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Edifiable

Zone 2AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 57 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : INTERDITE 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX

2AU, 2AUX

2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX

2AU, 2AUX

2AU, 2AUX

2AU, 2AUX

2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX 2AU, 2AUX

AUTORISEE

SOUS CONDITION

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zones 2AU et 2AUX

A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉ

Les constructions et utilisation du sol autorisées avant l’ouverture à l’urbanisation des zones, le sont à titre transitoire. Elles devront céder leur place aux aménagements prévus lorsque les zones seront ouvertes. Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception :

• des constructions et installations légères et démontables nécessaires à l’activité agricole (tunnel*, serre, abri en bois sans fondation...) ;

• des aménagements de voies douces ; • des locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés à condition qu’ils s’insèrent de façon harmonieuse dans le paysage et qu’ils ne compromettent pas l’aménagement future de la zone.

Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : B. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

1. Caractéristiques architecturales

Pour les constructions légères

Les constructions doivent participer à la qualité du paysage dans lequel elle s’implantent par leur implantation, volumes, aspect extérieur. L’utilisation du bois est à privilégier. Les matériaux réfléchissant ou de couleur criarde sont interdits. Les façades doivent être de la couleur d’un bois ayant grisé avec le temps. Les formes et couleur des toitures métalliques seront prises dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

Pour les serres et les tunnels*

Les structures légères à usage agricole de type tunnel* doivent s’appuyer sur un élément de paysage existant ou à créer (haie, bosquet...). Leur couleur doit être translucide, gris anthracite ou vert foncé.

Implantation Les serres destinées aux cultures sous-abri doivent être agencées de manière cohérente sur la parcelle : par leurs dimensions et leurs implantations les unes par rapport aux autres.

2. Qualité environnementale et paysagère

Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des abords des constructions

Les revêtements de sols doivent être perméables et de tons clairs.

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

Les espaces de circulation doivent être perméables et privilégier les tons clairs. Toutefois, pour un motif d’accessibilité aux personnes en situation de handicap, de la pente, ou pour une valorisation paysagère avec un dallage en pierre, ils peuvent être imperméables.

Les clôtures

Elles ne sont pas obligatoires. Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales et/ou les murets en pierre de pays. Les clôtures d’essences allochtones (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

3. Conditions d’ouverture à l’urbanisation

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Communauté de Communes Vallée de la Dordogne et Forêt de Bessède (24)

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire du

Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Règlement écrit

Juin 2026 - M19-07

SOMMAIRE

DISPOSITIONS GÉNÉRALES.................................................................................. 5

A. Rappel du code de l’urbanisme.................................................................................. 5

B. Périmètre géographique............................................................................................. 5

C. Portée juridique des plans et illustrations.................................................................... 5

D. Mode de lecture du document.................................................................................... 5

E. Application de dispositions particulières..................................................................... 5

F. Description des zones et secteurs.............................................................................. 6

PRESCRIPTIONS SE SUPERPOSANT AUX ZONES................................................. 8

A. Réseaux, risques, nuisances et ressources ................................................................ 8 1. Équipements et réseaux.................................................................................... 8 2. Limitations de la constructibilité pour des raisons d’intérêt général.................. 9

B. Conditions particulières d’utilisation des sols............................................................ 10 1. Servitude de résidence principale................................................................... 10 2. Emplacements réservés.................................................................................. 10 3. Les bâtiments susceptibles de changer de destination................................... 10 4. Les OAP.......................................................................................................... 10 5. Affouillements ou exhaussements des sols .................................................... 10 6. Sécurité routière.............................................................................................. 11

C. Paysage, patrimoine culturel et écologique à préserver............................................. 11 1. Espaces boisés classés à protéger ou conserver........................................... 11 2. Patrimoine bâti et paysager............................................................................. 11 3. Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue............................. 12 4. Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs............... 12 5. Entreposage des caravanes ........................................................................... 13

D. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère communes .13 1. Règles applicables aux constructions............................................................. 13 2. Nuanciers pour les façades, les toitures, les menuiseries et les clôtures maçonnées...................................................................................................... 14

ZONE URBAINE GÉNÉRALE (UG)......................................................................... 18

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 19 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 19 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 19

Géoscope / C. Bonnet / Gillet-Besse / W. Ratel / M. Boual – M19-07 – Juin 2026

3. Diversité commerciale à protéger.................................................................... 19 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 20

1. Règles applicables en secteurs « Tissu ancien resserré » (UGa1 et UGb1) et « Faubourg et tissu ancien desserré » (UGa2 et UGb2)................................. 20

2. Règles applicables en secteurs « Opération d’ensemble » (UGa3 et UGb3).................................................................................................. 31

3. Règles applicables dans les secteurs « Pavillonnaire dense » (UGa4 et UGb4) et « Pavillonnaire diffus » (UGb5).................................................................... 32

4. Qualité environnementale et paysagère (tous secteurs)................................. 41

ZONE URBAINE D’ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET ARTISANALES (UX)............... 44 A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 45

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols................................ 45 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 45 3. Constructions existantes................................................................................. 46 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 46 1. Volumes et implantation des constructions .................................................... 46 2. Caractéristiques architecturales ..................................................................... 46 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions .................................................................................................. 48

ZONE URBAINE DE COMMERCES DE GRANDES SURFACES (UC)....................... 50 A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 51

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols................................ 51 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 51 3. Constructions existantes................................................................................. 51 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 51 1. Volumes et implantation des constructions .................................................... 51 2. Caractéristiques architecturales ..................................................................... 52 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 53

ZONE URBAINE D’ÉQUIPEMENTS (UE)................................................................ 56

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 57 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 57 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 57

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 57 1. Volumes et implantation des constructions..................................................... 57 2. Caractéristiques architecturales...................................................................... 58 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 61

ZONE URBAINE DE TOURISME ET LOISIRS (UT)................................................. 64

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 65 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 65 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 65 3. Constructions existantes................................................................................. 65

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 66 1. Volumes et implantation des constructions..................................................... 66 2. Caractéristiques architecturales...................................................................... 67 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 71

ZONE À URBANISER MIXTE RÉSIDENTIELLE (1AU)............................................ 74

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 75 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 75 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 75

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 76

C. Conditions d’ouverture à l’urbanisation..................................................................... 76

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.