Zone UX

Intitulé du document : INTERDITE UX, UXra, UXl UX, UXra, UXrc, UXl

UXl UX, UXra, UXrc, UXl

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UXl UX, UXl UX, UXra, UXrc, UXl UX, UXra, UXrc, UXl UX, UXra, UXrc, UXl UX, UXra, UXrc, UXl

UX, UXra, UXrc, UXl UX, UXra, UXrc, UXl UX, UXra, UXrc, UXl UX, UXra, UXrc, UXl UX, UXra, UXrc, UXl

UXl UX, UXra, UXrc, UXl

UXl

AUTORISEE

UXrc UX, UXra, UXrc

UX, UXl

UX UX, UXra, UXrc UX, UXra, UXrc UX, UXra, UXrc

SOUS CONDITION UXrc

UX, UXra, UXrc

UXra, UXrc

UXra, UXrc

UXra, UXrc, UXl UXl

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UX

A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols

Dans la zone UX

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf : • les constructions dont la sous-destinations est : ▪▪ commerce de gros ; ▪▪ locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ; ▪▪ entrepôt ; ▪▪ industrie ; ▪▪ bureau ; ▪▪ cuisine dédiée à la vente en ligne ; • les activités susceptibles de générer des nuisances pour un voisinage résidentiel (activités bruyantes, activités dangereuses...).

Dans le secteur UXra

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf : • celles autorisées sous conditions ; • les constructions dont la sous-destination est : ▪▪ commerce de gros ; ▪▪ entrepôt ; ▪▪ bureau ; ▪▪ cuisine dédiée à la vente en ligne.

Dans le secteur UXrc

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf : • celles autorisées sous conditions ; • les constructions dont la sous-destination est : ▪▪ artisanat et commerce de détail ; ▪▪ commerce de gros ; ▪▪ entrepôt ; ▪▪ bureau ; ▪▪ cuisine dédiée à la vente en ligne.

Dans le secteur UXl

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf : • les constructions dont la sous-destinations est locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ; • le stockage des matériaux des activités dont les sous-destinations sont : entrepôt et industrie.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions

Dans la zone UX et les secteurs UXra et UXrc

Les logements peuvent être autorisés à la double condition : • qu’ils soient destinés aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la surveillance ou le gardiennage des établissements dont l’activité est autorisée sur la zone, ou pour l’accueil temporaire de personnes en formation ou apprentissage dans les établissements dont l’activité est autorisée sur la zone. • et qu’ils soient inclus dans le volume du bâtiment d’activité.

Dans les secteurs UXra et UXrc

Les activités dont les sous-destinations suivantes sont autorisées à condition qu’elles soient compatibles avec la fonction résidentielle :

• locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ; • industrie. Les activités dont la sous-destination est activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle sont autorisées à condition de nécessiter une surface de plancher supérieure à 350 m².

Dans le secteur UXrc

Les constructions des activités d’artisanat et de commerce de détail sont autorisées à condition de développer une surface de vente inférieure à 300 m². Les constructions agricoles sont autorisées à condition d’être nécessaires à l’activité de transformation ou de vente des produits de la ferme

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UX

3. Constructions existantes

A la date d’approbation du PLUi, les constructions existantes, dont la destination ou sous-destination n’est pas autorisée par le présent règlement, pourront maintenir leur activité sans extension possible. En cas d’arrêt de l’activité pendant plus de 3 ans, les constructions devront retrouver une destination ou une sousdestination autorisée dans la zone. En zone UXra, les extensions des activités d’artisanat et de commerce de détail existantes sont autorisées mais limitées à 30% de la surface de plancher existante à la date d’approbation du PLUi, et plafonnées à 300 m² de vente.

