Zone A

Intitulé du document : INTERDITE

A Ajb2

A Al, Ajb Al, Ajb2

A A A Ac, Acr, Al, Ajb A A

A Ac, Acr, Al, At

A A Ac, Acr, Al, At A A A A A

AUTORISEE Ac, At

At

SOUS CONDITION Al, Acr, Ajb

Ac, Al, Acr, At, Ajb1 Ac, Acr, At

Ac, Acr, At, Ajb1

A Ajb Ajb

A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉ

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits

Dans le secteur Al

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception : • de celles autorisées sous condition ; • des constructions et installations légères et démontables nécessaires à l’activité agricole (tunnel*, serre, abri en bois... sans fondation) ; • des dépôts et stockages à l’air libre nécessaires à l’activité agricole ; • des extensions des bâtiments agricoles ; • des extensions et annexes des bâtiments d’habitation existants.

Dans le secteur Ac

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception : • de celles autorisées en secteur Al ; • des constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole : en lien avec la production, la transformation, le conditionnement et la commercialisation des produits de la ferme ; • des constructions et installations nécessaires au stockage et à l’entretien de matériel agricole par les coopératives d’utilisation de matériel agricole agréées.

Dans les secteurs At

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception : • de celles autorisées en secteurs Al et Ac ; • des autres hébergements touristiques.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions

Dans tous les secteurs de la zone A

Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• qu’ils ne puissent pas être implantés ailleurs pour des raisons techniques ; • qu’ils soient compatibles avec une activité agricole ou forestière ; • qu’ils ne portent pas atteinte aux espaces naturels et aux paysages.

Les aménagements légers destinés à mettre en valeur les paysages ou permettre leur découverte sont autorisés à condition qu’ils soient compatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel ils sont implantés et qu’ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages (panneau signalétique, banc et table de pique-nique, cheminements doux perméables...).

Le changement de destination des bâtiments repérés sur plan de zonage est autorisé à condition d’être compatible avec l’exercice des activités agricoles, pastorales ou forestières qui bordent ces bâtiments et que la nouvelle destination soit le logement.

En plus dans le secteur Ac

Les logements des exploitants agricoles sont autorisés à condition de constituer un logement de fonction nécessaire en raison d’une présence permanente sur site indispensable pour l’activité agricole.

En plus dans le secteur Acr

Les logements des exploitants agricoles sont autorisés à condition de constituer un logement de fonction nécessaire en raison d’une présence permanente sur site indispensable pour l’activité agricole.

Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole (en lien avec la production, la transformation, le conditionnement et la commercialisation des produits de la ferme) à condition de ne pas générer de nuisances incompatibles avec un voisinage résidentiel.

En plus dans le secteur At

Les logements peuvent être autorisés à condition qu’ils soient destinés aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer l’accueil et la surveillance de l’activité.

Les sous-destinations artisanat et commerce de détail et restauration sont tolérées à condition de ne pas compromettre l’activité agricole et de répondre à un besoin de l’activité touristique.

En plus dans les secteurs Ajb

Les installations et constructions liées aux sous-destinations suivantes sont autorisées à condition de ne pas compromettre l’activité agricole, de répondre à un besoin de l’activité et de faire parti d’un plan d’aménagement d’ensemble prenant en compte les principes de l’OAP « Jardin des Plantes Extraordinaires » :

• exploitation agricole ; • salles d’art et de spectacles ; • autres équipements recevant du public ;

en plus, dans le secteur Ajb1 : • restauration ; • le logement, à condition qu’il soit destiné aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la surveillance ou le gardiennage du jardin botanique.

Toiture rénovée avec soin : petites tuiles plates, maintien des pentes (Coux et Bigaroque Mouzens).

Toiture en lauze (Castels et Bézenac)

Les façades

Les enduits et les joints devront être mis en oeuvre après décroûtage de l’enduit existant. Ils devront être respirants pour que circule la vapeur d’eau.

Pour des raisons patrimoniales, l’isolation par l’extérieur pourra être refusée, et il pourra être demandé la conservation des enduits en place et une simple reprise partielle.

La mise à nu des moellons enduits pourra être refusée

Les parements préfabriqués « pierre de pays » ne sont pas autorisés en rénovation du bâti ancien.

Des contrevents en bois pour occulter les ouvertures sont interdits.

Règles spécifiques et supplémentaires pour les logements récents et les nouveaux logements

Intitulé du document : Implantation

Les nouveaux bâtiments doivent s’implanter de manière à : • limiter au maximum la consommation d’espace : au plus proche des voies d’accès et au plus proche des autres bâtiments lorsqu’il y en a, tout en permettant des extensions futures ; • constituer un ensemble cohérent avec les autres constructions : pour tendre vers l’image des fermes avec cour ou composer un écart compact ; à défaut, si la nouvelle construction est écartée du reste des bâtiments de la ferme, une jonction sera créée par la plantation d’une haie champêtre multistrates permettant d’accrocher le nouveau bâtiment avec l’ensemble existant ; • si le nouveau bâtiment est isolé, il devra s’implanter à l’appui d’un bois ou d’une haie champêtre existant ; à défaut, une haie champêtre sera créée de manière à constituer une accroche avec la route d’accès ; • prendre en compte la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais ne pourront excéder 4 m de hauteur et seront traités en terrasses. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

Des implantations différenciées peuvent être autorisées en fonction de l’exposition, dans l’objectif d’optimiser les économies d’énergie et/ou d’anticiper le développement probable de l’activité.

