit),
• les portes pleines,
• les ouvertures autres que celles mentionnées ci-dessus dont les dimensions sont inférieures ou égales à 0,50 m x 0,50 m à condition que ces ouvertures soient isolées les unes des autres et que la surface totale des ouvertures de ce type ’e de pas 5 % de la surface de la façade considérée,
• les châssis fixes et verre translucide,
• les pavés de verre,
• les ouvertures en façade des constructions existantes à condition u’il ’ ait pas d’ag a disse e t ; une réduction de la taille de l’ouve tu e est autorisée. Pour les exceptions, les règles des façades sans vues s’appli ue t.

Annexes#

PLU révisé– Règlement

Annexes liste des essences d’arbustes preconisées#

Nom

Ajo d’Eu ope Ule eu opaeu Amélanchier (Amelanchier canadensis) Amélanchier des bois (Amelanchier vulgaris) Aubépine (Crataegus monogyna) Bourdaine (Frangula alnus) Buis (Buxus sempervirens) Charme commun (Carpinus betulus)

Cassis (Ribes nigrum) Cerisier à grappes (Prunus padus) Cornouiller mâle (Cornus mas) Cornouillier sanguin (Cornus sanguinea) Epine-vinette (Berberis vulgaris) Erable champêtre (acer campestre)

Eglantier (Rosa canina) Framboisier (Rudus ideaus) Fusai d’Eu ope Euo us eu opaeus Groseillier commun (Ribes rubrum) Groseillier à fleurs ( Ribes sanguineum) Hêtre vert (Fagus sylvatica)

Houx commun (Ilex aquifolium)

Type de taille

Haie vive, taillée Haie vive Haie vive

Persistant x · Floraison Marcescent * x x x · Fruits comestibles 4-10 · Haie vive, taillée x 1-5 · Haie vive, taillée x 2-6 · Haie vive, taillée x 1-5 · Haut jet, haie vive, x taillée 1,50 · Haie vive x

10 à 20 Haie vive#

x 5-8 · Haie vive, taillée x 2-4 · Haie vive, taillée x 1-3 · Haie vive, taillée x 3-12 · Haut jet, haie vive, taillée 1-3 · Haie vive x 1-2 · Haie vive x x 1-6 · Haie vive x 1-2 · Haie vive 2 · Haie vive et taillée x 1-40 · Haut jet, haie vive, x taillée 2-8 · Haut jet, haie taillée x · If (Taxus baccata) 5-8 · Haie vive et taillée x · Laurier tin (Viburnum tinus) 4 · Haie vive, taillée x x · Lilas commun (Syringa vulgaris) 2-7 · Haie vive x · Mûrier sauvage (Rubus fructicosus) 2-4 · Haie vive x x · Néflier (Mespilus germanica) 2-6 · Haie vive, taillée x

Noisetier coudrier (Corylus avellana)

2-6 · Haie vive, taillée · Pommier sauvage (Malus sylvestris) 6-15 · Haut jet, haie taillée x x

Pommiers à fleurs (Malus sargentii)

6-15 · Haut jet, haie taillée x · Poirier commun (Pyrus communis) 8-20 · Haut jet, haie taillée x x · Prunellier (Prunus spinosa) 2-4 · Haie vive, taillée x · Saule roux (Salix atrocinerea) 3-6 · Haie vive, taillée x · Saule à oreillettes (Salix aurita) 1-3 · Haie vive, taillée · Seringat (Philadelphus) 1-3 · Haie vive x

Sorbier des oiseaux (Sorbus aucuparia)

4-8 · Haie vive x · Sureau noir (Sambucus nigra) 2-6 · Haie vive, taillée x x · Troène commun (Ligustrum vulgare) 2-4 · Haie vive, taillée x x · Viorne lantane (viburnum lantana) 1-3 · Haie vive, taillée x x · Viorne obier (Viburnum opulus) 2-4 · Haie vive, taillée x

