Zone UG

UGa UGa, UGb

UGa

Autorisee#

UGa, UGb UGa, UGb · UGa UGa, UGb · UGa UGa, UGb UGa, UGb · UGa

UGa, UGb UGa, UGb UGa, UGb UGa, UGb

UGa, UGb UGa, UGb · SOUS CONDITION UGa, UGb · UGb UGb UGb · UGb UGa, UGb · UGa, UGb UGb

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité#

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits#

Dans tous les secteurs de la zone UG, sont interdites les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux exploitations forestières ;
• autres hébergements touristiques ;
• aux dépôts de ferrailles, de matériaux, de déchets ainsi que les dépôts de véhicules désaffectés ou de tous les matériaux susceptibles de générer des nuisances environnementales.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions#

Dans tous les secteurs de la zone UG

Les constructions agricoles sont autorisées à condition d’être nécessaires à l’activité de transformation ou de vente des produits de la ferme

Sont autorisées à condition de ne pas créer de nuisance pour les populations, les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ;
• aux industries.

Les serres de jardin sont autorisées uniquement pour des cultures en pleine terre ou, si elles sont en verre et métal, à vocation de serre d’agrément.

Par ailleurs pour les secteurs UGb

Sont autorisées à condition de ne pas créer de nuisance pour les populations, les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux entrepôts qui ne dépassent pas une surface de plancher de 150 m² ;
• aux commerces de gros qui ne dépassent pas une surface de plancher de 300 m² et/ou une surface de stockage extérieure de 300 m².

Pour les activités en exploitation à la date d’approbation du PLUi, seules les extensions mesurées n’excédant pas 30% de la surface de plancher existante sont autorisées pour :

• le commerce de détail et l’artisanat à caractère commercial ;
• les activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle.

Les constructions et changements de destination visant la création de nouvelles activités de ce type ne sont pas autorisées en secteurs UGb, en cohérence avec la politique de revitalisation des cœurs de bourgs, qui sont le lieu préférentiel d’implantation des activités de commerces et services.

3. Diversité commerciale à protéger#

Les linéaires commerciaux à protéger sont repérés dans le document graphique.

Le long de ces linéaires, les vitrines commerciales en rez-de-chaussée doivent être conservées : leur transformation en logement est interdite.

La création d’accès individualisé pour accéder aux étages est encouragée.

Le changement de destination pour une activité de bureau, de service ou artisanale est autorisée dans la mesure où la vitrine est conservée et que l’activité génère l’accueil d’une clientèle.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Transformation d’un ancien séchoir à tabac en logement : Rénovation d’une maison de ville : enduit dans bardage en bois et percements verticaux pour les ouvertures les tons du village, porte d’entrée et porte en rappel de l’origine de la construction (Monplaisant) fenêtre en harmonie, (St Germain de Belvès)

Intégration des blocs de climatisation (St Cyprien)

Intégration réussie de volet roulant (St Cyprien)

Transformation en garage : bardage en bois, enduit dans les tons du village, porte artisanale...

(Berbiguières)

Transformation d’une grange étable en équipement culturel : interprétation soignée de la porte charretière (Meyrals)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les toitures

La réfection des toitures doit être réalisée suivant les dimensions, la forme et l’aspect des matériaux d’origine : petite tuile plate (17/27), tuile canal, tuile mécanique ronde ou losangée. Les pentes doivent être maintenues.

Les toitures en ardoises ou en lauzes doivent être conservées. Pour la restauration des toitures en lauze, au moins le coyau sera traité en lauze.

Règles spécifiques et supplémentaires pour le bâti moderne et le bâti neuf

Le bâti moderne correspond aux constructions édifiées à partir du milieu du XXème siècle à partir de matériaux industrialisés.

Exemple d’emboîtement de volumes simples (Saint-Cyprien à gauche, Coux-et-Bigaroque-Mouzens à droite)

F P

> 35 m

Exemple de principe de volumes en décalés

Exemple de décroché de volumes (Siorac)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Caractéristiques architecturales

Toute nouvelle construction doit s’inspirer des constructions existantes du secteur, en matière de pente de toiture et de teinte de façades notamment.

Les toitures

La pente de toiture doit être au minimum de 35% et comprendre 2 pans.

Une toiture à 4 pans n’est autorisée que si la longueur du faîtage est au moins égale à la moitié de la longueur du bâtiment.

Des toitures à 120% avec coyau pourront être imposées pour un motif paysager et/ou patrimonial.

Les toitures qui s’appuient sur un mur peuvent être à un pan et présenter une pente moins forte.

En cas de construction reprenant la typologie des tours périgourdines (toit pointu sans faîtage ou toit rond), la règle sur les pans de toiture ne s’impose pas.

Les toitures métalliques sont autorisées sur les constructions d’expression contemporaine si leur bonne intégration dans leur environnement est démontrée.

Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. Les bardages d’aspect lisse et brillant sont interdits.

Règles spécifiques pour les extensions et les annexes

Exemples de menuiseries cohérentes sur l’ensemble de la façade (Coux / Saint-Cyprien)

Exemples de bonne intégration d’une petite éolienne domestique (Marnac)

Intégration des blocs de climatisation (St Cyprien)

Intégration des coffrets techniques (Monplaisant)

Volets roulants avec coffres intégrés dans le mur (Doissat)

Menuiseries contemporaines cohérentes sur l’ensemble de la façade (Meyrals)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Règles spécifiques et supplémentaires pour le bâti ancien et le bâti reprenant les techniques anciennes

Caractéristiques architecturales

Les toitures

La réfection des toitures doit être réalisée suivant les dimensions, la forme et l’aspect des matériaux d’origine : petite tuile plate (17/27), tuile canal, tuile mécanique ronde ou losangée. Les pentes doivent être maintenues. Les toitures en ardoises ou en lauzes doivent être conservées. Pour la restauration des toitures en lauze, au moins le coyau sera traité en lauze.

Les façades

Les enduits et les joints devront être mis en oeuvre après décroûtage de l’enduit existant. Ils devront être perspirants. La mise à nu des moellons pourra être refusée. Pour des raisons patrimoniales, l’isolation par l’extérieur pourra être refusée, et il pourra être demandé la conservation des enduits en place et une simple reprise partielle. Les parements préfabriqués « pierre de pays » ne sont pas autorisés en rénovation du bâti ancien.

