Zone UFD zone d'aménagement concerté « Saoga »

1.1 USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, TYPES D’ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUSDESTINATIONS INTERDITS.

1.1.1 Dans les périmètres soumis à des risques naturels repérés sur la carte des risques figurant dans les pièces annexes du PLU métropolitain

Tous les usages, affectations des sols, activités destinations et sous-destinations à l’exception de ceux autorisés sous conditions à l’article 1.2.

1.1.2 Dans les périmètres soumis au Plan d’Exposition au Bruit repérés au plan de zonage, document n°5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain

Tous les usages, affectations des sols, activités, destinations et sous-destinations à l’exception de ceux autorisés sous conditions à l’article 1.2.

1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s :

• Les commerces de gros ;
• Les entrepôts ;
• Les industries ;
• Les dépôts de véhicules ;
• Les garages collectifs ;
• Les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature à l'air libre non autorisés sous condition en article 1.2 ;
• Les dépôts de ferraille, d'épaves et de matériaux de démolition, non autorisés sous condition à l’article 1.2 ;
• Les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs, les caravanes isolées, les parcs d’attraction, les parcs résidentiels de loisir ; les terrains de sports motorisés ;
• Les carrières ;
• Les affouillements et exhaussements non liés à une opération autorisée ;
• Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement soumises à autorisation ou à déclaration non admises sous conditions par l’article 1.2 ;
• Les affouillements de plus de 3 m en bordure des voies repérées sur les documents graphiques par une bande de couleur sur une distance de 20 m à partir de la largeur actuelle ou future de la voie ;
• Le long des vallons repérés au plan de zonage, dans la zone non-aedificandi de 2,50 m définie de part et d’autre de l’axe du vallon naturel ou canalisé, toutes les constructions et installations, même en cas de couverture du vallon.

1.2 Activités, destinations et sous destinations soumises à conditions#

PARTICULIÈRES.

1.2.1 Dans les périmètres soumis à des risques naturels repérés sur la carte des risques figurant dans les pièces annexes du PLUm.

Les activités, destinations et sous-destinations sont soumises aux conditions fixées par les dispositions des Plans de Prévention des Risques figurant aux pièces annexes du PLUm, selon le risque faible, modéré ou fort.

1.2.2 Dans les périmètres soumis au Plan d’Exposition au Bruit repérés sur le plan de zonage, document n°5 des pièces réglementaires du dossier du PLUm.

Les activités, destinations et sous-destinations sont soumises aux dispositions et aux conditions d’isolation acoustique fixées par le Plan d’Exposition au Bruit approuvé, figurant dans les pièces annexes du PLUm.

1.2.3 Dans la zone de protection de la nappe alluviale du Var délimitée sur les documents graphiques par des petits cercles évidés, les affouillements et exhaussements des sols ne seront autorisés qu'à condition qu’ils n’aient aucune incidence sur la nappe phréatique (son alimentation et la qualité de l'eau). La qualité des matériaux déversés et leur propriété devront être strictement contrôlées par un organisme spécialisé qui s'assurera de leur innocuité vis-à-vis de la nappe phréatique.

1.2.4 Dans toute la zone :

• Les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 500 m² ;
• L’artisanat à condition d’être compatible avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage ;
• Les constructions nécessaires aux exploitations agricoles à conditions de ne pas créer de bâtiments générant des périmètres de réciprocité au titre de l’article L111-3 du Code Rural ;
• Les installations classées pour la protection de l’environnement à condition de ne pas générer de nuisances pour le voisinage et qu’elles s’intègrent à l’environnement urbain du secteur.
• Les destinations et sous-destinations de constructions à condition d’être compatibles avec les

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) du PLU métropolitain ;

• Les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature à l'air libre à condition qu’ils soient induits par des mouvements de sol non interdits en article 1.1 et liés à une opération de construction ou d’aménagement autorisée dans la zone ;
• Les dépôts de matériaux à condition qu’ils soient liés au service d’intérêt collectif de traitement des déchets.

l’intégration dans le terrain, des garde-corps seront nécessaires pour délimiter, souligner et sécuriser les potentielles terrasses. Ils doivent développer des motifs simples ajourés, en fer forgé ou en métal.

Pour des raisons d’unité de langage architectural, chaque macrolot doit présenter un dessin de garde-corps unique.