Annexes liste des essences d’arbres preconisées#

Nom

Alisier blanc (Sorbus aria) Alisier torminal (Sorbus torminalis) Amélanchier (Amelanchier canadensis) Aubépine (Crataegus monogyna) Aulne glutineux (Alnus glutinosa) Bouleau pubescent (Betula pubescent) Bouleau verruqueux (Betula pendula) Charme commun (Carpinus betulus) Châtaignier (Castanea sativa) Chêne pédonculé (Quercus robur) Chêne sessile ((Quercus petraea) Cormier (Sorbus domestica) Erable champêtre (acer campestre) Erable plane (Acer platanoides) Erable sycomore (Acer pseudoplatanus) Frêne commun (Fraxinus excelsior) Hêtre vert (Fagus sylvatica) Merisier (Prunus avium) Ceriser à grappes (Prunus padus) Noyer commun (Juglans regia) Orme champêtre (Ulmus minor) Peuplier blanc (Populus alba) Peuplier noir (Populus nigra) Poirier sauvage (Pyrus pyraster) Pommier sauvage (Malus sylvestris) Robinier faux acacia (Robinia pseudocacia) Saule blanc (Salix alba) Saule fragile (Salix fragilis) Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia) Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos) Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata) Tremble (Populus tremula)

Hauteur en m 8-10 10-20 3-10 4-10 15-30 15-20 15-20 10-25 25-35 20-30 20-40 5-20 10-20 15-30 15-35 15-35 20-45 15-20 10-15 10-30 20-35 25-35 25-30 8-20 6-15 10-30 10-25m 15-25m 10-15m 20-35m 20-30m 15-25m

Favorable à la faune X X

X X X X X#

X X

Mellifère

X

X X X X#

X X X X#

X · Floraison décorative · X · X X · Fruits comestibles · X · X X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X · X

Annexes liste des especes végétales préconisées en milieu humide#

PLU révisé– Règlement

Annexes liste des especes cataloguées invasives à proscrire#

PLU révisé– Règlement

Annexes liste des especes cataloguées invasives à proscrire#

PLU révisé– Règlement

Annexes liste des especes cataloguées invasives à proscrire#

PLU révisé– Règlement

Annexes liste des especes cataloguées invasives à proscrire#

PLU révisé– Règlement

Annexes recommandations pour la construction sur un sol sensible au retrait-gonflement des argiles#

Carte de retrait et gonflement des argiles - Source : BRGM

ANNEXES

Recommandations pour la construction sur un sol sensible au retrait-gonflement des argiles#

ANNEXES

Recommandations pour la construction sur un sol sensible au retrait-gonflement des argiles#

ANNEXES

Dispositifs de stockage et infiltration des eaux pluviales à la parcelle#

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13 14 15 19 693 12

La foret#

18 · A 17 694 20 21 11

Les berceaux 22#

10

Bois du salloit#

24 429

Les pastoureaux#

23

Brulee butte la 469#

468

1

Clos coffin#

425

7

6 432

La roche turpin#

9

8

Les plants du plessis#

4

36 35

Les plants du plessis#

431

La butte#

3 2 34 33 653 652 690 514

Poignes les#

N2

30

! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !

Les piece a l'ane 32#

N

31

Les biscornes#

576 546 547 · UM 55

Les baguettes#

±

Les moque-bouteilles#

689

568

Bruyeres-sous-bois#

62 441 61 60 64 65 50 49

Mare boudet#

439

442

Pre au dessus du veau-lezard#

684 162 161 163 164 464 463 63 444 685 686 68 67 69 472 591

Bout des friches butte de graffard#

160 66 158 157 159 70 71 76 72 74 73 79 78 75

Veau-lezard#

592

46

Pre marquant#

80 77 145 144 128 581

Le parc 688#

130 506 129 127 81 487 505 45 177 572 172 176 173 178

197 183 184 187 188 193 194 198 203 208 209

204 196 211 242 243 244 245 11 575 237 236 235 234 233 232 231 230 229 228 227 226 225 246 510 508 525

La poussinerie#

527 580 154 126 131 488 489 83 85 192 202 205 199 207 210 212 179

166 167 170 171 174 175 447 446 182 181 185 186 571

Les fosses 195#

213 214 215 216 217 218 219222201222 223 224 285 247 248 249 250 251 180 191 190 279 11 201 206 · A 200 290 289 288 287 283 280 696 275 270 252 253 254 255 256 706 1 5 1011 83 286 277 273 272 269 278 282 281 274 271 268 267 266 265 264 258 263 450 262261 260 259 276 257 332 708 151 709 152 707 334 84 86 12 85 2 9 15 20 87 16 27 28 8 3 4 88 89 22 32 6 7 13 90 14 91 19 21 17 18 92 26 29 30 24 25 23 34 33 426 427 143 142 335 · A132 133 134 548 136 137 138 140 141 579 86 87 578 125 461 90