Règles spécifiques et supplémentaires pour les constructions neuves

D’une manière générale, les nouvelles constructions devront s’implanter de manière à permettre une densification future qui s’accompagnera d’un maillage viaire limitant les impasses.

Adaptation au terrain

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

Pour les maisons individuelles : les remblais et déblais supérieurs à 1 m de hauteur seront impérativement traités en terrasses. Les talus et enrochement supérieurs à 1 m de hauteur sont interdits.

L’accès au garage se fera au plus près de l’entrée de la parcelle pour éviter les mouvements de terrain.

Pour les autres constructions : les remblais et déblais supérieurs à 1 m de hauteur seront traités :

• soit en terrasses : les murs verticaux (ou avec un léger fruit) pourront être intercalés par des terrasses végétalisées de manière à limiter la hauteur maximale des murs d’enrochement à 3 m ; les murs étant composés de blocs taillés de manière rectangulaire (opus incertum toléré si les emboîtements sont fins et réguliers) ou en gabion de pierres, ou avec armature en bois, ou en jouant harmonieusement sur les matières (entre blocs, parement béton, gabion, ossature bois...).

Pente douce jusqu’à 6%

Pente forte supérieure à 6%

Principes d’adaptation à la pente Régalage de la terre en pente douce

Pas de talus ni d’enrochement

Pente forte supérieure à 6%

Les terrasses offrent un vrai usage sur un sol horizontal, entretien facile, gestion des eaux de ruissellement

Terrasses : égalité volumétrique des déblais et des remblais et terrasse parallèle aux courbes de niveaux (donc perpendiculaire à la ligne de plus grande pente)

Exemple de maisons bien implantées dans la pente (Pays de Belvès)

Ligne de plus grande pente

Déblais

Source : UDAP 69

Remblais

Courbes de niveau

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les constructions principales doivent être implantées :

• dans le secteur « Tissu ancien resserré » (UGa1 et UGb1) : à l’alignement avec le domaine public et sur au moins une des limites latérales, la continuité bâtie sera réalisée avec un muret en pierre jusqu’à l’autre limite latérale ;
• dans le secteur « Faubourg et tissu ancien desserré » (UGa2 et UGb2) : à l’alignement avec le domaine public sur au moins 1/3 de la façade.

Les accès (portail et portillons) sont autorisés.

La réalisation d’un muret en pierre n’est pas imposée :

• si la limite avec le domaine public n’est pas clôturée ;
• lorsque aucune construction n’est présente en limite séparative voisine.

Cette règle ne s’applique pas aux établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale, aux salles d’art et de spectacles et aux équipements sportifs.

Principes d’alignement avec l’espace public

Dispositions particulières#

Les constructions peuvent exceptionnellement être implantées différemment (le retrait ne pourra toutefois pas excéder 5 m) :

• à condition que cette implantation s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ;
• ou pour respecter les principes d’une OAP ;
• ou pour bénéficier de meilleures conditions bioclimatiques à condition d’être en harmonie avec les alentours ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

Une implantation différente pourra être imposée :

• pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;
• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou pour anticiper une densification future.

Lorsqu’un retrait est présent entre la construction et l’espace public, l’espace non bâti doit participer à l’agrément et à l’aération de l’espace public, notamment par l’apport de végétation : au moins 50% de la surface au sol doit être végétalisée.

Dans le secteur « Tissu ancien resserré »

Dans le secteur « Faubourg et tissu ancien desserré »

Exemple de muret matérialisant la continuité bâtie (Grives et Sagelat) 26

Exemple de construction en retrait du domaine public : s’intègre mieux qu’à l’alignement, est en accroche sur le bâtiment initial et le recul est entièrement végétalisé (Doissat)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Volumes

Les volumes doivent être de formes simples (formes rectangulaire, carrée ou « en L »). Les emboîtements de formes simples sont autorisés.

Cette disposition vise à inscrire durablement et harmonieusement les constructions dans le grand paysage, en référence à l’écriture architecturale séculaire du Périgord Noir, tout en laissant une grande latitude de composition d’ensemble.

Les volumes doivent rester dans des proportions harmonieuses par rapport aux constructions voisines : au-delà de 35 m de longueur de façade (F) ou de 15 m de largeur de pignon (P), des décalés sur les façades et/ou sur les faîtages sont imposés.

Des dimensions plus importantes peuvent être autorisées s’il est démontré que la construction reste en harmonie avec son environnement (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, CAUE, Guiche Unique du Grand Site « Vallée Vézère »...).

Exemple de volume autorisé

Les édifices bâtis (garage, abri, carport...) doivent être autant que possible en accroche sur la construction principale ou les constructions existantes. En cas d’implantation dissociée, les édifices bâtis seront en limite sur rue et/ou en limite latérale.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Un léger retrait sur rue (maximum 5 m) peut être autorisé si la limite avec le domaine public est souligné par un muret.

Exemple d’annexe en léger recul mais avec un muret qui souligne la limite foncière (Salles de Belvès)

Exemple d’extension traitée en harmonie avec la construction principale (Sagelat)

La distance entre la piscine et la construction à laquelle elle est attachée ne peut pas excéder 5 m, mesuré depuis le bord du bassin au mur de la construction la plus proche.

Pour limiter les espaces de circulation au sein de l’unité foncière, l’implantation des garages doit être dans l’axe de l’accès de l’unité foncière.

• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

Volumes

Les volumes doivent être de formes simples.

Caractéristiques architecturales

Les toitures

L’emploi de tuiles adaptées à la pente est recommandé

Les toitures métalliques sont autorisées si leur bonne intégration dans leur environnement est démontrée.

Elles peuvent toutefois être aussi :

• végétalisées, en bois ou bétonnées si elles sont de type « toiture terrasse » (accessible) ;
• en verre pour les vérandas, jardin d’hiver.

Les façades

Les extensions et les annexes doivent être traitées en harmonie avec les façades sur lesquelles elles se greffent : respect du rythme des ouvertures, proportions, teinte.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. Les bardages d’aspect lisse et brillant sont interdits.