Des garde-corps présentant un remplissage translucide peuvent être utilisés sous réserve d’harmonie générale de la construction. Leur teinte doit respecter le nuancier.

2.2.6 Abris voitures#

Pour les secteurs UFd1 et UFd2 :

Lorsque le stationnement n’est pas intégré au bâti sous forme de garage, il pourra l’être sous forme d’abri couvert qui pourra être :

• en bois, sous réserve d’être traité et non laissé « naturel »
• en métal.

Il entrera dans le décompte des espaces imperméabilisés.

La toiture peut présenter 1 ou 2 pans. Sa teinte doit respecter le nuancier.

2.2.7 Superstructures et installations diverses#

Si l’utilisation de paraboles ou d’antennes s’avère nécessaire, le recours à des équipements aux dimensions les plus réduites possibles est demandé afin d’optimiser l’intégration architecturale.

Leurs implantations se feront hors constructions.

2.2.8 Murs de restanques et de soutènement#

Le site de la Saoga s’inscrit dans une colline développant par conséquent un relief important.

Le recours à des éléments structurants est donc inévitable pour gérer l’implantation des infrastructures de voirie, ainsi que les constructions, à travers le terrain naturel et les terrassements nécessaires induits.

Leur traitement doit être soigné pour s’intégrer au mieux dans le paysage naturel et pour s’insérer à travers le paysage remodelé au sein de l’environnement existant naturel accueillant l’opération.

1.3.1 Emplacements réservés pour logements#

Dans les secteurs concernés par un emplacement réservé pour logement en application du 4° de l’article L151-41 du Code de l’Urbanisme, les programmes de constructions devront respecter les prescriptions indiquées dans la liste mentionnée au document n°7 des pièces règlementaires du

PLUm

1.3.2 Secteurs à proportion de logements d'une taille minimale :

Non réglementé.

1.3.3 Les secteurs à pourcentage de logements sociaux :

Dans les secteurs délimités au plan de zonage du PLUm, dans le respect des objectifs de mixité sociale et en application de l'article L.151-15 du Code de l’Urbanisme, un pourcentage de la surface de plancher des programmes immobiliers destinée aux logements sera affecté à la réalisation de logements sociaux selon les modalités définies au tableau figurant au document n°7 des pièces règlementaires du PLUm.

Lorsqu’un emplacement réservé pour mixité sociale est compris à l’intérieur d’un périmètre de mixité sociale, seules les obligations de l’emplacement réservé s’appliquent.

1.3.4 Règles permettant d'imposer une mixité des destinations ou sous-destinations au sein d'une construction ou d'une unité foncière :

Non réglementé.

2.1.3.1 Par rapport aux voies et emprises publiques#

Sur le secteur UFd1 :

Les constructions principales destinées à l’habitation doivent s’implanter à une distance minimale de 3 m de la limite d’emprise publique de la voie de desserte (sauf exceptions) et à 2 m de l’espace commun intérieur (ce recul peut être plus important suivant les parcelles) et respecter les polygones d’implantation.

Les garages doivent s’implanter à l’alignement de la limite de propriété donnant sur la voie de desserte, sauf pour les lots 19b et 20b pour lesquels le retrait est de 2 m.

Les débords de toitures des garages implantés en alignement de la voie de desserte peuvent dépasser au-dessus de la voirie sous réserve d’avoir une longueur de tuile traditionnelle.

Les piscines doivent s’implanter à une distance minimale de 3 m de la voie de desserte. Ce retrait est compté à partir du bassin.

Les différentes prescriptions ou exceptions prévues dans l’article 2.1.3.1 sont reprises au cahier de prescriptions de la ZAC.

Sur le secteur UFd2 :

Les constructions principales et annexes doivent s’implanter à une distance minimale de 5 m de la limite d’emprise publique de la voie principale et de la voie de desserte.

Les retraits des lots n°1, 2 et 3 doivent respecter les prospects mentionnés au schéma du cahier de prescriptions de la ZAC.

Les piscines doivent s’implanter à une distance minimale de 3 m de la limite des emprises publiques des voies. Ce retrait est compté à partir du bassin.

dédiée(s) au stationnement, doivent être attenantes, sauf adaptations au cas par cas liées à des contraintes liées au relief de la parcelle. Il peut alors être proposé des implantations différentes sous réserve qu’elles permettent et garantissent une intégration paysagère qualitative.