1

2

1. L’exploitation s’implante à proximité d’un bosquet et s’organise de part et d’autre d’un axe de composition

2. Les volumes construits s’adaptent aux reliefs très nuancés et sensibles du terrain.

3. Sur une terrasse en

3

4

épaulement au flanc d’un

versant, les extensions

développent le principe de la

ferme en « L ».

Bâtiments regroupés créant une cour fermée, volumes simples, décrochés cohérents (Sagelat)

Implantation à l’appui d’un talus (Larzac)

Bâtiments regroupés créant une silhouette bâtie cohérente ; emboîtement de volumes simples pour prendre en compte la topographie (Coux et Bigaroque Mouzens)

Bâtiments regroupés créant une silhouette bâtie cohérente ; volumes simples, toiture dissymétrique équilibrée et implantation régulière de panneaux solaires dans le plan de la toiture (Doissat)

Principes pour faciliter l’intégration des bâtiments agricoles : implantation dans la pente, façade et toitures

Principes pour faciliter l’intégration des bâtiments agricoles : implantation et accompagnement végétal

Bâtiment isolé en accroche avec un boisement (source : CAUE 69)

Principes d’adaptation en pente forte (source : CAUE 69)

Pluies et vents dominants

Course du soleil, de l’est vers l’ouest

Principes d’orientation bioclimatique (CAUE 71)

Bâtiment éloigné des autres bâtis en accroche à la ferme avec une haie (source : CAUE 69) Bâtiment isolé en accroche sur la route avec une haie (source : CAUE 69)

Consommation d’espace limitée, inscription dans la pente, ligne de faîtage et multiplication des volumes (source : Atelier Palimpseste et al.)

Implantation reprenant l’esprit de la ferme avec cour et haie bocagère filtrant les vues (source : CAUE 15) 87

Principes pour faciliter l’intégration des bâtiments agricoles : volumes, toitures

Végétation qui filtre les vues ou participe à l’animation du bâtiment dans le paysage (Doissat)

Volume

Les bâtiments dont la façade est supérieure à 50 mètres de long, seront fractionnés en plusieurs volumes, afin de réduire l’effet de masse, par l’une ou l’autre des dispositions suivantes :

• volumes de hauteurs de faîtages différents (+/- 80 cm), • volumes en L ou en U, avec lignes de faîtage perpendiculaires, • décalage des volumes par avancée ou retrait de la façade. Les pignons d’une largeur supérieure à 20 mètres seront traités avec une cassure au niveau des pans de toiture, qui permet de détacher visuellement les appentis du volume central. Cette cassure de pente sera de 40 à 80 cm de haut. Elle permettra, si nécessaire, la ventilation haute et l’éclairage, par la pose d’un bardage vertical ajouré ou translucide. Les onduleurs solaires doivent être intégrés dans la volumétrie du bâti.

Logiques d’implantation des panneaux solaires à privilégier (source : DRAC et UDAP Centre-Val de Loire)

La pose sur cour ou dans un jardin (si les masques et ombres portées le permettent), sur des appentis, sur des volumes secondaires non visibles depuis l’espace public, est à privilégier.

Exemples de panneaux solaires bien intégrés en toiture

Implantation en bas de pente, encadrements et panneaux gris sombre (Grives)

D’une manière générale, les nouveaux logements devront s’implanter à une distance maximale de 100 m des bâtiments d’exploitation existants :

• si la nouvelle construction est écartée du reste des bâtiments de la ferme, une jonction sera créée par la plantation d’une haie champêtre multistrates permettant d’accrocher le nouveau bâtiment avec l’ensemble existant ;

• si le nouveau bâtiment est isolé, il devra s’implanter à l’appui d’un bois ou d’une haie champêtre existant ; à défaut, une haie champêtre sera créée de manière à constituer une accroche avec la route d’accès.

Enduit rénové dans les tons attendus par le règlement (Sainte-Foy de Belvès)

Fenêtre créées avec soin : cohérence sur la façade, pierres d’encadrement, menuiserie sombre... (Sainte-Foy de Belvès)

Colombage avec remplissage en pierre (Mouzens)

Façade en pierre et joints à la chaux (St-Germain)

Exemples de logement participant à la composition de l’exploitation (Doissat)

Adaptation au terrain

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais ne pourront excéder 1 m de hauteur et seront traités en terrasses. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

Prise en compte de la topographie, talus traités en terrasses (Coux et Bigaroque - Mouzens)

Volumes

Les volumes doivent être de formes simples.

Les édifices bâtis (garage, abri, carport...) doivent être autant que possible en accroche sur la construction principale ou les constructions existantes. En cas d’implantation dissociée, les édifices bâtis seront implantés à l’intérieur d’une zone de 20 m mesurée à partir des murs extérieurs de l’habitation existante. Pour les piscines, la distance du bord du bassin au mur le plus proche de la construction à laquelle elles sont rattachées ne peut pas excéder 10 m.

Une implantation différente pourra être autorisée ou imposée, sans dépasser 30 m :

• si l’annexe s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ; • ou pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ; • ou pour des motifs de sécurité ; • ou pour respecter une autre règlementation ; • ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours, • ou dans l’objectif d’optimiser les économies d’énergie.