Les façades

Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être recherchées dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche. A défaut, elles seront choisies dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement.

Lorsque les façades sont en bois, elles doivent être de teinte naturelle, non vernies et/ou aux couleurs identiques à celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement.

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement) sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement. Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout,
• de teinte sombre (ou zinc naturel).

Principes d’implantation des panneaux solaires à l’échelle de la construction et à l’échelle du quartier (source : DRAC et UDAP Centre-Val de Loire)

Exemples de façades maçonnées dans le respect du nuancier pour les enduits (Coux / Saint-Cyprien)

Logiques d’implantation des panneaux solaires à privilégier (source : DRAC et UDAP Centre-Val de Loire)

Rénovation d’ancien séchoir en logement associant Façade maçonnée dans le respect du nuancier pour les pierre et bardage en bois (Castels) enduits (Saint-Cyprien)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Lorsqu’elles sont dans d’autres matériaux :

• les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits,
• la teinte doit être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade.

Les teintes des menuiseries doivent être prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les éléments techniques

Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les caissons de volets roulants seront soit installés dans le mur, soit installés sous le linteau et masqués par un élément de décor.

Principes de poses des volets roulants

Poses autorisées

Poses tolérées pour volets solaires

Adaptation au terrain

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales. Pour les maisons individuelles : les remblais et déblais supérieurs à 1 m de hauteur seront impérativement traités en terrasses. Les talus et enrochement supérieurs à 1 m de hauteur sont interdits. L’accès au garage se fera au plus près de l’entrée de la parcelle pour éviter les mouvements de terrain.

Pente douce jusqu’à 6%

Pente forte supérieure à 6%

Principes d’adaptation à la pente Régalage de la terre en pente douce

Pas de talus ni d’enrochement

Pente forte supérieure à 6%

Les terrasses offrent un vrai usage sur un sol horizontal, entretien facile, gestion des eaux de ruissellement

Terrasses : égalité volumétrique des déblais et des remblais et terrasse parallèle aux courbes de niveaux (donc perpendiculaire à la ligne de plus grande pente)

Ligne de plus grande pente

Déblais

Source : UDAP 69

Remblais

Courbes de niveau

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Pour les autres constructions : les remblais et déblais supérieurs à 1 m de hauteur seront traités de manière qualitative : végétalisés, en gabion de pierres, ou en jouant harmonieusement avec les matières (entre blocs, parement béton, gabion, ossature bois...), en opus incertum toléré si les emboîtements sont fins et réguliers...

Implantation par rapport aux voies et aux limites séparatives

D’une manière générale, les nouvelles constructions (y compris les dispositifs d’assainissement individuel attachés) devront s’implanter de manière à permettre une densification future qui s’accompagnera d’un maillage viaire limitant les impasses.

Situation initiale

Principe de bouclage

Les maisons individuelles

Les constructions principales doivent être parallèles à la voie publique et :

• dans le secteur « Pavillonnaire dense » (UGa4 et UGb4), les constructions principales seront implantées de façon cohérente avec les constructions environnantes et avec un recul maximum de 5 m par rapport à la limite avec la voie de desserte ;
• dans le secteur « Pavillonnaire diffus » (UGb5), les constructions principales seront implantées de façon cohérente avec les constructions environnantes et avec un recul maximum de 10 m par rapport à la limite avec la voie de desserte.

Par ailleurs, elles doivent s’implanter :

• sur au moins une des limites latérales de l’unité foncière ;
• ou de manière à permettre une division foncière ultérieure capable de recevoir une nouvelle habitation en bande de constructibilité principale.

Implantations inadaptées

Implantations adaptées

Exemple de principes de densification avec bouclage des circulations 36

Principes d’implantation : exemples d’implantation

Les constructions autres que les maisons individuelles

Elles doivent s’implanter de manière à permettre une densification future (au plus proche des voies et des limites latérales).

Les constructions peuvent exceptionnellement être implantées différemment :

• à condition que cette implantation s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ;
• ou pour respecter les principes d’une OAP ;
• ou pour bénéficier de meilleures conditions bioclimatiques à condition d’être en harmonie avec les alentours ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Une implantation différente pourra être imposée :

• pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;
• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou pour anticiper une densification future.

Volumes

Les volumes doivent être de formes simples (formes rectangulaire, carrée ou « en L »). Les emboîtements de formes simples sont autorisés. Cette disposition vise à inscrire durablement et harmonieusement les constructions dans le grand paysage, en référence à l’écriture architecturale séculaire du Périgord Noir, tout en laissant une grande latitude de composition d’ensemble.

Les volumes doivent rester dans des proportions harmonieuses par rapport aux constructions voisines : au-delà de 35 m de longueur de façade (F) ou de 15 m de largeur de pignon (P), des décalés sur les façades et/ou sur les faîtages sont imposés.

Des dimensions plus importantes peuvent être autorisées s’il est démontré que la construction reste en harmonie avec son environnement (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Guichet unique Grand Site de France « Vallée Vézère », CAUE...).

Caractéristiques architecturales

Les toitures

La pente de toiture doit être au minimum de 30% et comprendre 2 pans. Une toiture à 4 pans n’est autorisée que si la longueur du faîtage est au moins égale à la moitié de la longueur du bâtiment.

En cas de construction reprenant la typologie des tours périgourdines (toit pointu sans faîtage ou toit rond), la règle sur les pans de toiture ne s’impose pas.

Des toitures à 120% avec coyau pourront être imposées au motif paysager et/ ou patrimonial.

Les toitures qui s’appuient sur un mur peuvent être à un pan et présenter une pente moins forte.

Les toitures en tuiles (plate, canal ou mécanique à emboîtement) doivent être de couleur brun rouge à rouge vieilli.

Exemple de volumes autorisés · Exemple de volumes déconseillés · F · > 30 m · P

Exemple de principe de volumes en décalés

Exemple de volumes simples emboîtés (Belvès)

Exemple de volumes en décrochés (Saint Cyprien)

Pente de toit et couverture adaptés, façade qualitative Jeu dans les pentes et l’orientation des toitures

(Marnac) dans une conception contemporaine harmonieuse

(Meyrals)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les toitures en ardoises ou en lauzes, en bois, et les toitures végétalisées sont autorisées si la démonstration est faite de leur bonne intégration dans leur environnement.