La garenne des plantes#

462 92 91 100 93 101 106 96 94 97 98 99 95 102 104 105 103 2 108 107 110109

La garenne des plantes#

1

N1 UP#

N1 20 19 16 17 4 N3 2 14 15 1 13

La piquetterie#

29 31 32 5 6 23 31 37 36 428 336 455 367 11 12 38 35 366 39 40 100

95 Verville 98#

43 99 · UH 165 21 21 37 34 96 42 97 51 49 54 44 45 48 52 · UD 47 46 53 59 60 65 79 64 63 80 58 55 93 478 479 364

Verville 363#

423 356 362 56 355 368 369 3 4 5 8 7 200 199 9 6 126 198 12 164 163 170 14 162 13 171 130 166 167 17 16 168 18 132 20 19 22 28 29 24 30 23 58 59 148 26 27 31 149 35 32 37 34 38 36 131 41 60 61 62 47 46 63 176 181 48 42 44 43 33 39 639 40 465 464 460 459 458 455 · UCh 27

Morionville#

UI 55 54 66 62 358 69 67 68 71 94 357 70 73 361 72 74 454 81 82 350 76 349 77 360 86 87 85 84 83 82 88 89 90 359 93 829 92 91 95 94 98 96 · N 370 128 129 372 371 155 81 183 80 79 75 · UC 88 87 90 136 93 182 154 76 419 416 417 414413 412 82 418 415

Le cimetiere neuf#

97 86 91 92 95 96 97 98 99 85 100 94 101 1 102 153 83 84 103 104 2 3 111 110 152 105 106 108 107 4 5 80 79 102 81 104 78 103 77

Les groseilliers#

68 76 75 66 1027 74 62 61 58 57 · A 64 60 71 69 70 67 53 59 99 105 73

122 Bois pernot#

12 990 127926 927 928 188 116 147 127 112 113 13 6 119 123 121 120 125 124 128 9 14 146 187 10

Pernot bois#

11

191 118

151CARREFOUR De dourdan#

121 117 152 150 149 15 114 115 118 112 113 122 145 189 176 175 111 110 109 108 107 106 120 192 124 138 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 158 135 159 160 18 123 139 17 131 132 141 117 16 142 145 146 41 46 144 143 40 39 38 141 142 33 30 · UH31 34 138 32 137 84 83 82 169 116 47 168 143 35 167 166 45

Aug 42#

36 49 43 37 163 79 164 177 179 180 165 181 182 144 178 72 77 48 76 145 44 73 147 147 75 146 68 67 64 175

Pont lignol 71#

133 178 172 179 173 160 156 174 158 72 186 185 69 70 144 73 157 66 65 53 52 485 399 400 51 623 483 408 409 622 479 536 3 537 476 184 404 386 487 486 383 533 398 405 382 534 384 380 381 388 385 387 567 397 407 406 414 403 196 195 635 634 477 636 655 462 470 472 467 463 466 471 469 453 468 456 457 452 641 445 451 444 439 450 640 446 443 440 438 437 435 441 436 434 1 35 · UBb 2 3 4 5 25 36 6 12 26 442 433 432 87 11 13 656 473

Le pont lignol UA1 646 UA2651#

449 448 430 431 620 621 429 427 538 539 647 657 661 425 594 535 592 422 420 423 424 591 593 34 33 30 29 38 36 35 39 37 32 31 28 40 41 49 45 46 48 42 16 15 21 553 14 25 22 26 23 18 481 20 554 19 27 24 55 54482 56 53 51 8 52 80 81 7 3 33 73 9 8

Le petit rue beurlin#

572 573 415 638

Le village#

412 596 589 595 588 389 392 393 566 410 411 637 649 654 650 7 172 171 170 587 590 · UBa 416 394 598 390 391 395 364 653 652 660 648 658 659 556 555 358 354 349 356 355 628 350 50 43 44 47 57 5 6 62 61 63 64 59 60 58 · UGb 9 10 12 13 15 11 · UBb 627 65 352351 2 67 66 14

