Zone 1AUZone à Doissat

1AUa, 1AUb 1AUb 1AUa, 1AUb 1AUa, 1AUb 1AUb 1AUa, 1AUb

Autorisee#

1AUa, 1AUb 1AUa, 1AUb 1AUa, 1AUb

1AUa, 1AUb 1AUa, 1AUb 1AUa, 1AUb

1AUa

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1AUa, 1AUb 1AUa, 1AUb 1AUa, 1AUb · SOUS CONDITION 1AUa 1AUa 1AUa, 1AUb 1AUa, 1AUb

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone 1AU

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité#

Les documents graphiques délimitent deux secteurs suivant les destinations et sous destinations :

• 1AUa : secteur à vocation de forte mixité fonctionnelle et correspondant aux secteurs des bourgs destinés à être confortés en vitrines commerciales ;
• 1AUb : secteur urbain périphérique à vocation résidentielle dominante.

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits#

Dans tous les secteurs de la zone 1AU

Sont interdites les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux exploitations forestières ;
• autres hébergements touristiques ;
• aux dépôts de ferrailles, de matériaux, de déchets ainsi que les dépôts de véhicules désaffectés ou de tous les matériaux susceptibles de générer des nuisances environnementales.

Par ailleurs pour les secteurs 1AUb

Sont interdites les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux exploitations agricoles ;
• aux locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions#

Dans tous les secteurs de la zone 1AU

Les constructions agricoles sont autorisées à condition d’être nécessaires à l’activité de transformation ou de vente des produits de la ferme.

Sont autorisées à condition de ne pas créer de nuisance pour les populations et de ne pas compromettre la vocation de la zone, les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ;
• aux industries.

Les serres de jardin sont autorisées uniquement pour des cultures en pleine terre ou, si elles sont en verre et métal, à vocation de serre d’agrément.

Par ailleurs pour les secteurs 1AUb

Sont autorisées à condition de ne pas créer de nuisance pour les populations, les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux entrepôts qui ne dépassent pas une surface de plancher de 150 m² ;
• aux commerces de gros qui ne dépassent pas une surface de plancher de 300 m² et/ou une surface de stockage extérieure de 300 m²..

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone 1AU

Pour les constructions associées à une activité économique, l’emprise au sol est limitée à 300 m².

C. Conditions d’ouverture à l’urbanisation#

Les zones 1AU ne peuvent être ouvertes à l’urbanisation que dans le cadre d’une opération d’ensemble sur les emprises figurant sur la carte ci-dessous. L’échéancier prévisionnel d’ouverture à l’urbanisation des zones 1AU est précisé dans le document qui contient les OAP sectorielles.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone 1AU

Géoscope / C. Bonnet / Gillet-Besse / W. Ratel / M. Boual – M19-07 – Juin 2026

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone 1AUX

Lorsqu’elles ne sont pas mentionnées dans l’OAP, s’appliquent ici les dispositions correspondantes édictées en zone urbaine générale :

• du secteur UGa4 pour le secteur 1AUa,
• du secteur UGb4 pour le secteur 1AUb.