Volumes

Les volumes doivent être de formes simples, globalement quadrangulaires. Des variations peuvent être autorisées pour s’adapter aux pentes ou aux voiries existantes : volumes en décroché pour s’adapter à la pente, à un angle ou une courbure de la voie de desserte ; ou dans le cadre d’un projet d’expression contemporaine.

Les habitats légers de loisirs Implantation

L’implantation des constructions doit participer à l’économie d’espace en recherchant des implantations proches les unes des autres et en rappel avec des composants du site (topographie, végétation en particulier). Les constructions ne doivent pas impliquer un décapage des sols. Ces derniers peuvent être recouverts par de la terre végétale ou temporairement couvert sans que soit détruite la couverture pédologique. Sont toutefois tolérés :

• les tranchées techniques pour l’enfouissement des réseaux ; • l’installation de pieux d’ancrage.

Hébergements implantés à l’appui d’un boisement et suivant les courbes de niveau ; construits sur pilotis et dans une démarche écologique forte ; leur proximité les uns des autres n’exclut pas les espaces d’intimité créés par leur agencement (Torsiac, 43 - source : https://www.auvergne-destination.com) Attention, les toitures sont ici noires car le projet se situe en Auvergne.

Emprise au sol L’emprise au sol de chaque construction doit être inférieure 50 m². Adaptation au terrain Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration.

Caractéristiques architecturales

Les constructions d’expression contemporaine ou qui mettent en oeuvre des techniques et des matériaux écologiques sont particulièrement bien adaptées dans le secteur At.

Hébergement construit avec des matériaux de réemploi (Sexcles,19)

Hébergement écologique aux normes BBC (SaintPierre-Le-Chastel, 63)

Les habitats légers de loisirs doivent être réversibles, ce qui implique : • qu’ils soient mobiles, ou démontables, ou biodégradables ; • qu’après leur démontage, les sols puissent reprendre une activité biologique comparable à celle qu’ils avaient avant l’installation de l’habitat réversible.

Les toitures

Les toitures doivent impérativement être dans les couleurs du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones », et l’aspect brillant ou granuleux est interdit.

Cette règle ne s’applique pas aux toitures en bois ou végétalisées.

Les façades

Les teintes des façades doivent être choisies dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche lorsqu’ils existent, ou prises dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les autres constructions Emprise au sol L’emprise au sol cumulée des autres constructions que les habitations légères de loisirs est limitée à 200 m²/ha. Adaptation au terrain Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration. Caractéristiques architecturales Les constructions doivent être les plus discrètes possibles pour se fondre dans le paysage de campagne. Leur aspect architectural sera :

• soit en cohérence avec les habitations légères de loisirs ; • soit le plus proche possible des constructions anciennes traditionnelles, tant pour la forme et les teintes des toitures que des façades et des menuiseries. Les clôtures Les habitations légères de loisirs et les équipements ludiques (piscines, toboggans, jeux extérieurs...) ne doivent pas être vus depuis le domaine public : des haies champêtres doivent s’intercaler entre ces aménagements et le domaine public. Cette règle ne s’applique pas aux espaces situés en fond d’impasse.

Haie champêtre interdisant toute vue sur le camping situé en arrière (Coux-et-Bigaroque-Mouzens)

4. Règles applicables pour les constructions en secteur Ajb

Implantation

L’implantation des constructions doit participer à la qualité paysagère globale du site et de ses environs.

Intitulé du document : Hauteur

La hauteur à l’égout ne doit pas dépasser 7 mètres par rapport au terrain naturel. Une hauteur plus importante pourra être autorisée pour des raisons techniques (stockage du fourrage...) et si le projet démontre que la construction s’insère correctement dans son environnement. Dans le secteur Acr, la hauteur des bâtiments ne peut excéder 5 m à l’égout. Emprise au sol

Dans le secteur Acr, l’emprise au sol des bâtiments ne peut excéder 500 m². Caractéristiques architecturales

Les toitures

Les toitures doivent être à deux pans avec une pente minimum de 25% (14°). Cette règle ne concerne pas les constructions à l’appui d’un mur.

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Toiture asymétrique avec décrochement au droit du faîtage (source : CAUE 15)

Principes d’adaptation en pente : implantation du bâtiment et travail sur le faîtage (source : CAUE 15) Penser un agencement permettant les extensions futures (source : CAUE 44)

Décalage des volumes (Saint-Gérons,15)

La teinte des toitures doit être prise dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les toitures ayant une couverture traditionnelle (tuile, lauze ou ardoise) doivent préférentiellement être reconduites dans ces mêmes matériaux.

Dans le cas d’une toiture métallique, le dessin doit être plan à emboîtement ou à joint debout. Les toitures ondulées ne sont autorisées que si le dessin offre l’apparence de tuile canal rouge vieilli.

Les panneaux solaires sont encouragés et doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les structures d’encadrement et les panneaux doivent être de la même couleur et non réfléchissants ; elles doivent être réparties harmonieusement.