Le tatin#

19 16 17 18 346 601 529

Entre les rues#

535 534 94 93 92 153 154 96 91 90 98 173 86 87 89 99 174 100 101 85 88 102 103 183 106 184 360 377 6 550 372 367 365 363 359 361 366 348 345 347 344 336 600 333 335 343 337 552 371 376 370

L'eglise#

313 369 368 314 · UH 583 362 584 558 317 585 631 318 319 323 324 325 334 332 331 326 327 329 328 330 342 338 339 341 340 276 279 278 277 559 586 632 320 564 563 321 322 280 281 275 284 283 282 273 599 565 633 295 285 286 287 288 274 272 70 548 298 297 296 294 289 299 · UBb 312 300 301 302 293 292 291

UGa 290 267 268 269#

271 270 71 72 265 73 20 21 22 23 31 29 · UH30 27 26 25 69 24 32 28 1 498 114 113 112 34 35 36 37 38 75

Grand rue le 533#

69 532 · UD68 65 64 70

Le grand rue#

522 71 67 66 72 62 61 521 520 531 530 59 58 60 63 487 519 518

Au 489 dessus du grand rue 517#

488 33 491 490 1677 514 512 57 492 511 513 493 1676 155 156 311 303 310 307 608 107

Les SENTIERS304#

108 309 308 305 609 230 229 228 231 232 233 613 227 234 264 254 263 262 253 252 251 261 255 256 257 260 258 259 74 75 76 111 110 109 108

Aug 39 40 41#

42

Au dessus du grand rue#

494 495 987 504 503 48 47 56 52

La maugerie#

1029 40 42 41 46 45 821 44 37 39 43 38 34 35 36 33 32 31 30 29 28 162 836 27 835 163 164 165

Jouannette#

166 167 172 168 160 161 159 173 157 158 174 50

JOUANNETTE5532#

150 154 151 54 152 153 55 155 156 56 57 182 181 180 63 51 66 65 148 469 70 68 67 72 71 74 2460 · UGc 2404 2399 2402 2455 109 110 2452 111

La croix de l'orme 112#

410 2415 2451 2453 113 114 610 497 515 226 219 215 216 214 217 213 212 211 210 220 223 221 222 218 169 172 171 173 174 604 499 170 175 176

La vigne DIEU209#

225 224 167 168 166 602 603 164 163 161 238 162 235 236 237 250 249 248 244 245 239 242 243 241 240 87 91 89 90 92 88 247 246 84 85 86 99 98 77 107 79 44 78 106 78 46 79 105 80 81 104 82 103 83 115 101 102 568 100 571 605 625 122 569 43 45 47 50 51 52 2458

Perreux le#

76 77 49 53 54 659 660 56 55 661 662 179 178 177 176 175 58 204 · N 1169 839 1168 64 62 208 177 160 93 97 128 606 2459 61

60BADAULT Tuilerie la#

1673 1678 195 59 396 398 399 395 397 394 198 393 199 200 1171 2422 404 2421 2461 2454 178 159 96 135 612 127 2403 2405 2398

2416 La croix de l'orme#

116 · UL UGa 115 117 2419 118 207 179 205 180 206 204 643 532 644 516 181 577 578 579 · UH202 203 201 642 182 183 580 156 500 154 198 199 197 196 195

UGa 194 193#

184 153 185 152 95 94 155 139 618 619 138 137 140 141 · UH 150 570 123 607 611 129 126 616 615 626 133 118 132 130 124 142 528 125

Le 131 perreux#

2423 119 126 645 646 644 1482

La croix de l'orme#

125 124 123 2337 192 191 520 186 519 151 2401 149 143 144 1730 201 2424 2408 2409 120 122 121 2481 2448 · N 518 190 187 188 189 1544 2400 145 148 147 146 1468 1472 1474 2486 656 654 653 652 651 650 649 648 1484 1487 1485 1488 675 665 1492 663 1502 666 667 1500 1498 1494 1170 1173 1167 2483 2480 2450 1547 1543 2488 590 676 678 679 2487 1172 5 2449 589 1496 496 1025 1026 502 742 743 741 740 1517 739 1515 1512 1507 1509 1508 · A 1506 1522 1518 1504 733 1455 1675 1451 1523 1520 747 749 750 751 725 724 726 723 732 731 730 729 496 830 · ! 533 · ! ! 365 495 848 · ! 366 1 · ! 367 ! 368 · ! 369 3 12 58 13 · ! 370 4 2 371 372 1020 505 503 506 504 507 508 509 513 514 515 516 520 519 528 518 525 527 526

