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Edifiable

Construire à Chalamontles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 19/05/2025
  • 8 zones
Plan de zonage
AU : Zone à urbaniser à court et moyen termeN : Zone naturelle et forestièreNe : Zone naturelle autour des étangsUX : Zone d'activités artisanales et industriellesA : Zone agricoleUp : Zone urbaine liée au périmètre élargi des vestiges de l'enceinte médiévaleUE : Zone urbaine dédiée aux équipements publics et de loisirsAs : Zone agricole stricteUb : Zone urbaine mixte à dominante résidentielleUj : Zone urbaine de jardinsUbh : UB: Zone urbaine mixte à dominante résidentielleUEd : Zone urbaine de la déchetterieAUX : Zone à urbaniser à court terme pour les activités artisanales et industriellesU : Zone urbaine de centralité2AU : Zone d'urbanisation à long termeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 8 zones

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
  • Zone 2AU

    Non réglementé.

  • Zone A

    Généralités : Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. Il est exigé, au minimum : Pour les construction...

  • Zone AU

    Généralités : - Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. - La superficie à prendre en compte pour le st...

  • Zone AUX

    Généralités : - Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. - La superficie à prendre en compte pour le st...

  • Zone N

    Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective.

  • Zone U

    Généralités : - Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. - La superficie à prendre en compte pour le st...

  • Zone UE

    Généralités : - Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. - Les aménagements liés au stationnement doive...

  • Zone UX

    Généralités : - Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. - La superficie à prendre en compte pour le st...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Chalamont

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
1 place Louis-Lamarche, 01320 Chalamont
Téléphone
04 74 46 99 60
Horaires
Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Du mercredi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
mairie-chalamont.fr

Chalamont en chiffres

Les 141 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Chalamont ?

Le document opposable est 01074_PLU_20250519, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 19 mai 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Chalamont ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 2AU, A, AU, AUX, N, U, UE, UX. Ils portent 127 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chalamont ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chalamont est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chalamont ?

141 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 133 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 225 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chalamont ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chalamont ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
01074_PLU_20250519, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
19/05/2025
Contenu
116 pages, 8 zones, 127 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 1,4 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.

Code INSEE
01074
Code postal
01320
Département
Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
1 449 locaux raccordables sur 1 640 (88,4 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.