Sur le secteur UFd3 :

Pour le macrolot A :

Les constructions doivent s’implanter en retrait ou en limite.

Les bandes de recul peuvent accueillir du stationnement et doivent être paysagées.

Pour les macrolots B et C :

Les constructions doivent s’implanter en retrait ou en limite.

Les bandes de recul doivent être paysagées.

2.1.3.3 Les unes par rapport aux autres sur une même propriété#

Sur le secteur UFd1 :

L’habitation principale et le volume du garage doivent être soit mitoyens, soit séparés par une distance minimale de 2 m.

Les constructions de type terrasse, pergolas et treilles… peuvent être implantées en dehors des polygones d’implantation mais devront respecter les règles de prospect.

Les escaliers nécessaires peuvent être implantés à moins de 2 m des limites sous réserve qu’ils soient séparés des limites par une haie.

Les différentes prescriptions ou exceptions prévues dans l’article 2.1.3.3 sont reprises au cahier de prescriptions de la ZAC.

Sur le secteur UFd2 :

Le regroupement des constructions est conseillé afin de limiter les terrassements au sein des parcelles.

La construction annexe et la construction destinée à l’habitation doivent être accolées, sauf configurations et contraintes particulières liées au relief du terrain, sous réserve d’intégration architecturale et paysagère qualitative.

Sur le secteur UFd3 :

Non réglementé.

et sous-destinations :

Non réglementé.

1.3.6 Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des constructions :

Non réglementé.

1.3.7 Quartiers, îlots et voies dans lesquels doit être préservée ou développée la diversité commerciale, notamment à travers les commerces de détail et de proximité.

Non réglementé.

1.3.8 Majoration de volume constructible des constructions (emprise au sol et hauteur) à usage d'habitation dans les zones urbaines :

Non réglementé.

1.3.9 Secteurs à majoration de volume constructible (emprise au sol et hauteur) pour des programmes de logements comportant des logements locatifs sociaux :

Non réglementé.

1.3.10 Secteurs à majoration du volume constructible (emprise au sol et hauteur) pour programmes de logements comportant des logements intermédiaires :

Non réglementé.

La hauteur réglementée est calculée selon les modalités et le schéma inscrits au cahier de prescriptions de la ZAC.

Sur le secteur UFd1 :

• La hauteur maximale du corps principal de l’habitation est fixée à 7,00 m.
• La hauteur maximale des garages et annexes est fixée à 2,50 m sauf impossibilités techniques liées au relief.

Sur le secteur UFd2 :

• La hauteur maximale des constructions en limite de propriété est fixée à 3,50 m.
• La hauteur maximale au-delà des 3 m des limites séparatives est fixée à 7 m.

Sur le secteur UFd3 :

• La hauteur maximale est fixée à 9 m.

Exception(s) :

• La hauteur maximale à l’égout des constructions destinées aux équipements d’intérêt collectif et services publics est fixée à 12 m.

travail de paliers successifs qui seront traités comme des espaces intermédiaires plantés.

Tout talus doit être végétalisé.

Les murs de restanques doivent être végétalisés par des plantes grimpantes et doivent :

• s’ils sont indépendants de la construction – habitation, revêtus d’un parement pierre ou constitués de pierres sèches
• s’ils sont liés à la construction – habitation, revêtus d’un parement pierre ou constitués de pierres sèches, ou d’un enduit frotassé fin identique à celui de la construction.

2.2.9 Clôtures :

Pour les secteurs UFd1, UFd2 et UFd3 :

Dans la zone 4 « Enjeu écologique en milieux anthropisés ou en développement » de la « trame verte et bleue », document n° 5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, dans le cas de clôtures de type grillage, palissade, grille, édifiées sur un muret (mur-bahut), celui-ci doit avoir une hauteur maximale hors sol limitée à 0,50 mètre et doit intégrer des ouvertures et des aspérités.

L’ensemble (clôture et mur-bahut) doit permettre la libre circulation de la petite faune.

Sur l’ensemble de de la zone, la hauteur des clôtures est limitée à 1,80 m.

Quelle que soit le type de traitement préconisé, tout dispositif susceptible de rendre opaque la clôture est interdit (brise-vue, canisses, brandes …).

Pour le secteur UFd1 :

Leur composition est différente en fonction de leur situation.