Intitulé du document : Implantation

D’une façon générale, les nouvelles constructions devront s’implanter de manière à limiter la consommation foncière : les constructions doivent être implantées soit accolées aux constructions existantes, soit à une distance maximale de 20 mètres les unes des autres. Des implantations différenciées peuvent être autorisées en fonction du relief, de l’exposition, de l’organisation des voies dans l’objectif d’optimiser les économies d’énergie et/ou d’anticiper le développement probable de l’activité. Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais ne pourront excéder 4 m de hauteur et seront traités en terrasses. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

2. Caractéristiques architecturales

Les toitures Les toitures doivent comprendre 2 pans et la pente doit être au minimum de 35% (20°). Si les pans de toiture sont dissymétriques, le rapport ne devra pas être plus important que 1 pour 3. Les toitures qui s’appuient sur un mur peuvent être à un pan et présenter une pente un peu moins forte. Les toitures plates sont autorisées si elles sont végétalisée. Les toitures en panneaux métalliques devront avoir un aspect à joint debout, ou à défaut un aspect nervuré trapézoïdal. Leurs teintes doivent être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Profils autorisés pour les panneaux métalliques

Aspect joint debout

Aspect trapézoïdal

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UX

Les panneaux solaires sont encouragés, mais doivent faire l’objet d’une intégration architecturale soignée : les structures des panneaux et les éléments de finition (faîtages, rives) doivent être de la même teinte (gris sombre), l’agencement doit être régulier sur la toiture et parallèle au pan. Une implantation différente peutêtre autorisée si les panneaux font l’objet d’une intégration dans la composition du bâtiment.

Les façades

L’utilisation du bois est encouragée.

Qu’elles soient maçonnées ou métalliques, la teinte des façades doit être choisie dans les enduits du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les façades en bois ne pas être vernies.

Les fenêtres seront majoritairement plus hautes que larges (y compris les fenêtres de toit), et leur agencement sera aligné.

Exemples de bâtiments d’activité traités avec soins Intégration des panneaux solaires dans la composition générale du bâtiment (Eurre, 26)

Travail sur les matériaux pour cette déchetterie : bois et enduit terre (Liffré,35)

Bâtiment d’activité très soigné : toiture à pans dissymétriques proportionnés, bardage bois jouant avec l’orientation des planches, répartition régulière des ouvertures... jusque dans le détail du portillon d’entrée

(Chabeuil, 26)

Reprise des codes architecturaux du bâti agricole traditionnel : fabrique de thés (Sizun, 29) Source : http://www.prixnational-boisconstruction.org

Entrepôt artisanal à Castels et Bézenac : forme simple, bardage en bois, toiture en tuile romane, gouttière en zinc...

Bardages en bois, gouttière en zinc, ouvertures régulières, toiture végétalisée, accès PMR bien intégré : laiterie (Saint-Cyprien)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UX

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade et choisies dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Intitulé du document : Hauteur des constructions

La hauteur maximale des constructions est limitée à 7,5 m à l’égout. En zone UX (hors secteurs UXra et UXrc), les ouvrage techniques (cheminée, silo...) peuvent avoir une hauteur plus importante sans dépasser 10 m.

Intitulé du document : Emprise au sol

L’emprise au sol des nouvelles constructions principales doit être : • supérieure à 100 m² en zone UX ; • non réglementée en secteurs UXra et UXrc.

Volume

Les volumes doivent être sobres, de formes simples (rectangulaire ou carrée).

Intitulé du document : B. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

Les constructions nouvelles et les travaux sur constructions existantes doivent, par leur traitement architectural ou paysager, être cohérentes avec le contexte des lieux environnants et ne doivent pas y porter atteinte. Les projets d’expression contemporaine* sont autorisés.

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Les clôtures

Le long des limites avec les RD 25, RD35, RD 703 et RD 710

Elles doivent être matérialisées par des alignements d’arbres de haut jet associés à des haies basses libres. Elles peuvent être doublées par une clôture de type grillage (tons sombres vert, brun ou gris) à condition que celui-ci soit implanté à l’intérieur de l’unité foncière.