Les granges#

532 530 531 529 · UD11 14 15 5 10 16 17 9 840 1156 493 510

Trous a pots#

511 512 524 521 1112 17 61 7 57 1155 492 6 60 56 54 378 487 517 522 488 486 26 169 900 901 207 208 1166 2482 2447 1464 591 585 588 587 586 582 680 683 684 682 728 722 727 721

La voie renard#

752 209 210 563 584 681 2485 753 720 211 2345 583 576 577 686 687 579 171 212

La tuilerie badault#

216 217 221 222 223 · A 224 213 1413 1415 2189 2193 2191 1462

Le perreux 578#

575 572 1434 562 574

Les fontaines d'arny#

571 573 568 689 719 690 718 691 754 214 215 218 219 225 220 1402 1408 14041406 2346 570 567 564 692 569 697 696 566 693 717 698 694 1688 · !

! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !! ! ! ! ! !!!!!!!!!!!!!!!!! !!!

! !

!!! ! ! ! ! !! ! !! !!! !!!! ! !

!! !!!!!! ! !!! !! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!! !

691 1114 1107 62 55 53 374 377 376 491 489 1116 1110 50 375 523 689 690 996 666 490 1118 1003 20 51 52 379 485 481480 477 479 476 16 902 950 899 1000 1005 1007 21 22 49 48 380 484 381 482 478 475 471 428

Malassis#

23 20 898 957 965 967 676 677 678 688 828 998 687 679 683 685 686 684 695 1006 1002 1004 1008 1010 706 707 708 709

Champ de la mare#

681 682 680 1048 1051 1105 733 · A 845 717 720 719 718 724 723 721 844 725 861 742 738 739 740 741 734 736 737 863 1037 1038 864 769 768 767 766

Moulin brule#

765 763 764 1092 762 1098 1096 1094

Arpenty#

23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 712 711 710 715 714 716 33 34 35 743 744 745 747 748 749 751 754 818 755 47 46 44 43 45 42 41 382 383 385 384 386 387 388 468 40 39 389 38 37 395 394 390 391 392 393 399 398 400 402 401

Arpenty 406#

405 407

411 410

750

Tremerolle#

991 992 413 414 846 1018 15 19 18 841 959 962 467 466 442 441 438 445 437 450 427 431 423 424245426 952 233 964 897 956 433 961 465 1024 434 435 430 429 11 464

Au dessus de tremerolle#

12 13 14 948 21 432 463 440439 462 451 444 443 436 422 1067 886

Martin champ 981#

983 985 257 258 254 261 262 461 979 249 460 459 458 455 454 452 457 456 453 881 883 894 8841083 944 887 977 · N4 9 10 415 · !! ! ! ! ! ! ! 1082 1079 936 1084 1080 · UI 938 975 247 248 255 256 259 260 251 252 246 307 297 416 882 308 309 299 300 · ! !! 1081 942 973 306 305 304 303 302 301 · ! ! · !! · ! · ! · !! · ! · ! · ! · !! 1078 · !! · !! ! !1085 · ! · !

Le colombier#

1158 · !!!!! !!! · ! · ! · ! · !

Martin#

311

!!!!

!Ba!s!C31H!3 a!3M14 !p#

! ! 315 312 · !! 316 · ! · ! · ! ! ! 298 319 318 317 263 296 · !! ! 295 · ! !! 1040 1041 816 815

Perruche la#

752 1099 1097 1095 1093 1090 1091 1088 1089 1101 820 890 834 892 891 969 971 227

Graviers les#

265 266 1068 270 271 268 269 272 275 276 277 278 267 287 288 294 292 293 · !! !!! ! 283 280 279 291 286 285 284 281 290 289 777 · ! 282 320 · !! ! · ! · ! ! !! ! · !! 817 1751 1569 · UI

Le parc d'arny#

2470

N ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !

!! ! !