Composition des clôtures le long de la voie principale :

Elles doivent être constituées :

• d’un mur-bahut de 0,60 m de hauteur
• surmonté d’un grillage simple torsion de coloris vert foncé d’une hauteur de 1,20 m
• doublé d’une haie mixte.

Composition des clôtures le long des voies de desserte :

Elles doivent être constituées d’un grillage simple torsion de coloris vert foncé doublé d’une haie mixte.

Composition des clôtures en limites séparatives :

Elles doivent être constituées d’un grillage simple torsion de coloris vert foncé doublé d’une haie mixte.

Composition des clôtures en bordure d’un espace commun :

Elles doivent être constituées d’un grillage simple torsion de coloris vert foncé doublé d’une haie mixte.

Cette clôture (grillage + haie) est à la charge de l’aménageur mais ne comprend pas le portillon.

L’ensemble grillage + portillon doit être harmonisé.

Traitement de portillons piétons :

Une liberté est laissée quant au choix des portillons. Les caractéristiques à respecter sont :

• hauteur : entre 1,50 m et 1,75 m
• matériaux : métal ou bois traité, non laissé « naturel ».

Tout panneau plein toute hauteur est interdit.

Pour le secteur UFd2 :

Leur composition est différente en fonction de leur situation.

Composition des clôtures le long de la voie principale :

Elles doivent être constituées :

• d’un mur-bahut de 0,60 m de hauteur
• surmonté d’un grillage simple torsion de coloris vert foncé d’une hauteur de 1,20 m
• doublé d’une haie mixte.

Les lots 37 et 38 ne peuvent pas présenter exactement ce type de clôture du fait de la présence d’une glissière de sécurité.

La teinte du mur sera unique et conforme au nuancier de façades.

Composition des clôtures le long des voies de desserte :

Elles doivent être constituées d’un grillage simple torsion de coloris vert foncé doublé d’une haie mixte.

Composition des clôtures en limites séparatives :

Elles doivent être constituées d’un grillage simple torsion de coloris vert foncé doublé d’une haie mixte.

Pour le secteur UFd3 :

Composition des clôtures le long des voies de desserte :

Elles doivent être constituées d’un grillage simple torsion.

Pour des raisons fonctionnelles et paysagères, les clôtures sur voie de desserte du macrolot B peuvent être constituées d’un garde-corps en serrurerie largement ajouré, présentant un barreaudage au motif simple d’une hauteur d’un mètre.

Pour des raisons techniques, il peut être posé sur une assise en maçonnerie limitée en hauteur qui doit être enduite d’une teinte unique définie suivant le nuancier de façades.

2.3 CRITÈRES DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE.

Cf. dispositions générales.

Non réglementé.

Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », document n°5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, tous les projets d'aménagement devront conserver voire améliorer la qualité paysagère du site existant et prendre en compte la topographie et le profil existants afin de minimiser les mouvements de terres.

2.2.1 Dispositions générales#

Les constructions doivent utiliser au mieux la topographie de la parcelle et les terrassements seront, s’ils sont indispensables, réduits au strict minimum.

L’orientation du bâti doit se faire le plus parallèlement aux courbes de niveau, si possible.

Toutefois :

• Pour les raisons de composition générale, certaines constructions peuvent avoir une orientation différente pour que les façades principales accompagnent les voies de desserte.
• Pour des raisons de rendement énergétique, cette orientation peut être adaptée pour que la construction puisse bénéficier d’un ensoleillement optimisé dans le cadre de la RT 2012, sous réserve d’une bonne insertion dans la pente.

2.2.2 Façades#

Les matériaux de construction traditionnels sont favorisés. Le recours à d’autres matériaux à des fins d’isolation thermique renforcée, de performance énergétique… sont envisageables sous condition que l’aspect général de la construction s’intègre et respecte le caractère architectural global recherché de l’opération, qui s’inscrit dans la continuité du bâti communal.

Les enduits de façades sont frotassé fin, leurs teintes doivent être choisies parmi les couleurs traditionnelles inscrites au nuancier. On recherchera à limiter le nombre de teintes d’enduits sur une seule et même construction, sauf si justification particulière architecturale.

Les teintes se rapprochant du blanc, répertoriées au nuancier, sont autorisées pour des modénatures ponctuelles comme pour les encadrements de baies.