Les façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Règles spécifiques pour les extensions et les annexes

Implantation

Les édifices bâtis (garage, abri, carport...) doivent être autant que possible en accroche sur la construction principale ou les constructions existantes. En cas d’implantation dissociée, les édifices bâtis seront implantés de manière à ne pas compromettre une future division parcellaire.

La distance entre la piscine et la construction à laquelle elle est attachée ne peut pas excéder 5 m, mesuré depuis le bord du bassin au mur de la construction la plus proche.

Pour limiter les espaces de circulation au sein de l’unité foncière, l’implantation des garages doit être dans l’axe de l’accès de l’unité foncière et avec un recul maximum de :

• 5 m dans en secteur « Pavillonnaire dense » (UGa4 et UGb4),
• 10 m en secteur « Pavillonnaire diffus » (UGb5).

Une implantation différente pourra être autorisée ou imposée :

• à condition que cette implantation s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ;
• ou pour respecter les principes d’une OAP ;
• ou pour bénéficier de meilleures conditions bioclimatiques à condition d’être en harmonie avec les alentours ;
• ou pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;
• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

Les hauteurs des constructions principales doivent être égales ou proches de celles des constructions voisines :

• une variation de plus ou moins un étage lorsque les constructions sont contiguës, observée sur au moins un côté ;
• des variations de hauteur supérieures peuvent être autorisées lorsque la construction est dissociée des constructions voisines ou s’il est démontré que le rythme de la rue reste harmonieux (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, CAUE, Guiche Unique du Grand Site « Vallée Vézère »...).

Exemple de toiture peu adaptée pour recevoir des panneaux solaires : qualité patrimoniale de la construction et pente de toit trop forte. Une implantation en partie basse ou sur l’extension en avancée pourrait éventuellement convenir selon les types de panneaux et la qualité de pose (Grives).

Les façades Les enduits et les joints devront être mis en oeuvre après décroûtage de l’enduit existant. Ils devront être perspirants. La mise à nu des moellons pourra être refusée. Pour des raisons patrimoniales, l’isolation par l’extérieur pourra être refusée, et il pourra être demandé la conservation des enduits en place et une simple reprise partielle. Les parements préfabriqués « pierre de pays » ne sont pas autorisés en rénovation du bâti ancien.

24

Trop grand différentiel

Différentiel acceptable

Différences de hauteur sans préjudice pour l’harmonie de la rue (Saint-Cyprien)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les extensions par adjonction latérale ne peuvent pas excéder la hauteur de la construction principale, sauf :

• si l’accroche au bâtiment principal est finement travaillée (rappels de motifs de toiture, d’ouverture, de façade ; travail sur les lignes...) ;
• à l’appui d’un pignon d’une construction à 2 pans de toiture, la surélévation peut être plus haute, sans excéder plus de 1 m de la construction principale.

Exemple d’extension latérale plus haute que la construction principale avec une accroche au bâtiment existant réussie :

rappel de toiture et de façade (source : Batiplan)

Exemple d’extension latérale plus haute que la construction principale avec une accroche au bâtiment existant réussie : travail sur les lignes (source : Safran-constructionbois)

La hauteur des annexes ne peut excéder la hauteur du bâtiment principal.

La hauteur des serres de jardin ne peut excéder 2,7 m ; cette hauteur peut être légèrement supérieure si la serre de jardin :

• est adossée à une construction ou un mur, sans toutefois être supérieure à la hauteur de ceux-ci ;
• ou présente un volume rectangulaire et une toiture à 1 ou 2 pans.

Destination et sous-destination

Hauteur maximum

Un étage de plus par rapport aux Exploitation agricole, commerce de détail, restauration constructions voisines si les étages sont à destination de logements

Logement, hébergement, activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, hôtel, bureau

Un étage de plus par rapport aux constructions voisines

Commerce de gros, industrie, entrepôt, cuisine dédiée à la vente en ligne

4,5 m à l’égout

Équipements d'intérêt collectif et services publics, cinéma, centre de congrès et d’exposition

9 m au faîtage*#

Une hauteur supérieure peut être autorisée s’il est démontré que la future construction s’intègre dans son environnement.

Caractéristiques architecturales Les toitures

L’utilisation de tuiles noires ou anthracites est interdite, de même que le panachage de couleurs.

Les couvertures métalliques ne sont autorisées que :

• temporairement pour protéger un bâtiment en péril ;
• ou si elles s’inscrivent dans un projet contemporain en harmonie avec l’environnement qui l’entoure (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, CAUE, Guiche Unique du Grand Site « Vallée Vézère »...) ;
• ou, pour toutes autres constructions autres que celles affectées principalement au logement, existantes avant l’approbation du PLUi, si la structure du bâti ne peut pas supporter un autre type de couverture ou si la couverture en tôle participait d’un parti-pris architectural au moment de l’édification.

Les panneaux solaires sont autorisés (sous réserves des règles des SPR applicable ou de avis de l’Architecte des bâtiments de France) mais doivent faire l’objet d’une intégration architecturale soignée :

• privilégier les panneaux non réfléchissants, et une installation encastrée plutôt qu’en surimposition ;
• faire correspondre l’emplacement des panneaux solaires avec la composition de façade : organiser la mise en œuvre des panneaux de façon cohérente et ordonnancée dans la composition architecturale du bâtiment concerné (les ouvertures notamment), l’implantation doit être parallèle au pan, en bas de toiture dont le premier rang est calé à l’égout, et les panneaux doivent épouser strictement la pente de toiture existante.
• la structure des panneaux et les éléments de finition (encadrement notamment) doivent être de la même teinte mate (a minima gris sombre, mais une teinte proche de la terre cuite sur les couvertures en tuile rouge est autorisée) ;
• adosser le dispositif solaire à un élément d’architecture : verrière photovoltaïque au rez-de-chaussée qui abritera par exemple une terrasse contre la maison, ou une structure légère en acier ou treille en bois brut pour porter les panneaux.