Toiture photovoltaïque sur une pente adaptée (Neuvic, 19)

Bonne intégration paysagère sur une gange ancienne : panneaux solaires et encadrement gris très foncé, proportionnés et regroupés dans l’alignement de la porte cochère en bas de pente (Coux-et-Bigaroque-Mouzens)

Principes d’agencement harmonieux des panneaux solaires en toiture

Les façades La teinte des façades doit être prise dans celles du nuancier dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ». Dans le cas d’un bardage métallique, celui-ci doit être plan à emboîtement ou à joint debout. Les bardages ondulés sont interdits. Les bardages métalliques doivent être de teinte plus claire que les toitures. Lorsqu’un soubassement est prévu, la hauteur du mur ne dépassera pas le 1/4 de la hauteur totale de la façade. Il sera enduit en prenant une des teintes détaillées dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

Proportion des soubassements (source : CAUE 69)

Panneaux solaires en toiture qui s’intègre dans le paysage : pose homogène sur toute la toiture, encadrement et panneau de la même couleur (Saint-Cyprien)

L’emploi de filets brise-vent fixes ou automatisés est autorisé aux conditions suivantes :

• ne pas représenter plus de la moitié de la surface de la façade sur laquelle ils sont installés ;

• être de couleur noire ou beige.

Filet brise vent adapté (source : https://www.sas-riffault.fr)

Exemples de façades de qualité

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone A

Source : CAUE 69 90

Enduits pris dans le nuancier (Cladech)

Façade en bois traditionnelle des séchoirs (Doissat)

Façades métallique sombres qui facilite l’intégration des bâtiments (Carves, Coux et bigaroque Mouzens, Doissat)

Principes d’agencement des ouvertures en façade et toiture (source : CAUE 44 et PNR Oise-Pays de France)

Ouvertures régulières (Saint-Pardoux et Viélvic)

Les menuiseries La teinte des menuiseries doit être prises dans les couleurs du nuancier annexé au règlement. Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade. Les translucides accompagnant le bardage ou la toiture doivent être de couleur et de transparence identiques au verre naturel. Les ouvertures doivent rythmer les façades comme la toiture : intervalles réguliers, ouvertures alignées les unes aux autres. Les effets de « damier » et la répartition aléatoire des ouvertures sont interdits. Pour les serres et les tunnels* Les structures légères à usage agricole de type tunnel* doivent s’appuyer sur un élément de paysage existant ou à créer (haie, bosquet...). Leur couleur doit être translucide, vert foncé (RAL 6009) gris anthracite (RAL 7016) ou gris terre d’ombre (RAL7022). Implantation Les tunnels* et les serres ne doivent pas être implantés :

• en ligne de crête ; • à flanc de coteau en générant d’importants terrassements. Les serres destinées aux cultures sous-abri doivent être agencées de manière cohérente sur la parcelle : par leurs dimensions et leurs implantations les unes par rapport aux autres.

Intégration paysagère réussie des serres derrière une haie champêtre qui filtre les vues même en hiver depuis la voie communale (Olby, 63)

Principes d’implantation des serres de culture (source : I. Claus paysage et Al.)

Pour les constructions légères (hors serres et tunnels)

Les constructions doivent participer à la qualité du paysage dans lequel elles s’implantent par leur implantation, volumes, aspect extérieur.

L’utilisation du bois est à privilégier.

Les matériaux réfléchissant ou de couleur criarde sont interdits.

Les formes et couleur des toitures métalliques seront prises dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

2. Règles applicables aux maisons d’habitation et leurs annexes

Pour les maisons d’habitation

Caractéristiques architecturales

Les toitures

Les toitures en tuiles doivent être de couleur brun rouge à rouge vieilli, de dimension approximative de 20/30 pour les tuiles plates, de longueur entre 40 et 45 cm pour les tuiles canal et pour les tuiles mécaniques à emboîtement. Le panachage de couleur est interdit.

Les toitures en bois et les toitures végétalisées sont autorisées si la démonstration est faite de leur bonne intégration dans leur environnement.

L’utilisation de tuiles noires ou anthracites est interdite.

Les couvertures métalliques ne sont autorisées que : • temporairement pour protéger un bâtiment en péril ; • ou si elles s’inscrivent dans un projet contemporain en harmonie avec l’environnement qui l’entoure (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, CAUE, Guiche Unique du Grand Site « Vallée Vézère »...).

Les panneaux solaires sont autorisés (sous réserves des règles des SPR* applicable ou de avis de l’Architecte des bâtiments de France) mais doivent faire l’objet d’une intégration architecturale soignée :

• Les dispositifs solaires thermiques sous toiture ou à affleurement (sous réserves qu’ils soient de surface réduite de 2 à 4 m² selon l’ensoleillement) sont à privilégier dans les périmètres SPR* et les périmètres délimités des abords de monuments historiques.

