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Edifiable

Construire à Chuzellesles règles du PLU

Plan de zonage
Nh : Les secteurs habites Nh_correspondent aux constructions isolees existantes a usage d_habitation sans lien avec l_activite naturelle ou forestiereA : La zone A correspond a l_ensemble des secteurs a proteger en raison du potentiel agronomique_biologique ou economique des terrains agricolesAh : Les secteurs habites Ah_correspondent aux constructions isolees existantes a usage d_habitation_sans lien avec l_activite agricoleUx1 : La zone Ux correspond a des secteurs a vocation economique_Le secteur Ux1 correspond a la ZAE des PinsUc : La zone Uc correspond aux secteurs agglomeres de developpement pavillonnaire le long de la RN7_raccordes au reseau public d_assainissement collectifAco : Les secteurs agricoles de corridor ecologique pour la faune AcoNpco : Les secteurs Npco de corridor ecologique en zone de ZNIEFFN : La zone N correspond aux secteurs de la commune a proteger en raison soit de la qualite des sites_des milieux naturels_des paysages et de leur interetAp : Les secteurs agricoles paysagers Ap_correspondent aux pourtours du centre-village et a certains sites offrant des vues lointaines_Secteurs inconstructiblesUb : La zone Ub correspond aux secteurs d_extension pavillonnaire du centre­_village_essentiellement a dominante d_habitat de densite moyenne a faibleUd : La zone Ud correspond aux petits ensembles agglomeres (d_une dizaine d_habitations environ) de developpement pavillonnaire_raccordes au reseau public d_assainissement collectif et non exposes a des risques naturels forts1AUb : La zone 1AUb Saint_Hippolyte correspond a un secteur a urbaniser_situe a proximite directe de nombreux equipements_ecoles_mairie_eglise_Il s_agit d_un secteur a vocation dominante d_habitat et d_equipementsUae : La zone Ua comprend un secteur Uae_destine a accueillir des equipements et installations publics ou d_interet collectifApco : Les secteurs agricoles proteges tant d_un point de vue paysager qu_ecologique ApcoUa : La zone Ua correspond au centre_­village1AUa : La zone 1AUa Les Terrasses de Caucilla correspond a un secteur a urbaniser_situe a proximite directe du centre_villageUx2 : La zone Ux correspond a des secteurs a vocation economique_Le secteur Ux2 correspond a la ZAE des Serpaizieres OuestNp : Les secteurs proteges Np_correspondent aux deux ZNIEFF de type 1 Coteau boise de Leveau et Zone humide des Serpaizieres et aux sites abritant des especes protegeesAUd : La zone AUd correspond aux secteurs qui seront raccordes a terme par le reseau public d_assainissement collectif_le Rival et les DauphinesNco : Les secteurs naturels de corridor ecologique pour la faune Nco le long de la SevenneNc : Le secteur Nc correspond au site de la carriereNe : Le secteur Ne d_equipements d_interet collectif correspondant au Moulin du LeveauNL : Le secteur NL correspond a la zone de sport et de loisirs de la communeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 10 zones

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone 1AUA

    La  hauteur  d’une  construction  est  mesurée  à  partir  du  sol  naturel  existant  avant  les  travaux  d'exhaussement  ou  d'affouillement  nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitures.   Les   ouvra...

  • Zone 1AUB

    La  hauteur  d’une  construction  est  mesurée  à  partir  du  sol  naturel  existant  avant  les  travaux  d'exhaussement  ou  d'affouillement  nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitures.   Les   ouvra...

  • Zone A

    La  hauteur  d’une  construction  est  mesurée  à  partir  du  sol  naturel  existant  avant  les  travaux  d'exhaussement  ou  d'affouillement  nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitures.   Les   ouvra...

  • Zone AUD

    La   hauteur   d’une   construction   est   mesurée   à   partir   du   sol   naturel   existant   avant   les   travaux   d'exhaussement   ou   d'affouillement   nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitu...

  • Zone N

    La  hauteur  d’une  construction  est  mesurée  à  partir  du  sol  naturel  existant  avant  les  travaux  d'exhaussement  ou  d'affouillement  nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitures.   Les   ouvra...

  • Zone UA

    La  hauteur  d’une  construction  est  mesurée  à  partir  du  sol  naturel  existant  avant  les  travaux  d'exhaussement  ou  d'affouillement  nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet,  jusqu'à  l'égout  des  toitures.   Les   ouvr...

  • Zone UB

    La   hauteur   d’une   construction   est   mesurée   à   partir   du   sol   naturel   existant   avant   les   travaux   d'exhaussement   ou   d'affouillement   nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitu...

  • Zone UC

    La   hauteur   d’une   construction   est   mesurée   à   partir   du   sol   naturel   existant   avant   les   travaux   d'exhaussement   ou   d'affouillement   nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitu...

  • Zone UD

    La   hauteur   d’une   construction   est   mesurée   à   partir   du   sol   naturel   existant   avant   les   travaux   d'exhaussement   ou   d'affouillement   nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitu...

  • Zone UX

    La   hauteur   d’une   construction   est   mesurée   à   partir   du   sol   naturel   existant   avant   les   travaux   d'exhaussement   ou   d'affouillement   nécessaires   pour  la  réalisation  du  projet  jusqu'à  l'égout  des  toitu...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Chuzelles

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

La mairie

Adresse
1 place de la Mairie, 38200 Chuzelles
Téléphone
04 74 57 90 97
Horaires
Le mardi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le mercredi, de 15 h 45 à 18 h 45. Le jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le vendredi, de 15 h 45 à 18 h 45.
Site
chuzelles.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 13 décembre 2022. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Chuzelles en chiffres

Les 178 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Chuzelles ?

Le document opposable est 38110_PLU_20260127, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 27 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Chuzelles ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AUA, 1AUB, A, AUD, N, UA, UB, UC, UD, UX. Ils portent 140 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chuzelles ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chuzelles est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chuzelles ?

178 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 164 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 298 logements créés. 8 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chuzelles ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chuzelles ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
38110_PLU_20260127, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
27/01/2026
Contenu
139 pages, 10 zones, 140 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 866 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 7 déclarations préalables, 8 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 1 258 m².

Code INSEE
38110
Code postal
38200
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
1 173 locaux raccordables sur 1 189 (98,7 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.