Les besoins en stationnement doivent être intégralement réalisés dans l’unité foncière de l’activité.
Caractéristiques des stationnements
Ils seront perméables et ombragés.
Les espaces libres doivent être aménagés en espaces verts.
Pour les équipements et constructions recevant du public avec une capacité d’accueil supérieure à 100 personnes, il est imposé :
• un espace à vélo facile d’accès et couvert ; • la plantation d’arbres de haute tige d’essences locales qui permette l’ombrage de la totalité des places de stationnement.
Les arbres à implanter pour les espaces de stationnement doivent, à taille adulte, développer un tronc de plus de 2,5 m de hauteur et un houppier de plus de 3 m de diamètre permettant un ombrage efficace. Les fosses de plantations doivent être suffisantes pour un bon développement des arbres (minimum 1 m x 1 m).
En cas d’ombrières photovoltaïques, cette règle de plantation d’arbres ne s’impose pas.
Aires de plus de 50 places :
Les vues depuis le domaine public sur les espaces de stationnement de plus de 50 places doivent être filtrées de manière à percevoir le moins possible les véhicules stationnés :
• plantation de haie basse libre, • ou clôture traditionnelle en pierre sèche, • ou clôture en bois de caractère rustique (bois qui grise avec le temps).
Périodes de construction
Source : PLUi métropole Aix-Marseille-Provence (d’après ATHEBA)
ANNEXES
A. LEXIQUE
Accès : passage permettant aux véhicules d’accéder au terrain de l’opération depuis la voie de desserte ouverte à la circulation publique.
Annexe : construction* secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre les deux constructions afin de marquer un lien d’usage. Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale. Son emprise au sol et sa surface, et sa hauteur sont obligatoirement inférieures à celles de la construction principale à laquelle elle est attachée. L’annexe est nécessairement située sur la même unité foncière que la construction principale à laquelle elle est liée fonctionnellement.
Bande de constructibilité principale : partie d’une unité foncière sur laquelle les constructions peuvent s’implanter en ayant la totalité de leur façade sur rue et à une distance limitée avec cette rue.
Bâtiment : construction couverte et close.
Bâtiment technique : construction destinée à accueillir des équipements techniques ou constituant elle-même l’équipement technique (transformateur électrique, station d’épuration...).
Clôture : installation ayant pour finalité de fermer l’accès à une partie d’une propriété. L’implantation n’est pas nécessairement située en limite de propriété. Les ouvertures (portail, portillon) font partie intégrante d’une clôture.
Construction : ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable en sous-sol ou en surface (bâtiments, ouvrages techniques, antennes, pylônes, bassins et plages des piscines, parkings revêtus, routes...).
Construction existante : Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l’ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante.
Constructions mobiles ou démontables : l’habitat est démontable, son installation est effectuée sans intervention d’engins lourds et aucun élément le composant, ou composant son aménagement intérieur, n’est inamovible (yourte, tipi, roulotte, mobile home, caravane...).
Constructions et installations légères et démontables : constructions dépourvues de fondations dont l’édification n’entraîne pas l’altération durable de tout ou partie des fonctions écologiques d’un sol, en particulier de ses fonctions biologiques, hydriques et climatiques, ainsi que de son potentiel agronomique par son occupation ou son usage.
Construction neuve : constructions à venir, qu’il s’agisse d’un nouveau bâtiment, d’une extension de construction existante, ou d’une modification importante du bâti existant (surélévations, démolitions-reconstructions partielles).
Constructions traditionnelles : construction édifiée avec des techniques et matériaux traditionnels locaux (pierre/terre et pierre/chaux notamment).
Démolition : Travaux de destruction partielle ou totale d’une construction.
Densification douce : dynamique qui consiste à augmenter les capacités d’accueil de logements et/ou d’activités au sein d’un espaces déjà urbanisé (nouvelles constructions dans un jardin d’agrément, extension latérale ou en hauteur d’une construction existante, création d’un nouveau logement par division d’un grand logement existant...).
Emplacement réservé : Il correspond à une emprise foncière délimitée aux documents graphiques du règlement, réservée pour la mise en oeuvre d’un projet d’intérêt général, destiné à créer ou élargir une voie publique, créer un parc public de stationnement, un espace vert ou un ouvrage public, voire des programmes de logements. Les emplacements réservés sont numérotés et figurent dans la liste insérée en annexe du présent règlement.
Emprise au sol : projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.