Pour le secteur UFd1 :

Garages :

• Les façades sont revêtues d’un enduit frotassé fin.
• Les portes doivent permettre un usage aisé, les portes battantes ayant un débattement sur la voie de desserte sont interdites.
• Pour les portes présentant un système d’empilage, d’enroulement, celui-ci est obligatoirement intégré à l’intérieur du volume bâti. Tout élément en applique sur la façade est interdit.
• La couleur de la porte doit s’harmoniser avec l’enduit de la façade.

Pour le secteur UFd3 :

Tout élément en saillie susceptible de modifier le caractère ou la silhouette des maisons de village, comme les balcons, est à proscrire.

Seuls des auvents en ferronnerie ou en métal agrémentés d’une végétation grimpante sont autorisés à condition qu’ils ne dépassent pas sur l’emprise de la voie de desserte.

Sur les façades opposées au front bâti donnant sur les espaces de rencontre, des éléments destinés à la protection au vent ou à l’ombrage, comme les treilles et les pergolas sont encouragés.

2.2.3 Toitures, gouttières et descentes d’eaux pluviales#

Les toitures doivent être simples et présenter généralement 2 pentes. Les toitures mono-pentes peuvent être autorisées pour les constructions dédiées au stationnement.

La couverture est en tuiles de type canal ou romanes, en terre cuite aspect vieilli.

Les débords de toitures sont traités soient sous forme de génoises de 2 rangs maximum, ou sous forme de corniches simples sans moulures, d’une teinte s’harmonisant avec l’enduit des façades des constructions. S’ils dépassent du nu extérieur des murs des constructions, ils doivent respecter les règles d’implantation prévues à l’article 2.1.3.

Toutefois, pour des raisons techniques ou environnementales – énergétiques, des exceptions sont envisageables sous réserve d’une bonne intégration architecturale et paysagère.

Les toitures-terrasses peuvent être acceptées sous réserve d’un traitement qualitatif (végétalisation, etc.).

Les eaux de toitures des constructions principales doivent être collectées par des gouttières et raccordées au réseau pluvial prévu à cet effet. Ces éléments, qui participent à l’architecture des constructions, peuvent être :

• en métal laqué
• en PVC sous réserve d’une forme simple (demi rond). Leur coloris doit être en harmonie avec les enduits de façades de manière à ne pas contraster avec l’ensemble.
• en zinc.

Les panneaux solaires et photovoltaïques sont admis en toiture sous réserve d’une intégration architecturale de qualité. Les ballons en toiture sont interdits.

Les souches en toitures ou souches sont obligatoires pour toute cheminée, poêle, etc. Elles doivent être simples et enduites, en accord avec le nuancier de façades et être implantées judicieusement de manière à éviter une hauteur trop grande.

Les sorties de type tuyau métallique sont interdites, elles doivent être intégrées dans un conduit enduit en accord avec le nuancier de façade.

2.2.4 Menuiseries#

Les ouvertures doivent être rectangulaires et respecter au mieux la proportion traditionnelle présentant une hauteur plus importante que la largeur.

Toutefois, dans une recherche d’apport solaire pour les pièces à vivre, d’autres dimensions favorisant l’ensoleillement et/ou le passage vers les espaces extérieurs, peuvent être acceptés à condition qu’elles participent à une proportion harmonieuse générale des élévations des constructions.

Les menuiseries doivent être :

• en métal
• en bois
• en PVC.

Leurs teintes doivent être en cohérence avec les couleurs des enduits de façades et choisies parmi les coloris proposés dans le nuancier. Le blanc pourra être utilisé uniquement pour les huisseries.

Les volets peuvent être en métal ou en bois.

On privilégiera des panneaux occultants persiennés ou à grandes lames.

Dans un souci de cohérence architecturale la juxtaposition ou l’association simultanée de 2 types de volets n’est pas souhaitable.

Les volets roulants peuvent être acceptés uniquement sur les ouvertures des séjours – cuisines, afin que ces pièces puissent bénéficier d’un ensoleillement important tout en limitant des volets aux proportions qui déséquilibreraient le dessin des façades ou qui rendraient leur usage trop contraignant. Sous réserve de l’avis des architectes conseil, des adaptations sur le recours aux volets roulants peuvent être envisagées pour les portes-fenêtres de pièces autres que le séjour, situées en rez-de-chaussée. Leur teinte doit être identique à celle des autres volets et respecter le nuancier.