Les crosnes#

965

790

Guisseray 793#

!! ! · !! ! !! 2371 · !! ! · !!! 824 823 822 1736

Arny#

2406 695 · UD 2359 2260 556 2407 8 · N 708 2434 · ! 859 · ! 858 857 856 2360 757 · ! 2361 699 700 714 713 712 710 711 709 755 2433 707 758 759 2379 2377 2376 2375 · !!! 2378 2373 · ! ! !! 827 · !! 828 2259 · !! 2411 2412 701 2413 2414 2261 2074 2201 2202 2471 2075 · UD 2073 · ! ! ! !! ! ! ! ! ! ! ! 2427 2425 2428 704 2203 · !!! · ! 705 765 · !! 842 706 · !!! 844 843 · ! · ! · ! 764 · !! · ! · ! · ! · ! · ! · ! · ! · ! 763 · !! · ! · ! · !

Les vingt-cinq arpents#

848 849 847 846 845 · ! 762 761

Gayers des osiers#

! · ! · ! · ! · ! · !! · ! · ! · !! 1568 1076 1075 · !! 1077 · !!! 852 851 · N · ! · ! 826 829 1784 2333 840 841 839 888854888832881 880 879 · !!! 878 · !!!! 876 877 · ! 875 · ! · !! 874 · !!!!!! 873 · !! ! 1567 872 871 · ! !2344 · !! 7 · ! 869 870 955 · !!!!!! ! ! ! 2343 866 865 867 868 7 863 864 825 838

La 886 pierre de beaumirault#

953 954 1735 974 830 814 1782 1788 892 893 887 890 889 891

Pres les communes#

939 940 941 938 942 947 946 948 930 932 931 933 935 934 936 937 945 943 944 929 928 950 7 952 1780 1777 2484 · UI 1135 925 926 927 888 921 922 923 920 919 918 917 860 7 861 862 1773 812 · UD 899 1796 1798 900 813 924 903 7 916 915 908 905 906 907 7 904 914 909 910 912 913 1100 814 · N 1 2397 802 803 804 1770 1765 911 2396 2394 2445

UD 785 2462 Moulin de guisseray 24572456 784 783#

792 791 787 786 788 789 1715 797 1011060616241709693 800 805 806 807 1768 1761 0 500

1 000 Mètres#

581 582 583 580 562 584 579 875 877 536 537 1019 559 1021 564 566 567 551 553 550 552 555 554 556 557 560 563 565 561 · N568 569 570 571 572 573 574 549 548 546 547 558 577 575 576 586 585 578 587 869 868 589 590 823824 591 592 593 594 595 545 543 544 542 541 540

Joncs marins de la touche#

602 601 600 1022 596 598 597 664 657 660 663 666 676 678 679 677 688 828 998 687 683 685 686 684 656 661 662 665 827 658 659 689 690 695 1006 996 1002 1004 1008 1023 630 629 628 627

626 625 624 623 622 621 620 619 618

617 616 615 614 612 611 610 609 608 613 607 606 604 605 603 667 675 681 682

Champ de la mare 680#

674 1048 1035 644 648 649 645 655 668 669 670 671 672 854 673 1051 1105 691 1010 1112 1114 1116 1118 1003 1000 1005 1007 706 · A 707 708 709 717 720 719 718 724 844 721 723 725 496 830 495 848 365 366 1 367 368 3 12 58 13 4 2 · UD11 14 15 5 10 16 17 9 369 370 371 372 840 1156 1020 505 503 506 504 507 508 509 493 510 511 512 513 514 515 516 520 519 518 528 525 527 526 533 532 530 531 529 524 521 1110 6 1107 61 7 60 62 20 21 57 56 54 55 53 50 51 52 1155 378 374 377 376 375 379 49 380 492 487 517 488 486 491 489 490 484 485 482 481 480 479 477 476 471 22 48 381 478 475 522 523 428 17 16 382 23 24 47 46 44 43 45 383 384 385 386 1018 15 841 25 26 27 28 29 42 41 40 39 38 387 388 389 468 467 390 466 442 441 438 445 437 450 427 431 423 425 424 426 18 37 391 30 392 395 394 393 31 399 465 1024 464 433 434 435 430 429