Ailleurs

Elles ne sont pas obligatoires. Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales. Les clôtures végétales existantes d’essences locales doivent au maximum être conservées et régénérées. Les boites aux lettres, coffrets techniques... doivent être intégrés dans la composition de la clôture. Les clôtures devront être composées, soit :

• d’une haie vive d’essences locales diversifiées comprenant au moins 3 essences différentes (haies d’essences allochtones* de type thuyas ou lauriers sont interdites) ;

• d’un grillage ou d’une grille de teinte sombre (vert, brun ou gris) sans dispositif d’occultation ;

• d’une palissade, en bois ou de teinte sombre, largement ajourée avec les planches posées globalement à la verticale.

Les grillages, grilles et palissades peuvent être doublés par une haie vive d’essences locales diversifiées.

48

Elles n’excéderont pas 2 m de haut sauf : • pour les végétaux en haie libre ; • ou pour un motif de sécurité imposé (notamment par des assurances).

Exemples de clôtures adaptées

Clôture liée à l’activité historique du site (Travassac, 19)

Grille sombre

Grillage fin avec une recherche d’esthétique

Bonne intégration paysagère des bâtiments par une végétalisation périphérique soignée et des clôtures côté emprise foncière (ZA à Aurillac, 15)

En secteurs UXra et UXrc, le recours aux murs maçonnés en pierre de pays ou enduits avec des teintes prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » sont encouragés plutôt que le bardage métallique, ceci afin de qualifier les espaces en entrée de bourg et le long des axes routiers principaux.

Espaces de stockages et locaux techniques

Les espaces de stockage doivent être localisés de manière non visible depuis l’espace public dans la mesure du possible. Dans le cas où ce serait impossible, ils doivent être masqués par un accompagnement végétal ou une palissade qualitative, de préférence en bois ou en métal à lames légèrement ajourées.

En cas de recours au métal, la couleur doit être la même que celui du bâtiment principal, et la teinte doit être proche, pour une lisibilité fonctionnelle de l’ensemble.

Les haies d’essences allochtones* (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UX

Les éléments techniques (cuves, silos…) sont à intégrer de préférence au bâti, ou à occulter en totalité ou partiellement lorsqu’ils sont en façades (opposées à la voie principale), sauf impossibilité argumentée liée au process.

Les espaces nécessaires aux livraisons et aux opérations de manutention (chargement, déchargement) doivent être intégrés dans le périmètre du projet, hors de l’espace public. Il en est de même pour le stockage des déchets avant collecte.

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

En dehors des espaces de circulation, les espaces libres doivent être aménagés de manière perméable :

• s’ils sont constitués d’espaces verts, les espaces enherbés auront des tontes tardives et seront agrémentés d’arbres d’essences locales à raison d’un arbre pour 100 m² ;

• s’ils sont constitués par des revêtements inertes, ils seront poreux et de teinte claire.

Les espaces de stationnement créés accueillant plus de 5 places doivent comporter une surface perméable sur au moins 50% de leur emprise et doivent être ombragés, soit :

• par des arbres à implanter dont la taille adulte développera un tronc de plus de 2 m de hauteur et un houppier de plus de 3 m de diamètre pour permettre un ombrage efficace ;

• par des ombrières photovoltaïques.

En espace protégé les ombrières photovoltaïques pourront être interdites.

Les espaces de stationnement extérieurs créés, d’une emprise de plus de 600 m², doivent comporter une surface perméable sur au moins 75% de leur emprise, afin de favoriser l’infiltration naturelle des eaux pluviales. Ils doivent être ombragés selon les mêmes modalités que les espaces de stationnement accueillant plus de 5 places.

Toute disposition plus contraignante du code de l’urbanisme s’applique.

A l’occasion d’intervention sur un parc de stationnement existant, la désimperméabilisation de l’emprise est encouragée.

Intitulé du document : Stationnement des vélos

Un espace à vélo couvert et facile d’accès doit être aménagé.