Pour un motif d’ordre patrimonial, la pose de panneaux photovoltaïques pourra être interdite :

• sur des toitures périgourdines traditionnelles est interdite ;
• en covisibilité depuis les vues lointaines sur les centres anciens. La pose sur cour ou dans un jardin (si les masques et ombres portées le permettent), sur des appentis, sur des volumes secondaires non visibles depuis l’espace public, est à privilégier.

Bonne intégration paysagère : panneaux solaires et encadrement gris très foncé, pose dans l’épaisseur de la couverture (Coux-et-Bigaroque-Mouzens)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les extensions par adjonction latérale ne peuvent pas excéder la hauteur de la construction principale, sauf :

• si l’accroche au bâtiment principal est finement travaillée (rappels de motifs de toiture, d’ouverture, de façade ; travail sur les ligne...) ;
• à l’appui d’un pignon d’une construction à 2 pans de toiture, la surélévation peut être plus haute, sans excéder plus de 1 m de la construction principale.

La hauteur des annexes ne peut excéder la hauteur du bâtiment principal, sans dépasser 4 m à l’égout depuis le terrain naturel.

La hauteur des serres de jardin ne peut excéder 2,7 m ; cette hauteur peut être légèrement supérieure si la serre de jardin :

• est adossée à une construction ou un mur, sans toutefois être supérieure à la hauteur de ceux-ci ;
• ou présente un volume rectangulaire et une toiture à 1 ou 2 pans.

Elles peuvent toutefois être :

• végétalisées, en bois ou bétonnées si elles sont de type « toiture terrasse » (accessible) ;
• en verre pour les vérandas, jardin d’hiver.

Les façades

Les extensions et les annexes doivent être traitées en harmonie avec les façades sur lesquelles elles se greffent : respect du rythme des ouvertures, proportions, teinte.

Pour les vérandas et les jardins d’hiver, le verre (toiture et façade) est autorisé à condition d’être non teinté et non réfléchissant. Les dispositifs d’occultation ne sont autorisés qu’à l’intérieur de l’annexe. Les structures d’encadrement seront de teintes sombres prises dans le nuancier des menuiseries, ou en bois non verni.

Pour les serres de jardins, tout matériaux transparent ou translucide (toiture et façades) est autorisé à condition d’être non teinté et non réfléchissant. Les structures d’encadrement seront de teintes sombres prises dans le nuancier des menuiseries, ou en bois non verni, ainsi que les éventuels dispositifs d’occultation installés en toiture ou façades.

Exemples d’extensions latérales plus hautes que les constructions principales avec une accroche aux bâtiments existants réussie : travail sur les lignes (source : CM Bois et habitat à gauche, Thomas Wessel

Architecture à droite)

Caractéristiques architecturales Les extensions de type véranda et jardin d’hiver sont autorisées à condition qu’elles s’inscrivent dans l’architecture de la maison par son volume, son accroche sur le bâtiment, le choix des matériaux et des couleurs. Les toitures

Les toitures des annexes en dur doivent avoir 2 pans, sauf si elles sont adossées à un mur ou en limite latérale. En règle générale, elles doivent être semblables à la toiture principale ou en harmonie avec elle.

Extensions et annexes traitées de façon homogène avec la construction principale (Saint-Cyprien)

Les clôtures Elles ne sont pas obligatoires, mais lorsqu’elles existent, elles doivent contribuer à l’embellissement et à l’amélioration de l’espace par le choix des matériaux ou des essences végétales : leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions participent à leur intégration dans leur environnement immédiat.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les clôtures végétales existantes d’essences locales doivent au maximum être conservées et régénérées. Les clôtures d’essences allochtones (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

Pour les clôtures édifiées avec d’autres matériaux, l’aspect lisse ou brillant est interdit. L’emploi de grillage rigide est interdit pour les clôtures

Les boites aux lettres, coffrets techniques... doivent être intégrés dans la composition de la clôture.

En bordure de voie en façade

Elles ne peuvent excéder une hauteur de 1,20 m. Dans le cas de l’implantation d’un mur ou mur bahut en façade, celui-ci ne doit pas excéder une hauteur de 0,60 m et la grille doit être ajourée.

Une hauteur plus importante est tolérée :

• si le mur est réalisé en pierre de pays, sans pouvoir excéder 1,20 m audessus du niveau du sol ;

Exemples de clôture adaptées

• s’il s’agit d’un mur de soutènement (hauteur du dénivelé plus 1,20 m).

En cas de différence de niveau à la limite séparative marquée par le mur, la mesure se fait côté voie publique, doublée de la mesure à l’intérieur de la propriété en cas de différence altimétrique (soutènement).

Pour les clôtures végétales sous forme de haie libre, quelques sujets peuvent atteindre 2 m.

En limites latérales et de fond de parcelle

Les clôtures ne devront pas dépasser 2 m. Une hauteur supérieure est tolérée s’il s’agit d’un mur de soutènement. Ce dernier sera alors réalisé en pierre de pays ou enduit dans des teintes en harmonie avec les constructions voisines.

En limites avec les zones A ou N

• elles doivent permettre le passage de la petite faune sauvage (hérissons, batraciens...) et donner une image de haie champêtre ;
• les murs maçonnés sont interdits ;
• les murs anciens en pierre peuvent être remontés en utilisant les mêmes techniques et les mêmes matériaux (pierre sèche ou chaux-sable...).

Point de vigilance (rappel) : Le respect des règles d’urbanisme édictées ne dispense pas du respect de celles du code civil en matière de clôture et de mitoyenneté.