• Dans ces secteurs, en cas de vues depuis l’espace public, il convient de s’inscrire dans la mesure du possible dans la gamme chromatique de matériaux locaux de couverture (tuiles solaires par exemple). • Pour toute installation :

▪▪ privilégier les panneaux non réfléchissants, et une installation encastrée plutôt qu’en surimposition ;

▪▪ éviter les pans de toiture donnant sur la rue ; ▪▪ faire correspondre l’emplacement des panneaux solaires avec la composition de façade : organiser la mise en œuvre des panneaux de façon cohérente et ordonnancée dans la composition architecturale du bâtiment concerné (les ouvertures notamment), l’implantation doit être parallèle au pan, en bas de toiture dont le premier rang est calé à l’égout, et les panneaux doivent épouser strictement la pente de toiture existante ; ▪▪ la structure des panneaux et les éléments de finition (encadrement notamment) doivent être de la même teinte mate (a minima gris sombre, mais une teinte proche de la terre cuite sur les couvertures en tuile rouge est autorisée) ; ▪▪ adosser le dispositif solaire à un élément d’architecture : verrière photovoltaïque au rez-de-chaussée qui abritera par exemple une terrasse contre la maison, ou une structure légère en acier ou treille en bois brut pour porter les panneaux. Pour un motif d’ordre patrimonial, la pose de panneaux photovoltaïques pourra être interdite : sur des toitures périgourdines traditionnelles est interdite, ou en covisibilité depuis les vues lointaines sur les centres anciens.

Les extensions par adjonction latérale ne peuvent pas excéder la hauteur de la construction principale, sauf :

• si l’accroche au bâtiment principal est finement travaillée : rappels de motifs de toiture, d’ouverture, de façade, travail sur les ligne...

• à l’appui d’un pignon d’une construction à 2 pans de toiture, si le faîtage est dans le même sens.

La hauteur des annexes ne peut excéder la hauteur du bâtiment principal.

La hauteur des serres de jardin ne peut excéder 2,7 m ; cette hauteur peut être légèrement supérieure si la serre de jardin :

• est adossée à une construction ou un mur, sans toutefois être supérieure à la hauteur de ceux-ci ;

• ou présente un volume rectangulaire et une toiture à 1 ou 2 pans.

Caractéristiques architecturales

Pour les extensions et les annexes accolées au bâtiment principal, des rappels de matières, de lignes, de volumes ou de pentes de toit devront être créés.

Les toitures

L’emploi de tuiles adaptées à la pente est recommandé

Les toitures métalliques sont autorisées si leur bonne intégration dans leur environnement est démontrée.

En règle générale, elles doivent être semblables à la toiture du bâtiment principal ou en harmonie avec elle.

Elles peuvent toutefois être aussi : • végétalisées ou en bois si elles sont de type « toiture terrasse » (accessible) ; • en verre pour les sas d’entrée, vérandas, jardin d’hiver ; • avec une pente plus faible (jusqu’à 20% - 11°) pour une meilleure accroche sur la façade.

Les façades

Les extensions et les annexes doivent être traitées en harmonie avec les façades sur lesquelles elles se greffent : rythme des ouvertures, proportions, teintes.

Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être en harmonie avec les constructions principales.

Véranda bien intégrée par un soubassement reprenant l’aspect de la façade principale, une toiture à 2 pans couverte en tuile canal, encadrement de baies en bois et menuiseries sombres (Saint-Germain de Belvès)

Extension réussie grâce à l’homogénéité de la façade et des encadrements de baie, l’utilisation de petites tuiles plates de teinte rouge vieilli en toiture et le rang de génoises (Cladech)

Annexe en bois avec une couverture en tuile ronde (Coux et Bigaroque - Mouzens)

Annexes accolées à la construction principale et édifiées avec une apparence similaire pour les toitures comme les façades (Doissat)

Exemples d’annexes qui s’intègrent bien en zone agricole (Marnac - Peyrat-le-Château, 87)

Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ») sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, PNR, CAUE, Guichet unique Grand Site de France « Vallée Vézère »...). Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout ; • de teinte sombre (ou d’aspect zinc naturel).

Lorsqu’elles sont dans d’autres matériaux : • les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits, • la teinte doit être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Les serres de jardin doivent avoir un aspect transparent ou translucide.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade. Leurs teintes doivent être prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les aspects lisse et réfléchissant ou brillant sont interdits.

Les constructions ne doivent pas excéder une hauteur de 7 m.

Toutefois, des hauteurs supérieures peuvent être acceptées si le projet d’ensemble prouve la bonne intégration paysagère des constructions dans leur environnement.

Adaptation au terrain

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration.

Caractéristiques architecturales

Les constructions d’expression contemporaine ou qui mettent en oeuvre des techniques et des matériaux écologiques sont particulièrement bien adaptées dans le secteur Ajb.

Les toitures

Les toitures doivent impérativement être dans les couleurs du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones », et l’aspect brillant ou granuleux est interdit.

Cette règle ne s’applique pas aux toitures en bois ou végétalisées.

Pour les serres de jardins, tout matériaux transparent ou translucide (toiture et façades) est autorisé à condition d’être non teinté et non réfléchissant. Les structures d’encadrement seront de teintes sombres prises dans le nuancier des menuiseries, ou en bois non verni, ainsi que les éventuels dispositifs d’occultation installés en toiture ou façades. Les façades

Les teintes des façades doivent être choisies dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche, ou prises dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ». Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

5. Qualité environnementale et paysagère (toutes destinations)

Intitulé du document : Emprise au sol

La surface d’emprise au sol des logements à la date d’approbation du PLUi est limitée à 120 m² d’emprise au sol pour les nouveaux logements.

Caractéristiques architecturales

Pour les nouveaux logements, les constructions contemporaines s’appuyant sur les codes architecturaux des anciens séchoirs à tabacs sont particulièrement bien adaptées au contexte agricole. Des toitures à 120% avec coyau pourront être imposées au motif paysager et/ ou patrimonial.