Espaces libres : ils sont constitués des surfaces hors emprise au sol des constructions. Ils comprennent les espaces aménagés autour des constructions ainsi que les espaces plantés, et/ou laissés en pleine terre (jardins, pelouses, haies, bosquets, etc.). Les accès* et les surfaces de stationnement, les terrasses imperméables et les piscines ne sont pas compris dans les espaces libres.
Espace public : espaces extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public.
Épannelage : hauteur et forme générale simplifiée des constructions prises dans leur ensemble.
Espace libre : en dehors des voies, espace non construit.
Essences allochtones : végétaux qui ne poussent pas de façon naturelle dans la région, qui ont été introduites par l’homme.
Expression contemporaine : pour une construction, le caractère d’expression contemporaine s’appuie sur des formes nouvelles permises par l’utilisation de techniques, de matériaux, de procédés et de connaissances actuelles.
Extension : agrandissement de la construction existante présentant sans excéder le doublement de la surface de plancher de la construction initiale. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement).
Façade : correspondent à l’ensemble des parois extérieures hors toiture d’un bâtiment ou d’une construction. Elles intègrent tous les éléments structurels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature.
Faîtage : pièce supérieure de la charpente d’un toit et formant l’arête centrale.
Habitation légère de loisirs : construction démontable ou transportable, destinée à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisir (chalet, cabane dans les arbres, yourte, équipée de sanitaire et/ou de bloc cuisine).
Hauteur à l’égout du toit : hauteur d’une construction mesurée à partir du niveau du sol jusqu’à la base de la toiture, qui correspond à l’égout (bas de la pente du toit).
Limites séparatives : correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types : les limites latérales et les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité foncière par rapport aux voies et emprises publiques.
Occupation du sol : couverture physique et biologique de la surface terrestre. Elle peut être « naturelle » (boisement, pelouse, sol nu...) ou « artificielle » (construction, revêtements de sols…).
Opérations d’ensemble / projet d’ensemble : principe d’urbanisation sous forme globale et cohérente d’un ou plusieurs terrains par opposition à une urbanisation au coup par coup.
Perspirant : qualité des matériaux à permettre le transfert et l’évaporation de l’humidité.
Pleine terre : les surfaces de pleine de terre correspondent aux sols antérieurement agricoles ou naturels qui n’ont pas été décapés. Ils ont pu être recouverts par de la terre végétale ou temporairement couvert sans détruire la couverture pédologique. Ils correspondent principalement aux jardins d’agréments et aux espaces verts urbains. En zone historiquement urbanisée, les espaces de pleine terre ont pu être reconstitués, ils doivent dans ce cas pouvoir constituer un habitat pour la faune et la flore en permettant, a minima une régénération progressive des fonctions écosystémiques d’un sol. Ils doivent notamment permettre le développement d’arbres de haute tige.
Projet d’expression contemporaine : projet architectural s’appuyant sur des formes nouvelles permises par l’utilisation de techniques, de matériaux, de procédés et de connaissances actuelles.
SPR : Site Patrimonial Remarquable. Villes, villages ou quartiers (éventuellement avec leur écrin paysager) dont la conservation, la restauration, la réhabilitation ou la mise en valeur présente, au point de vue historique, architectural, archéologique, artistique ou paysager, sont un intérêt public. Les SPR sont des servitudes d’utilité publique.
Surface de plancher : la surface de plancher d’une construction correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment.
Terrain : Un terrain est une propriété foncière d’un seul tenant, composé d’une parcelle ou d’un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire (unité foncière).
Unité foncière : ensemble d’un seul tenant composé d’une ou plusieurs parcelles appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision.
Utilisation des sols : usage ou exploitation d’un terrain.
Voie publique : espace ouvert à la circulation publique, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant.
B. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
Commerce et activité de service
Habitation
Exploitation agricole et forestière
Dest.
Sous-destinations
Exploitation agricole
Exploitation forestière Logement Hébergement
Artisanat et commerce de détail
Restauration Commerce de gros Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hôtel
Autres hébergements touristiques Cinéma
Définition
Notamment les constructions destinées au stockage du matériel, des récoltes et à l’élevage des animaux ainsi que celles nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l’acte de production.
Les constructions et les entrepôts notamment de stockage du bois, des véhicules et des machines permettant l’exploitation forestière.