Grillage simple à large maille et poteau en bois (Sagelat)

La haie vive donne vie à la façade et anime la rue. La diversité d’essences favorise la biodiversité

En fond de parcelle, la haie vive assure une transition douce avec le paysage agricole

Source : PNR Pays d’Oise

Haie champêtre au contact de l’espace agricole (Siorac)

40

Haie libre diversifiée sur muret en pierre (Carves)

Principes de clôtures perméables pour la petite faune (source : Bruxelles Environnement)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

4. Qualité environnementale et paysagère (tous secteurs)#

Les documents graphiques délimitent les secteurs de caractéristiques urbaines, architecturale, environnementale et paysagère :

• Tissu ancien resserré (UGa1 et UGb1) : centre ville et bourg anciens caractérisés par un bâti ancien (ou construit avec les techniques et matériaux traditionnels), au minimum sur 2 niveaux mais souvent 3, implanté à l’alignement avec le domaine public et globalement mitoyen, adapté à la pente.
• Faubourg et tissu ancien desserré (UGa2 et UGb2) : tissu caractérisé par un bâti ancien (ou construit avec les techniques et matériaux traditionnels), au minimum sur 2 niveaux mais souvent 3, implanté à l’alignement avec le domaine public et globalement mitoyen (ou en léger retrait et un mur en pierre marque la continuité bâtie le long de la voie), adapté à la pente.
• Opération d’ensemble (UGa3 et UGb3) : quartier réalisé avec un plan d’ensemble, des logiques d’implantation et des formes urbaines homogènes quelles qu’elles soient : immeubles collectifs, maisons groupées ou individuelles.
• Pavillonnaire dense (UGa4 et UGb4) : maisons individuelles dominantes et retrait souvent réduit vis-à-vis du domaine public.
• Pavillonnaire diffus (UGb5) : maisons individuelles dominantes avec un retrait des constructions plutôt éloigné du domaine public.

1. Règles applicables en secteurs « Tissu ancien resserré » (UGa1 et UGb1) et « Faubourg et tissu ancien desserré » (UGa2 et UGb2)

Règles de base pour toutes les constructions principales

S’applique à toutes les constructions principales quelle que soit sa destination Hauteur

Les surélévations ne doivent pas impliquer une variation de plus de 1 niveau par rapport aux constructions contiguës. Une hauteur supérieure peut être autorisée :

• lorsque la construction est dissociée des constructions voisines ;
• s’il est démontré que le rythme de la rue reste harmonieux (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, CAUE, Guiche Unique du Grand Site « Vallée Vézère »...).

Surélévation d’un niveau (Meyrals)

Surélévation acceptable

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Caractéristiques architecturales

Les toitures

Les toitures en tuiles doivent être de couleur brun rouge à rouge vieilli, de dimension approximative de 20/30 pour les tuiles plates, de longueur entre 40 et 45 cm pour les tuiles canal et pour les tuiles mécaniques à emboîtement. Le panachage de couleur est interdit.

Les toitures en bois et les toitures végétalisées sont autorisées si la démonstration est faite de leur bonne intégration dans leur environnement.

L’utilisation de tuiles noires ou anthracites est interdite.

Les couvertures métalliques ne sont autorisées que :

• temporairement pour protéger un bâtiment en péril ;
• ou si elles s’inscrivent dans un projet contemporain en harmonie avec l’environnement qui l’entoure (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, CAUE, Guiche Unique du Grand Site « Vallée Vézère »...) ;
• ou, pour toutes autres constructions autres que celles affectées principalement au logement, existantes avant l’approbation du PLUi, si la structure du bâti ne peut pas supporter un autre type de couverture ou si la couverture métallique participait d’un parti-pris architectural au moment de l’édification.

Les panneaux solaires sont autorisés (sous réserves des règles des SPR applicable ou de avis de l’Architecte des bâtiments de France) mais doivent faire l’objet d’une intégration architecturale soignée :

• Les dispositifs solaires thermiques sous toiture ou à affleurement (sous réserves qu’ils soient de surface réduite de 2 à 4 m² selon l’ensoleillement) sont à privilégier dans les périmètres SPR et les périmètres délimités des abords de monuments historiques.
• Dans ces secteurs, en cas de vues depuis l’espace public, il convient de s’inscrire dans la mesure du possible dans la gamme chromatique de matériaux locaux de couverture (tuiles solaires par exemple).
• Pour toute installation :
• privilégier les panneaux non réfléchissants, et une installation encastrée plutôt qu’en surimposition ;
• éviter les pans de toiture donnant sur la rue ;
• faire correspondre l’emplacement des panneaux solaires avec la composition de façade : organiser la mise en œuvre des panneaux de façon cohérente et ordonnancée dans la composition architecturale du bâtiment concerné (les ouvertures notamment), l’implantation doit être parallèle au pan, en bas de toiture dont le premier rang est calé à l’égout, et les panneaux doivent épouser strictement la pente de toiture existante ;
• la structure des panneaux et les éléments de finition (encadrement notamment) doivent être de la même teinte mate (a minima gris sombre, mais une teinte proche de la terre cuite sur les couvertures en tuile rouge est autorisée) ;
• adosser le dispositif solaire à un élément d’architecture : verrière photovoltaïque au rez-de-chaussée qui abritera par exemple une terrasse contre la maison, ou une structure légère en acier ou treille en bois brut pour porter les panneaux. Pour un motif d’ordre patrimonial, la pose de panneaux photovoltaïques pourra être interdite : sur des toitures périgourdines traditionnelles est interdite, ou en covisibilité depuis les vues lointaines sur les centres anciens. La pose sur cour ou dans un jardin (si les masques et ombres portées le permettent), sur des appentis, sur des volumes secondaires non visibles depuis l’espace public, est à privilégier.

Principes d’implantation des panneaux solaires à l’échelle de la construction et à l’échelle du bourg ou du quartier (source : DRAC et UDAP Centre-Val de Loire) 21

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les façades

Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être recherchées dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche. A défaut, elles seront choisies dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement.

Lorsque les façades sont en bois, elles doivent être de teinte naturelle, non vernies et/ou aux couleurs identiques à celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement.

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement) sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement. Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout,
• de teinte sombre (ou zinc naturel).

Lorsqu’elles sont dans d’autres matériaux :

• les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits,
• la teinte doit être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade.

Les teintes des menuiseries doivent être prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les aspects lisse et réfléchissant ou brillant sont interdits.

Colombage avec brique et enduit couvrant (Sagelat) Façade en pierre et joints à la chaux (St-Germain)

Exemples de menuiseries cohérentes sur l’ensemble de la façade (Marnac / Pays de Belvès)

Porte d’ancienne grange rénovée avec soin (Grives)

Volets artisanaux qualitatifs (Doissat)

Colombage avec remplissage en pierre (Mouzens)

Rénovation de la salle des fêtes combinant enduit en soubassement et bardage bois (Marnac)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les éléments techniques

Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les caissons de volets roulants seront soit installés dans le mur, soit installés sous le linteau et masqués par un élément de décor. Les caissons de volets solaires pourront être visibles si leur teinte est sombre.