Construction neuve faisant écho aux anciens séchoirs à tabac dans une interprétation contemporaine (Meyrals)

Transformation d’un ancien séchoir en logement (Monplaisant)

Règles spécifiques pour les extensions et les annexes

Par rapport à la surface d’emprise au sol du bâtiment à la date d’approbation du PLU, les extensions sont autorisées dans la limite de :

• 30 % pour les constructions d’habitations de plus de 100 m² d’emprise au sol sans dépasser 150 m² ;

• 60 % pour les constructions d’habitation inférieures à 100 m² au sol sans dépasser 150 m².

Les annexes sont limitées à 3 par unité foncière et une emprise au sol cumulée inférieure à 60 m².

Logement sur 2 niveaux pour disposer d’une surface de plancher supérieure à 100 m² ; forme architecturale faisant écho aux anciens séchoirs à tabac dans une interprétation contemporaine (Grives)

Dans le secteur Ajb1 : • le nombre de constructions est limité à 10 ; • l’emprise au sol cumulée doit être inférieure 1000 m² pour les constructions en dur ; • l’emprise au sol cumulée doit être inférieure 4000 m² pour les constructions de type serres de cultures ou serres d’exposition.

Dans le secteur Ajb2 : • le nombre de constructions est limité à 20 ; • l’emprise au sol cumulée doit être inférieure 2000 m².

Intitulé du document : B. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

1. Règles applicables aux bâtiments agricoles

Pour le bâti ancien et le bâti reprenant les techniques anciennes

Caractéristiques architecturales

Les toitures

Les toitures en tuiles de terre cuite doivent être conservées et restaurées.

Les toitures en tuiles doivent être de couleur brun rouge à rouge vieilli, de dimension approximative de 20/30 pour les tuiles plates, de longueur entre 40 et 45 cm pour les tuiles canal et pour les tuiles mécaniques à emboîtement. La tuile sera de préférence en terre cuite.

Les toitures en bois sont autorisées si la démonstration est faite de leur bonne intégration dans leur environnement.

Les toitures en tôles ondulées et fibrociment sont interdites en remplacement d’une toiture en tuiles sur le bâti ancien ou reprenant les techniques anciennes. Le remplacement est autorisé pour les toitures de ce type existantes à date d’approbation du PLUi, et préféré à l’emploi du bac acier. Dans le cas d’un remplacement par du bac acier, la teinte doit être prise dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ». L’emploi de bac acier pourra être refusé pour des raisons patrimoniales et d’insertion paysagère sur le bâti ancien ou le bâti reprenant les techniques anciennes.

Les panneaux solaires sont autorisés (sous réserves des règles des SPR* applicable ou de avis de l’Architecte des bâtiments de France) mais doivent faire l’objet d’une intégration architecturale soignée :

• privilégier les panneaux non réfléchissants, et une installation encastrée plutôt qu’en surimposition ;

• faire correspondre l’emplacement des panneaux solaires avec la composition de façade : organiser la mise en œuvre des panneaux de façon cohérente et ordonnancée dans la composition architecturale du bâtiment concerné (les ouvertures notamment), l’implantation doit être parallèle au pan, en bas de toiture dont le premier rang est calé à l’égout, et les panneaux doivent épouser strictement la pente de toiture existante ;

Doissat

Saint-Cyprien

Coux et Bigaroque Mouzens

Saint-Pardoux et Vielvic

Grande qualité patrimoniale des ensembles agricoles

Se prête à l’installation de panneaux solaires Ne se prête pas à l’installation de panneaux solaires : qualité de façon proportionnée (Cladech) patrimoniale de l’ensemble et toiture irrégulière et trop pentue du bâtiment à gauche (Pays de Belvès)

• la structure des panneaux et les éléments de finition (encadrement notamment) doivent être de la même teinte mate (a minima gris sombre, mais une teinte proche de la terre cuite sur les couvertures en tuile rouge est autorisée).

Pour un motif d’ordre patrimonial, la pose de panneaux photovoltaïques pourra être interdite : sur des toitures périgourdines traditionnelles est interdite, ou en covisibilité depuis les vues lointaines sur les centres anciens.

La pose sur cour ou dans un jardin (si les masques et ombres portées le permettent), sur des appentis, sur des volumes secondaires non visibles depuis l’espace public, est à privilégier.

Les façades

La teinte des façades pour les moellons destinés à être enduits doit être prise dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les enduits doivent être réalisés avec un mortier respirant (chaux et sable).

Dans le cas d’un bâtiment dont la destination est devenue résidentielle, l’isolation par l’extérieur devra reposer sur des procédés qui maintiennent le caractère respirant des murs pour la vapeur d’eau.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade.

La teinte des menuiseries doit être prise dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Mauvaise intégration paysagère : panneaux solaires Bonne intégration paysagère : panneaux solaires et dans les tons bleus et encadrement gris encadrement gris très foncé

Pour le bâti neuf et actuel

Les façades

Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être recherchées dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche. A défaut, elles seront choisies dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement.

Lorsque les façades sont en bois, elles doivent être de teinte naturelle, non vernies et/ou aux couleurs identiques à celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement.

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement) sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement. Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout, • de teinte sombre (ou zinc naturel), • de ne couvrir qu’une partie marginale de la façade s’ils ne sont pas en zinc.