Les constructions destinées au logement principal, secondaire ou occasionnel des ménages
Les constructions destinées à l’hébergement dans des résidences ou foyers avec service. Cette sous-destination recouvre notamment les maisons de retraite, les résidences universitaires, les foyers de travailleurs et les résidences autonomie.
Les constructions destinées aux activités artisanales de production, de transformation, de réparation ou de prestation de services, les constructions commerciales avec surface de vente destinées à la présentation ou à l’exposition de biens et de marchandises proposées à la vente au détail à une clientèle, ainsi que les locaux dans lesquels sont exclusivement retirés par les clients les produits stockés commandés par voie télématique.
Les constructions destinées à la restauration sur place ou à emporter avec accueil d’une clientèle.
Les constructions destinées à la présentation et la vente de biens pour une clientèle professionnelle.
Les constructions destinées à l’accueil d’une clientèle pour la conclusion directe de contrat de vente de services ou de prestation de services, notamment médicaux et accessoirement la présentation de biens.
Les constructions destinées à l’accueil de touristes dans des hôtels, c’est-à-dire des établissements commerciaux qui offrent à une clientèle de passage qui, sauf exception, n’y élit pas domicile, des chambres ou des appartements meublés en location, ainsi qu’un certain nombre de services.
Les constructions autres que les hôtels destinées à accueillir des touristes, notamment les résidences de tourisme et les villages de vacances, ainsi que les constructions dans les terrains de camping et dans les parcs résidentiels de loisirs.
Cinéma accueillant une clientèle commerciale
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire
Dest.
Équipements d'intérêt collectif et services publics
Sous-destinations
Définition
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés
Les constructions destinées à assurer une mission de service public. Une partie substantielle de la construction est dédiée à l’accueil du public. Cette sous-destination comprend notamment les constructions de l’État, des collectivités territoriales, de leurs groupements ainsi que les constructions des autres personnes morales investies d’une mission de service public.
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés
Les constructions des équipements collectifs de nature technique ou industrielle. Cette sousdestination comprend notamment les constructions techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, les constructions techniques conçues spécialement pour le fonctionnement de réseaux ou de services urbains, les constructions industrielles concourant à la production d’énergie.
Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
Les équipements d’intérêts collectifs destinés à l’enseignement ainsi que les établissements destinés à la petite enfance, les équipements d’intérêts collectifs hospitaliers, les équipements collectifs accueillant des services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires.
Salles d'art et de spectacles
Les constructions destinées aux activités créatives, artistiques et de spectacle, musées et autres activités culturelles d’intérêt collectif.
Équipements sportifs
Les équipements d’intérêts collectifs destinées à l’exercice d’une activité sportive. Cette sousdestination comprend notamment les stades, les gymnases ainsi que les piscines ouvertes au public.
Lieux de culte
Les constructions répondant à des besoins collectifs de caractère religieux.
Autres équipements recevant du public
Les équipements collectifs destinées à accueillir du public afin de satisfaire un besoin collectif ne répondant à aucune autre sous-destination définie au sein de la destination « Équipements d’intérêt collectif et services publics «. Cette sous-destination recouvre notamment les salles polyvalentes et les aires d’accueil des gens du voyage.
Industrie
Les constructions destinées à l’activité extractive du secteur primaire, les constructions destinées à l’activité industrielle et manufacturière du secteur secondaire, ainsi que les constructions destinées aux activités artisanales du secteur de la construction ou de l’industrie. Cette sous-destination recouvre notamment les activités de production, de construction ou de réparation susceptibles de générer des nuisances.
Entrepôt
Les constructions destinées à la logistique, au stockage ou à l’entreposage des biens sans surface de vente, les points permanents de livraison ou de livraison et de retrait d’achats au détail commandés par voie télématique, ainsi que les locaux hébergeant les centres de données.
Bureau
Les constructions fermées au public ou prévoyant un accueil limité du public, destinées notamment aux activités de direction, de communication, de gestion des entreprises des secteurs primaires, secondaires et tertiaires et également des administrations publiques et assimilées.
Centre de congrès et d’exposition
Les constructions destinées à l’événementiel polyvalent, l’organisation de salons et forums à titre payant.
Cuisine dédiée à la vente en Les constructions destinées à la préparation de repas commandés par voie télématique. Ces ligne commandes sont soit livrées au client soit récupérées sur place.
