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Edifiable

PLU de Chuzelles

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Le document en vigueur
Document
38110_PLU_20260127, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
27/01/2026
Lecture
139 pages, 10 zones, 140 articles découpés
Plan de zonageNh : Les secteurs habites Nh_correspondent aux constructions isolees existantes a usage d_habitation sans lien avec l_activite naturelle ou forestiereA : La zone A correspond a l_ensemble des secteurs a proteger en raison du potentiel agronomique_biologique ou economique des terrains agricolesAh : Les secteurs habites Ah_correspondent aux constructions isolees existantes a usage d_habitation_sans lien avec l_activite agricoleUx1 : La zone Ux correspond a des secteurs a vocation economique_Le secteur Ux1 correspond a la ZAE des PinsUc : La zone Uc correspond aux secteurs agglomeres de developpement pavillonnaire le long de la RN7_raccordes au reseau public d_assainissement collectifAco : Les secteurs agricoles de corridor ecologique pour la faune AcoNpco : Les secteurs Npco de corridor ecologique en zone de ZNIEFFN : La zone N correspond aux secteurs de la commune a proteger en raison soit de la qualite des sites_des milieux naturels_des paysages et de leur interetAp : Les secteurs agricoles paysagers Ap_correspondent aux pourtours du centre-village et a certains sites offrant des vues lointaines_Secteurs inconstructiblesUb : La zone Ub correspond aux secteurs d_extension pavillonnaire du centre­_village_essentiellement a dominante d_habitat de densite moyenne a faibleUd : La zone Ud correspond aux petits ensembles agglomeres (d_une dizaine d_habitations environ) de developpement pavillonnaire_raccordes au reseau public d_assainissement collectif et non exposes a des risques naturels forts1AUb : La zone 1AUb Saint_Hippolyte correspond a un secteur a urbaniser_situe a proximite directe de nombreux equipements_ecoles_mairie_eglise_Il s_agit d_un secteur a vocation dominante d_habitat et d_equipementsUae : La zone Ua comprend un secteur Uae_destine a accueillir des equipements et installations publics ou d_interet collectifApco : Les secteurs agricoles proteges tant d_un point de vue paysager qu_ecologique ApcoUa : La zone Ua correspond au centre_­village1AUa : La zone 1AUa Les Terrasses de Caucilla correspond a un secteur a urbaniser_situe a proximite directe du centre_villageUx2 : La zone Ux correspond a des secteurs a vocation economique_Le secteur Ux2 correspond a la ZAE des Serpaizieres OuestNp : Les secteurs proteges Np_correspondent aux deux ZNIEFF de type 1 Coteau boise de Leveau et Zone humide des Serpaizieres et aux sites abritant des especes protegeesAUd : La zone AUd correspond aux secteurs qui seront raccordes a terme par le reseau public d_assainissement collectif_le Rival et les DauphinesNco : Les secteurs naturels de corridor ecologique pour la faune Nco le long de la SevenneNc : Le secteur Nc correspond au site de la carriereNe : Le secteur Ne d_equipements d_interet collectif correspondant au Moulin du LeveauNL : Le secteur NL correspond a la zone de sport et de loisirs de la commune
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Article 12 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Chuzelles

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Nucléaire
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

15 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 11 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 mouvement de terrain, 1 sécheresse.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Chuzelles en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

178 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 178 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 place de la Mairie, 38200 Chuzelles
Téléphone
04 74 57 90 97
Horaires
Le mardi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le mercredi, de 15 h 45 à 18 h 45. Le jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le vendredi, de 15 h 45 à 18 h 45.
Site
chuzelles.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 140 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Chuzelles ?

Le document opposable est 38110_PLU_20260127, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Chuzelles ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AUA, 1AUB, A, AUD, N, UA, UB, UC, UD, UX. Ils portent 140 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chuzelles ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chuzelles est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chuzelles ?

178 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 164 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 298 logements créés. 8 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chuzelles ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chuzelles ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Chuzelles, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 366 habitants
Code postal
38200
Code INSEE
38110
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
1 173 sur 1 189 (98,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.