Lorsqu’elles sont dans d’autres matériaux : • les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits, • la teinte doit être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Exemples de façade mixte maçonnée / bois (Coux et Bigaroque Mouzens, Carves)

Les menuiseries

Les teintes des matériaux locaux impliquent la meilleure intégration dans le paysage (Saint-Pardoux et Vielvic)

Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade. Les teintes des menuiseries doivent être prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ». Les aspects lisse et réfléchissant ou brillant sont interdits.

Les éléments techniques

Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les caissons de volets roulants seront soit installés dans le mur, soit installés sous le linteau et masqués par un élément de décor. Les caissons de volets solaires pourront être visibles si leur teinte est sombre.

Principes de poses des volets roulants

Marquises, cheminée, coffrets techniques, autant de détails qui participent à la qualité des façades

Règles spécifiques et supplémentaires pour le bâti ancien et le bâti reprenant les techniques anciennes

Caractéristiques architecturales

Tout travaux sur des constructions traditionnelles* ne doit en aucun cas altérer la qualité patrimoniale de celles-ci et de leur environnement : respect de la volumétrie générale de l’édifice (volume simple, pente de toit, sens du faîtage...), de l’ordonnancement des percements ou de la continuité du front bâti sur l’espace public.

Les toitures

La réfection des toitures doit être réalisée suivant les dimensions, la forme et l’aspect des matériaux d’origine : petite tuile plate (17/27), tuile canal, tuile mécanique ronde ou losangée. Les pentes doivent être maintenues. Les toitures en ardoises ou en lauzes doivent être conservées et restaurées. Pour la restauration des toitures en lauze, au moins le coyau sera traité en lauze.

Poses autorisées

Poses tolérées pour volets solaires

Intitulé du document : L’implantation perpendiculaire et parallèle aux bâtiments existants dégage des espaces libres fonctionnels

Source : CAUE 44

86

Les revêtements de sols doivent être de tons clairs. Hors projets agrivoltaïques, les panneaux solaires sont encouragés en priorité en toitures et en ombrières d’espaces de stationnement. En dehors des toitures et ombrières, ils ne sont autorisés que :

• pour le besoin en autoconsommation ; • et en complément d’une implantation en toiture si celle-ci ne produit pas une puissance suffisante (ou si une implantation en toiture dénature la qualité patrimoniale de la construction) ; • et doivent être implantés dans un rayon maximum de :

▪▪ 50 m maximum des bâtiments agricoles ; ▪▪ 20 m des maisons d’habitation et autres bâtiments d’activité. Les stockages de matériaux et matières (bâches plastique, sacs d’engrais ou d’aliment pour le bétail...) doivent être préférentiellement implantés pour ne pas être vus depuis l’espace public. Lorsqu’ils sont visibles de l’espace public, les vues doivent être filtrées par un accompagnement végétal largement dominé par des essences diversifiées à feuillage persistant.

Principe d’intégration des aires de stockage (source : CAUE 69)

Cette règle ne concerne pas le stockage des grumes en sortie de forêt, le stockage provisoire du fumier avant épandage, ni des balles de foin ou d’ensilages. Pour ces dernières, un stockage adossé à une haie ou un boisement limitera leur perception visuelle dans le paysage.

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum : • les allées privées et les terrasses au sol doivent rester perméables ; • les talus générés par les mouvements de terre (déblais/remblais), quand ils ne peuvent pas être évités, devront être traités de façon qualitative : ▪▪ ils seront autant que possible plantés en privilégiant des végétaux aux systèmes racinaires qui favorisent le maintien du sol ; ▪▪ les bâches plastiques et autres revêtements artificiels pour le maintien des terres ne sont pas autorisés ; ▪▪ les géotextiles de maintien destinés à recevoir des plantations devront être biodégradables et ne pourront pas être laissés nus.

Les besoins en stationnement doivent être intégralement réalisés dans l’unité foncière de l’activité.

Caractéristiques des stationnements

Ils seront perméables et ombragés.

Les espaces libres doivent être aménagés en espaces verts.

Les clôtures

Elles ne sont pas obligatoires, mais lorsqu’elles existent, elles doivent contribuer à l’embellissement et à l’amélioration de l’espace par le choix des matériaux ou des essences végétales : leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions participent à leur intégration dans leur environnement immédiat.

Les murs et murets traditionnels existants doivent être conservés et restaurés avec les techniques d’origine. Leur démolition peut être autorisée sur une longueur maximum de 5 m pour créer un accès ; auquel cas, des piles en pierres locales doivent venir habiller les limites de l’accès.

Les clôtures végétales existantes d’essences locales doivent au maximum être conservées et régénérées. Les clôtures d’essences allochtones* (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

100

Sagelat

Enherbés

Castels et Bézenac

Arbres et haies

Allas-les-Mines

Avec quelques arbres Exemples de traitement des abords (source : CAUE 71)

Les boites aux lettres, coffrets techniques... doivent être intégrés dans la composition de la clôture.

Les nouvelles clôtures doivent permettre le passage de la petite faune sauvage (hérissons, batraciens...) et :

• ne peuvent excéder une hauteur de 1,20 m en bordure de voie en façade ; • ne sont tolérées en murs maçonnés que dans les hameaux et villages et à condition que les murs soient enduits dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » et de ne pas dépasser 0,80 m de hauteur ; • peuvent prolonger les murs anciens en pierre à condition d’avoir la même apparence ; • peuvent être constituées d’un grillage s’il est doublé par une haie libre composée d’au moins 3 essences locales ; • doivent donner une image de haie champêtre si elles sont végétalisées.