C. ARRÊTÉ MINISTÉRIEL RELATIF À LA SÉCURISATION DES INFRASTRUCTURES DE STATIONNEMENT DES VÉLOS DANS LES BÂTIMENTS
Nombre minimal d’emplacements destinés au stationnement sécurisé des vélos
Catégories de bâtiments
Seuil minimal de places de stationnement pour véhicules motorisés
Cyclistes visés
Seuil minimal d'emplacements destinés au stationnement sécurisé des vélos
Bâtiments neufs équipés de places de stationnement
Ensemble d’habitation (un ou plusieurs bâtiment(s), à usage principal d’habitation groupant au moins deux logements)
Sans objet
Occupants
1 emplacement par logement jusqu’à 2 pièces principales 2 emplacements par logement à partir de 3 pièces principales
Bâtiments à usage industriel ou tertiaire constituant principalement un lieu de travail
Sans objet
Salariés
15% de l’effectif total des salariés accueillis simultanément dans le bâtiment
Bâtiments accueillant un service public
Sans objet
Agents Usagers
15% de l’effectif total des agents du service public accueillis simultanément dans le bâtiment
15% de l’effectif total des usagers de service public accueillis simultanément dans le bâtiment
Bâtiments constituant un ensemble commercial, au sens de l’article L. 752-3 du code du commerce, ou accueillant un établissement de spectacles cinématographiques
Sans objet
Clientèle
10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif réglementaire fixée à 100 emplacements
Bâtiments disposant d’un parc de stationnement annexe faisant l’objet de travaux
Ensemble d’habitation (un ou plusieurs bâtiment(s), à usage principal d’habitation groupant au moins deux logements)
10
Occupants
1 emplacement par logement
Bâtiments à usage industriel ou tertiaire constituant principalement un lieu de travail
10
Travailleurs
10% de l’effectif total des travailleurs accueillis simultanément dans le bâtiment
Bâtiments accueillant un service public
10
Agents
10% de l’effectif total des agents du service public accueillis simultanément dans le bâtiment
10
Usagers
10% de l’effectif total des usagers de service public accueillis simultanément dans le bâtiment
Bâtiments constituant un ensemble commercial, au sens de l’article L. 752-3 du code du commerce, ou accueillant un établissement de
10
Clientèle
10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif réglementaire fixée à 100 places spectacles cinématographiques
Bâtiments existants à usage tertiaire et constitués principalement de locaux à usage professionnel
Bâtiments existants à usage tertiaire et constitués principalement de locaux à usage professionnel
10
Travailleurs
10% de l’effectif total des travailleurs accueillis simultanément dans le bâtiment (pour la copropriété en application du I du R. 113-14)
Au maximum 10% de l’effectif total des travailleurs accueillis
10
Travailleurs simultanément dans les locaux du copropriétaire selon les dispositions de l’article 2 du présent arrêté (pour l’application du II du R. 113-14)
D. SOURCES DES ILLUSTRATIONS
• Bâtiments agricoles & paysage - Du projet agricole au projet architectural et de paysage, CAUE 44, 2013
• Cahier de recommandations architecturales et paysagères - Vallée de la Dordogne, CAUE 24, 2010
• Charte de Paysage, d’Urbanisme & d’Architecture Pays de Figeac, Volet 2 recommandations et actions paysagères, Atelier Palimpseste, C. Broichot, G. Garbaille, M. Carrereto, G. Bondoux, 2012
• Concilier les bâtiments agricoles et les paysages du Cantal, CAUE 15, 2016
• Document de gestion des sites classés de la Vallée de l’Ysieux, Thève amont et de la Butte de Châtenay-en-France, I. Claus paysage, Ledez-Legendre architecture & urbanisme, Biotope, 2022
• Vallée de la Vézère / Sarlat-Périgord-Noir - Guide de coloration du bâti, Grand site Vallée de la Vézère, 2021
• Guide d’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires en région Centre-Val de Loire, DRAC et UDAP, 2024
• Guide de recommandations - L’insertion paysagère des bâtiments agricoles en Saône-et-Loire, CAUE 71, 2007
• Paysages et bâtiments agricoles, CAUE 69, 2013
• PLUi de Grenoble Alpes Métropole, 2019
• Recommandation pour la construction agricole, PNR Oise-Pays de France
• Référentiel de gestion écologique, recommandations techniques bâti et biodiversité, Bruxelles Environnement, 2019
• Réussir son bâtiment agricole avec du photovoltaïque, Chambre d’agriculture Pays de la Loire, 2010