Principes de poses des volets roulants

Règles spécifiques et supplémentaires pour le bâti ancien et le bâti reprenant les techniques anciennes

Caractéristiques architecturales

Tout travaux sur des constructions traditionnelles ne doit en aucun cas altérer la qualité patrimoniale de celles-ci et de leur environnement : respect de la volumétrie générale de l’édifice (volume simple, pente de toit, sens du faîtage...), de l’ordonnancement des percements ou de la continuité du front bâti sur l’espace public.

Exemples réussis d’intervention sur le bâti ancien

Poses autorisées

Poses tolérées pour volets solaires

Les revêtements de sols doivent être de tons clairs.

Les limites entre espaces privé et public doivent être traitées de manière qualitative en privilégiant la végétalisation ou des surfaces minérales qualitatives et autant que possible perméables.

Les équipements techniques doivent être intégrés de façon qualitative.

Les stockages de matériaux visibles de l’espace public doivent être masqués par :

• un accompagnement végétal largement dominé par des essences à feuillage persistant ;
• ou une palissade en bois ou en métal à lames légèrement ajourées.

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum :

• les allées privées doivent rester perméables (une tolérance est accordée pour les allées dont la pente est supérieure à 25%) ;
• les talus générés par les mouvements de terre (déblais/remblais), indépendamment des besoins liés aux nouvelles constructions, ne doivent pas excéder un dénivelé de 1 m de hauteur (au delà ils seront traités en terrasse) et devront être traités de façon qualitative :
• ils seront autant que possible plantés en privilégiant des végétaux aux systèmes racinaires qui favorisent le maintien du sol ;
• les enrochements sont tolérés si leur hauteur n’excède pas 1 m ;
• les bâches plastiques et autres revêtements artificiels pour le maintien des terres ne sont pas autorisés ;
• les géotextiles de maintien destinés à recevoir des plantations devront être biodégradables et ne pourront pas être laissés nus.

Traitement qualitatif de la limite public / privé (à Meyrals à gauche et à Carves à droite)

L’imperméabilisation du sol est limité au maximum : simple emprise d’un cheminement piéton et sillon des roues des voitures (à gauche Coux et bigaroque - Mouzens, à droite Doissat)

Intégration qualitative du point d’apport volontaire et de l’arrêt de bus à Meyrals

Aire de pique nique à Saint-Cyprien : mobilier urbain de qualité, préservation d’un bel arbre d’ombrage et végétalisation du sol

Allée perméable, talus traités en terrasses (Coux et bigaroque - Mouzens)

Seule une étroite bande imperméable souligne le contour de la maison (Saint-Germain de Belvès)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Pour les équipements et constructions recevant du public, la mutualisation des espaces de stationnement doit être recherchée.

Pour les besoins en stationnement occasionnels et/ou limités à certaines heures de la journée ou à une période dans l’année, ces espaces peuvent revêtir d’autres fonctions.

Caractéristiques des stationnements

Les espaces de stationnement accueillant plus de 10 places doivent comporter une surface perméable sur au moins 50% de l’emprise.

Les arbres à implanter pour les espaces de stationnement doivent, à taille adulte, permettre un ombrage efficace (merisier, prunier, orme, tilleul à grandes feuilles, hêtre commun, chêne...). Les fosses de plantations doivent être suffisantes pour un bon développement des arbres (minimum 1 m x 1 m x 1 m).

Les espaces libres doivent être aménagés en espaces verts.

Exemples de stationnement perméable en gravillons (Saint-Germain de Belvès)

Exemples de stationnement perméable en pavé (Doissat)

Exemples de stationnement correctement ombragé et Exemples de stationnement perméable : ici, environ accueillant d’autres fonctions (Castels et Bézenac)

70% de la surface est perméable (Saint-Cyprien)

42

Pour les équipements et constructions recevant du public avec une capacité d’accueil supérieure à 100 personnes, il est imposé :

• un espace à vélo facile d’accès et couvert ;
• la plantation d’un arbre minimum pour 3 places de stationnement et d’un arbre pour 100 m² d’espace imperméabilisé. En cas d’ombrières photovoltaïques cette règle de plantation d’arbres ne s’impose pas.

Les arbres à implanter pour les espaces de stationnement doivent, à taille adulte, développer un tronc de plus de 2,5 m de hauteur et un houppier de plus de 3 m de diamètre permettant un ombrage efficace. Les fosses de plantations doivent être suffisantes pour un bon développement des arbres (minimum 1 m x 1 m x 1 m).

Nombre de places de stationnement automobile

Destination et sous-destination

Nombre de places

• sur une emprise foncière supérieure à 1 500 m² : 3 places

Logement de type maison individuelle (hors

• sur une emprise foncière comprise entre logements sociaux)

500 et 1 500 m² : 2 places#

Logement de type immeuble collectif Hébergement (résidences pour personnes âgées et/ou handicapées, pour jeunes travailleurs...), hôtel

Commerce de détail, restauration, artisanat

Cinéma, centre de congrès et d’exposition

Exploitation agricole, commerce de gros, équipements d’intérêt collectif et services publics, industrie, entrepôt, bureau, cuisine dédiée à la vente en ligne, , activités de service où s’effectue l’accueil de clientèle

• sur une emprise foncière inférieure à 500 m² : 1 place
• 2 places minimum par logement
• une place minimum pour 3 chambres
• 2 places maximum par tranche de 100 m² de surface de plancher
• au minimum 1/4 des places de la capacité totale de l’équipement
• la totalité des besoins en stationnement doit être assurée dans l’emprise foncière de l’activité

Pour les autres activités autorisées en zone UG, la démonstration de l’adéquation de l’offre de stationnement avec le besoin du projet doit être apportée, et devra être intégralement assurée dans l’unité foncière de l’activité.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Dans le cas d’une mutualisation des stationnements, un nombre de places inférieur sera autorisé. La surface des places de stationnement non imperméabilisées compte pour la moitié de leur surface ou de leur nombre. Les commerces, restauration et activités de service où s’effectue l’accueil de clientèle, dont les façades commerciales à protéger sont repérées dans le document graphique ne sont pas tenus de prévoir des places de stationnement.