Exemple de clôtures adaptées dans les villages et hameaux

Lames de bois verticales doublées d’une haie vive côté domaine public (Saint-Cyprien)

Muret en pierre de pays (notamment grés du sidérolithique) surmonté d’une grille (Grives)

La haie vive donne vie à la façade et anime la rue. La diversité d’essences favorise la biodiversité

En fond de parcelle, la haie vive assure une transition douce avec le paysage agricole

Source : PNR Pays d’Oise

Prolongement (teinte plus jaune) d’un mur en pierre Clôture mêlant le bois, la pierre et le métal (Carves) sèche avec couronnement (Castels et Bézenac)

Exemple de clôtures adaptées autour des constructions isolées en campagne

Principes de clôtures perméables pour la petite faune (source : Bruxelles Environnement)

Grillage doublé d’une haie vive (Castels et Bézenac)

Muret de soutènement en pierre sèche (Carves)

Simple haie vive diversifiée (Coux et Bigaroque Mouzens)

Fabrication rustique en branche (Meyrals) 101

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone N

Intitulé du document : Implantation perpendiculaire à la pente permettant des accès direct aux 2 niveaux

(Doissat)

Communauté de Communes Vallée de la Dordogne et Forêt de Bessède (24)

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire du

Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Règlement écrit

Juin 2026 - M19-07

SOMMAIRE

DISPOSITIONS GÉNÉRALES.................................................................................. 5

A. Rappel du code de l’urbanisme.................................................................................. 5

B. Périmètre géographique............................................................................................. 5

C. Portée juridique des plans et illustrations.................................................................... 5

D. Mode de lecture du document.................................................................................... 5

E. Application de dispositions particulières..................................................................... 5

F. Description des zones et secteurs.............................................................................. 6

PRESCRIPTIONS SE SUPERPOSANT AUX ZONES................................................. 8

A. Réseaux, risques, nuisances et ressources ................................................................ 8 1. Équipements et réseaux.................................................................................... 8 2. Limitations de la constructibilité pour des raisons d’intérêt général.................. 9

B. Conditions particulières d’utilisation des sols............................................................ 10 1. Servitude de résidence principale................................................................... 10 2. Emplacements réservés.................................................................................. 10 3. Les bâtiments susceptibles de changer de destination................................... 10 4. Les OAP.......................................................................................................... 10 5. Affouillements ou exhaussements des sols .................................................... 10 6. Sécurité routière.............................................................................................. 11

C. Paysage, patrimoine culturel et écologique à préserver............................................. 11 1. Espaces boisés classés à protéger ou conserver........................................... 11 2. Patrimoine bâti et paysager............................................................................. 11 3. Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue............................. 12 4. Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs............... 12 5. Entreposage des caravanes ........................................................................... 13

D. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère communes .13 1. Règles applicables aux constructions............................................................. 13 2. Nuanciers pour les façades, les toitures, les menuiseries et les clôtures maçonnées...................................................................................................... 14

ZONE URBAINE GÉNÉRALE (UG)......................................................................... 18

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 19 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 19 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 19

3. Diversité commerciale à protéger.................................................................... 19 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 20

1. Règles applicables en secteurs « Tissu ancien resserré » (UGa1 et UGb1) et « Faubourg et tissu ancien desserré » (UGa2 et UGb2)................................. 20

2. Règles applicables en secteurs « Opération d’ensemble » (UGa3 et UGb3).................................................................................................. 31

3. Règles applicables dans les secteurs « Pavillonnaire dense » (UGa4 et UGb4) et « Pavillonnaire diffus » (UGb5).................................................................... 32

4. Qualité environnementale et paysagère (tous secteurs)................................. 41

ZONE URBAINE D’ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET ARTISANALES (UX)............... 44 A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 45

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols................................ 45 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 45 3. Constructions existantes................................................................................. 46 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 46 1. Volumes et implantation des constructions .................................................... 46 2. Caractéristiques architecturales ..................................................................... 46 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions .................................................................................................. 48

ZONE URBAINE DE COMMERCES DE GRANDES SURFACES (UC)....................... 50 A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 51

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols................................ 51 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 51 3. Constructions existantes................................................................................. 51 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 51 1. Volumes et implantation des constructions .................................................... 51 2. Caractéristiques architecturales ..................................................................... 52 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 53

ZONE URBAINE D’ÉQUIPEMENTS (UE)................................................................ 56

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 57 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 57 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 57

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 57 1. Volumes et implantation des constructions..................................................... 57 2. Caractéristiques architecturales...................................................................... 58 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 61

ZONE URBAINE DE TOURISME ET LOISIRS (UT)................................................. 64

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 65 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 65 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 65 3. Constructions existantes................................................................................. 65

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 66 1. Volumes et implantation des constructions..................................................... 66 2. Caractéristiques architecturales...................................................................... 67 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 71

ZONE À URBANISER MIXTE RÉSIDENTIELLE (1AU)............................................ 74

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 75 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 75 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 75

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 76

C. Conditions d’ouverture à l’urbanisation..................................................................... 76