2.2.5 Eléments d’occultation solaire#

Les pergolas et treilles sont fortement encouragées à des fins de protections solaires / conforts thermiques, de protection contre le vent, d’aménagements paysagers… Leur intégration architecturale doit être soignée. Une pergola ou une treille ne peut pas constituer un abri voiture.

Les pergolas et treilles peuvent être en bois ou en métal, leurs teintes doivent respecter le nuancier.

Les brise-soleils peuvent être acceptés, sous réserve d’harmonie architecturale.

Les protections de type « stores bannes » sont interdits.

Les voiles tendues ou protections textiles pourront être autorisées sous réserve qu’elles soient intégrées au sein d’une pergola.

Pour les secteurs UFd1 et UFd2 :

Les garde-corps sont, de préférence, en fer forgé ou métallique, présentant des motifs simples et ajourés ; tout remplissage opaque est à proscrire.

Des garde-corps présentant un remplissage translucide peuvent être utilisés sous réserve d’harmonie générale de la construction. Leur teinte doit respecter le nuancier.

Pour le secteur UFd3 :

DES CONSTRUCTIONS.

Pour les secteurs UFd1 et UFd2 :

35 % de la parcelle devra être dédié à des espaces verts de pleine terre (hors emprises des constructions : habitation, garage, terrasses, piscine… et des voiries, chemins d’accès) et devra comprendre un arbre de haute tige pour 50 m² d’espaces verts de pleine terre, situé à 2 m minimum des limites séparatives.

Pour le secteur UFd3 :

10 % de la parcelle devra être dédié à des espaces verts de pleine terre (hors emprises des constructions : habitation, garage, terrasses, piscine… et des voiries, chemins d’accès) et devra comprendre un arbre de haute tige pour 50 m² d’espaces verts de pleine terre, situé à 2 m minimum des limites séparatives.

Pour les secteurs UFd1, UFd2 et UFd3 :

Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », document n° 5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain :

• le pourcentage d’espace vert est augmenté de 5 %
• 60 % des espaces verts doivent être traités en pleine terre.
• Il conviendra de privilégier leur localisation en continuité des espaces verts, des espaces paysagers ou éléments paysagers (par exemples de type : prairies, forêts, haies, arbres isolés, fossés, zones humides, etc.) préexistants (sur la parcelle ou aux alentours) ceci afin de favoriser la biodiversité et/ou la création ou le renforcement de corridors écologiques (de type :

continuité boisée, alignement d'arbres, continuité hydraulique, etc.).

Pour toute construction à usage d’habitation, ou dont l’usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces livres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions.

pour les lots n°13, 14, 15, 16, 17, 18, 19 et également pour certains des lots n° 27 à 48.

Exception(s) :

• Dans les zones « Cours d’eau (fleuves, rivières, vallon) » identifiées et délimitées dans la carte « trame verte et bleue », document n° 5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, toute construction devra être implantée avec un recul de 5 m de l’axe et de 3 m des berges des cours d’eau à ciel ouvert, afin de préserver les continuités écologiques.

Sur le secteur UFd3 :

Pour le macrolot A :

Les constructions doivent s’implanter à une distance minimale de 2,5 m de l’alignement. Des jeux de retraits plus ou moins importants permettant de créer un front urbain rythmé et dynamique sont encouragés. Ces retraits doivent être paysagés et permettre d’intégrer les accès aux logements ainsi que le stationnement.

Pour le macrolot B :

Les constructions doivent s’implanter à une distance minimale de 2 m de l’alignement. Des jeux de retraits plus ou moins importants permettant de créer un front urbain rythmé et dynamique sont encouragés. Ces retraits doivent être paysagés er permettre d’intégrer les accès aux logements.

Les constructions doivent s’implanter en retrait par rapport au cheminement piéton sud. La bande de recul doit être paysagée.

Pour le macrolot C :

Les constructions doivent s’implanter en retrait ou en limite.

2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives#

Sur le secteur UFd1 :

Les constructions principales destinées à l’habitation doivent s’implanter avec un retrait de 2 mètres (sauf mitoyenneté autorisée et imposée et sauf exception) et respecter les polygones d’implantation.

Les piscines doivent s’implanter à une distance minimale de 3 m des limites séparatives.