Au dessus de tremerolle#

11 12 13 14 398 432 19 32 400 463 440 439 712 711 710 402 401 715 714 716 33

Arpenty 406#

845 462 451 444443 436 461 460 459 457 34 405 458 455 454 456 453 407 452 411 410 35 422 881 883 894 884 1083 1036 826

Ruisseau de la touche 639 640 638 636 637#

635 781 633 634 805 806 642 861 643 646 647 650 651 652 653 654 730 729 932 933 731 732 733 929 778 777 776 775 774 773 863 1037 930 1038 864 769 768 767 766 765 742 738 739 740 741 734 736 737 755 763 764 1092 7621098 1096 1094 743 744 745 747 748 749 751 754 818 750 991 992 413 414 846 10 415 1082 1079 936 1084 1080 416 882 1081 1078 1158 1085 931 772 934 1039 1040 1041 752 834 809 808 810 812 813 816 815 1099 10971095 1090 1088 1101 820 807 1093 1091 782 786 1089 783 1100 1

Perruche la 784#

N 814 804 785 803 787 789 788 790 792 791 793 794 795 796 797 1087 825 798 799 800 801 1086 · Légende

Limite communale Limite de zone Emplacement réservé (au titre de l'article L.151-41 du Code de l'urbanisme)

(((( ( ( ( ( Espace boisé classé (au titre de l'article L.113-1 du Code de l'urbanisme) Espace vert protégé (au titre de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme) Zone humide probable (au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme) Secteur concerné par le PPRi de l'Orge et de la Sallemouille Lisière de 50 mètres des massifs boisés de plus de 100 ha hors Site Urbain Constitué Secteur comportant une Orientation d'Aménagement et de Programmation

! ! ! ! Corridor écologique (au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme) ! ! ! ! Corridor écologique alluvial (au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme)

EMPLACEMENTS RÉSERVÉS (au titre de l article L.151-41 du Code de l urbanisme)

Numéro Destination

Surface

Bénéficiaire

1

2 378 m² Commune de Bruyères-le-Châtel#

4

1 077 m² Commune de Bruyères-le-Châtel de large#

2

Équipement public

820 m² Commune de Bruyères-le-Châtel#

3

145 m² Commune de Bruyères-le-Châtel#

5

Équipement public

14 639 m² Commune de Bruyères-le-Châtel#

6

Aménagement d un espace public

267 m² Commune de Bruyères-le-Châtel#

7

Aménagement en lien avec l étang de

1 592 m²

Trévoix

8

Restauration hydromorphologique du

66 730 m² cours d eau et préservation de la zone humide#

9

Aire d accueil gens du voyage

19 508 m² Commune de Bruyères-le-Châtel#

10 Restauration de l état#

35 543 m² hydromorphologique de la rivière et du niveau naturel de fond de vallée#

11 Ferme Pilote dans le cadre du projet 95 619 m² Commune de Bruyères-le-Châtel#

C ur d'Essonne, territoire pionnier de la transition agricole et alimentaire en région Île-de-France

BRUYÈRES-LE-CHÂTEL - Révision du PLU

6.1 Plan de zonage général#

Échelle 1 : 5 000ème

Plan Local d Urbanisme (PLU) révisé, approuvé par délibération du 31 janvier 2018

A 132 133 134 131 548 136 137 138 140 579 141

La poussinerie#

126 125 85 86 83 87 578 462

La garenne des plantes#

100 106 461 90 92 91 93 101 96 94 97 98 99 95 102 104 105 103 · N1 · ±

Le parc#

688 · UP 2 108 109 107 110 366 · N1 20 32 1 19 11 367

La garenne des plantes#

12 23 37 21 · Légende · UH 21 34 165

Limite communale Limite de zone Emplacement réservé (au titre de l'article L.151-41 du Code de l'urbanisme)

(((( ( ( ( ( Espace boisé classé (au titre de l'article L.113-1 du Code de l'urbanisme) Espace vert protégé (au titre de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme)

364 363 478 479 423 362

Lisière de 50 mètres des massifs boisés de plus de 100 ha hors Site Urbain Constitué

Zone humide probable (au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme)

368 3

Verville#

369 · N 4 5 371 8 7 200 199 9 6 126 372 198 128 129 164 12 163 170 14 162 13 171 130 166 17 167 16 168 155 183 81 80 79 75