Stationnement des vélos

Le seuil minimal d’emplacements destinés au stationnement sécurisé des vélos par catégorie de bâtiments est celui fixé par arrêté ministériel relatif à la sécurisation des infrastructures de stationnement des vélos dans les bâtiments (repris en annexe du règlement).

Source : abri-plus.com

Source : ADmire Architecture Exemples d’abris à vélos

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UX

Une implantation différente pourra être autorisée ou imposée :

• à condition que cette implantation s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ;
• ou pour respecter les principes d’une OAP ;
• ou pour bénéficier de meilleures conditions bioclimatiques à condition d’être en harmonie avec les alentours ;
• ou pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;

Annexes accolées à la construction principale Extension réussie grâce à l’homogénéité de la façade et des et édifiées avec une apparence similaire pour encadrements de baie, l’utilisation de petites tuiles plates de les toitures comme les façades (Doissat) teinte rouge vieilli en toiture et le rang de génoises (Cladech)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les extensions de type véranda et jardin d’hiver sont autorisées à condition qu’elles s’inscrivent dans l’architecture de la construction principale par son volume, son accroche sur le bâtiment, le choix des matériaux et des couleurs. Le verre (toiture et façade) est autorisé à condition d’être non teinté et non réfléchissant. Les dispositifs d’occultation ne sont autorisés qu’à l’intérieur de l’annexe. Les structures d’encadrement seront de teintes sombres prises dans le nuancier des menuiseries, ou en bois non verni.

Pour les serres de jardins, tout matériaux transparent ou translucide (toiture et façades) est autorisé à condition d’être non teinté et non réfléchissant. Les structures d’encadrement seront de teintes sombres prises dans le nuancier des menuiseries, ou en bois non verni, ainsi que les éventuels dispositifs d’occultation installés en toiture ou façades.

Les clôtures

Elles ne sont pas obligatoires, mais lorsqu’elles existent, elles doivent contribuer à l’embellissement et à l’amélioration de l’espace par le choix des matériaux ou des essences végétales : leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions participent à leur intégration dans leur environnement immédiat.

St-Cyprien

Siorac

Bonne intégration des coffrets techniques (Grives)...

... et des boites aux lettres (Meyrals)

Exemples de clôtures bien intégrées dans les petits bourgs, les villages et les hameaux

Carves

Castels et Bézenac

St-Germain de Belvès

Siorac

Pays de Belvès

St-Cyprien

Grives

Castels et Bézenac

Exemples de clôtures adaptées en centre-bourg à gauche et faubourgs à droite 30

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

Les murs et murets traditionnels existants doivent être conservés et restaurés avec les techniques d’origine. Leur démolition peut être autorisée sur une longueur maximum de 5 m pour créer un accès ; auquel cas, des piles en pierres locales doivent venir habiller les limites de l’accès.

Les clôtures végétales existantes d’essences locales doivent au maximum être conservées et régénérées. Les clôtures d’essences allochtones (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

Pour les clôtures édifiées avec d’autres matériaux, l’aspect lisse, brillant ou réfléchissant est interdit.

Les boites aux lettres, coffrets techniques... doivent être intégrés dans la composition de la clôture.

En bordure de voie en façade

Les clôtures doivent prolonger la continuité bâtie au contact de l’espace public. Elles peuvent être doublées par des compositions végétales en majorité d’essences locales. Elles ne peuvent excéder une hauteur de 1,20 m. Dans le cas de l’implantation d’un mur ou mur bahut en façade, celui-ci ne doit pas excéder une hauteur de 0,60 m et la grille doit être ajourée.

Une hauteur plus importante est tolérée :

• si le mur est réalisé en pierre de pays, sans pouvoir excéder 1,20 m audessus du niveau du sol ;
• s’il s’agit d’un mur de soutènement (hauteur du dénivelé plus 1,20 m).

En cas de différence de niveau à la limite séparative marquée par le mur, la mesure se fait côté voie publique, doublée de la mesure à l’intérieur de la propriété en cas de différence altimétrique (soutènement).

Pour les clôtures végétales sous forme de haie libre, quelques sujets peuvent atteindre 2 m.

L’emploi de grillage rigide est interdit.

En limites latérales et de fond de parcelle

Les clôtures ne devront pas dépasser 2 m. Une hauteur supérieure est tolérée s’il s’agit d’un mur de soutènement. Ce dernier sera alors réalisé en pierre de pays ou enduit dans des teintes en harmonie avec les constructions voisines.

En limites avec les zones A ou N

• elles doivent permettre le passage de la petite faune sauvage (hérissons, batraciens...) et donner une image de haie champêtre ;
• les murs maçonnés sont interdits ;
• les murs anciens en pierre peuvent être remontés en utilisant les mêmes techniques et les mêmes matériaux (pierre sèche ou chaux-sable...).

Point de vigilance (rappel) : Le respect des règles d’urbanisme édictées ne dispense pas du respect de celles du code civil en matière de clôture et de mitoyenneté.

2. Règles applicables en secteurs « Opération d’ensemble » (UGa3 et#

UGb3)

Tout travaux sur des constructions existantes doit s’inscrire en cohérence avec l’ambiance globale du quartier.

Les nouveaux logements respecteront la hauteur, les implantations et les aspects extérieurs des habitations existantes. Les espaces libres et les clôtures seront également en cohérence avec les principes généraux du quartier.

Ces règles ne s’appliquent pas en cas d’opérations globales de renouvellement urbain ou pour respecter les principes d’une OAP.

Ces règles n’interdisent pas les constructions avec un parti architectural contemporain si elles s’inscrivent dans une logique cohérente au sein du quartier.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG

3. Règles applicables dans les secteurs « Pavillonnaire dense » (UGa4 et UGb4) et « Pavillonnaire diffus » (UGb5)

Pour toutes les constructions principales

La mauvaise position du garage engendre une voie importante du fait du dénivelé à franchir qui, en plus d’être onéreuse, grève le jardin et l’intégration paysagère de l’ensemble Source : PLUi métropole Aix-Marseille-Provence

Exemple de prise en compte correcte des accès avec le garage (Saint-Pardoux)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UG