Les différentes prescriptions ou exceptions prévues dans l’article 2.1.3.2 sont reprises au cahier de prescriptions de la ZAC.

Sur le secteur UFd2 :

Les constructions doivent s’implanter en limite ou avec un retrait de 2 m.

Les piscines doivent s’implanter à une distance minimale de 3 m des limites séparatives. Ce retrait est compté à partir du bassin.

Les lots 13, 14 et 15 doivent respecter les prospects mentionnés au schéma du cahier de prescriptions de la ZAC.

Pour le secteur UFd1 :

Une place par lot est attribuée par l’aménageur au niveau d’espaces de stationnement mutualisés.

Une seconde place de stationnement supplémentaire est à prévoir sur la parcelle, sous la forme d’un garage indiqué dans le schéma figurant dans le cahier de prescriptions de la ZAC.

Pour le secteur UFd2 :

Chaque lot devra prévoir au minimum 2 places à l’intérieur de la parcelle, qui pourra prendre la forme :

• d’un garage
• d’un abri-voiture
• d’aire de stationnement non couverte.

Pour le secteur UFd3 :

Chaque lot doit prévoir au minimum 2 places par logement.

Ce stationnement doit se réaliser :

• Pour le macrolot A : de part et d’autre de la voie de desserte, sous la forme d’aires de stationnement non couvertes, ou bâties (boxes, garages intégrés au bâti) en proportion majoritaire.
• Pour les macrolots B et C : le long de la voie de desserte côté nord sous la forme d’aires de stationnement non couvertes ou bâties (boxes, garages intégrés au bâti) à proportion égale. Il conviendra d’alterner dans la composition générale les 2 types de stationnement sur l’ensemble du linéaire de la voie de desserte.

Tout accès depuis la voie principale est interdit.

L’accès aux différents lots doit s’opérer depuis le réseau secondaire de desserte.

Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », document n° 5 des pièces réglementaires du PLU métropolitain, les voies d’accès doivent prévoir les dispositifs nécessaires au maintien de la continuité écologique et, à cet effet, être bordées de part et d’autre de fossés ou de bandes végétalisées de pleine terre (bandes enherbées, plantations …) d’au moins 1 m de large.

Cette prescription ne s’applique pas dans les zones où la topographie trop contraignante, notamment en zone de montagne, ne permet pas la réalisation de ces fossés ou bandes végétalisées.

Pour le secteur UFd1 :

L’accès automobile s’effectue depuis la voie de desserte.

L’accès piéton s’effectue depuis les cheminements et espaces communs.

Pour des raisons fonctionnelles, un second accès piéton attenant à l’accès automobile peut être autorisé sans se substituer à celui prévu depuis les espaces communs.

Pour le secteur UFd3 :

Pour le macrolot B, des accès secondaires uniquement piétons doivent être développés depuis le cheminement piéton projeté en contrebas des lots.

3.2.1 Eau, énergie et notamment en électricité, assainissement collectif le cas échéant.

− Eau : tout bâtiment nécessitant une desserte en eau potable doit être raccordé au réseau public d’eau potable conformément aux prescriptions règlementaires en vigueur.

− Énergie : toute construction autorisée doit être compatible avec l’orientation d’aménagement et de programmation Energie.

− Assainissement : toute construction comportant un appareil sanitaire doit être raccordée au réseau public d’assainissement selon les prescriptions règlementaires en vigueur sur la commune.

3.2.2 Conditions pour limiter l’imperméabilisation, maîtriser le débit et l’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ; installations de collecte, stockage, traitement des eaux pluviales et de ruissellement.

La gestion des eaux pluviales et de ruissellement de la propriété devra être conforme aux prescriptions du Règlement d’Assainissement Métropolitain et du zonage d’assainissement pluvial en vigueur dans le secteur du projet.

Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », document n°5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, seront privilégiées toutes les solutions possibles de gestion alternative (noue, tranchée, puits d’infiltration …) des eaux pluviales à la parcelle, par infiltration dans le sous-sol de tout ou partie des ruissellements pluviaux permettant ainsi de favoriser les zones humides, et ce dans la mesure du possible et sauf contraintes liées aux caractéristiques du sol, à un risque de mouvement de terrain ou de pollution, etc. …

3.2.3 Réseaux de communication électronique.

Cf. dispositions générales.