Sols entièrement perméables (Rignac, 46)

Végétalisation généreuse et soignée (Villeneuve d’Ascq, 59 - Source : Google stree view)

Les talus générés par les mouvements de terre (déblais/remblais), quand ils ne peuvent pas être évités, devront être traités de façon qualitative :

• ils seront autant que possible plantés en privilégiant des végétaux aux systèmes racinaires qui favorisent le maintien du sol ;

• les bâches plastiques et autres revêtements artificiels pour le maintien des terres ne sont pas autorisés ;

• les géotextiles de maintien destinés à recevoir des plantations devront être biodégradables et ne pourront pas être laissés nus.

Stationnement La mutualisation des espaces de stationnement doit être recherchée. Caractéristiques des stationnements Ils seront autant que possible perméables, végétalisés et ombragés.

Géoscope / C. Bonnet / Gillet-Besse / W. Ratel / M. Boual – M19-07 – Juin 2026

Stationnement perméable et végétalisation du parking (Malemort, 19)

Ombrières photovoltaïques et station de recharge (source : Sco2bois)

Exemples d’abris à vélos (source : abri-plus.com)

Exemples d’abris à vélos (source : abri-plus.com) 49

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UC

Communauté de Communes Vallée de la Dordogne et Forêt de Bessède (24)

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire du

Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Règlement écrit

Juin 2026 - M19-07

SOMMAIRE

DISPOSITIONS GÉNÉRALES.................................................................................. 5

A. Rappel du code de l’urbanisme.................................................................................. 5

B. Périmètre géographique............................................................................................. 5

C. Portée juridique des plans et illustrations.................................................................... 5

D. Mode de lecture du document.................................................................................... 5

E. Application de dispositions particulières..................................................................... 5

F. Description des zones et secteurs.............................................................................. 6

PRESCRIPTIONS SE SUPERPOSANT AUX ZONES................................................. 8

A. Réseaux, risques, nuisances et ressources ................................................................ 8 1. Équipements et réseaux.................................................................................... 8 2. Limitations de la constructibilité pour des raisons d’intérêt général.................. 9

B. Conditions particulières d’utilisation des sols............................................................ 10 1. Servitude de résidence principale................................................................... 10 2. Emplacements réservés.................................................................................. 10 3. Les bâtiments susceptibles de changer de destination................................... 10 4. Les OAP.......................................................................................................... 10 5. Affouillements ou exhaussements des sols .................................................... 10 6. Sécurité routière.............................................................................................. 11

C. Paysage, patrimoine culturel et écologique à préserver............................................. 11 1. Espaces boisés classés à protéger ou conserver........................................... 11 2. Patrimoine bâti et paysager............................................................................. 11 3. Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue............................. 12 4. Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs............... 12 5. Entreposage des caravanes ........................................................................... 13

D. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère communes .13 1. Règles applicables aux constructions............................................................. 13 2. Nuanciers pour les façades, les toitures, les menuiseries et les clôtures maçonnées...................................................................................................... 14

ZONE URBAINE GÉNÉRALE (UG)......................................................................... 18

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 19 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 19 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 19

Géoscope / C. Bonnet / Gillet-Besse / W. Ratel / M. Boual – M19-07 – Juin 2026

3. Diversité commerciale à protéger.................................................................... 19 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 20

1. Règles applicables en secteurs « Tissu ancien resserré » (UGa1 et UGb1) et « Faubourg et tissu ancien desserré » (UGa2 et UGb2)................................. 20

2. Règles applicables en secteurs « Opération d’ensemble » (UGa3 et UGb3).................................................................................................. 31

3. Règles applicables dans les secteurs « Pavillonnaire dense » (UGa4 et UGb4) et « Pavillonnaire diffus » (UGb5).................................................................... 32

4. Qualité environnementale et paysagère (tous secteurs)................................. 41

ZONE URBAINE D’ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET ARTISANALES (UX)............... 44 A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 45

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols................................ 45 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 45 3. Constructions existantes................................................................................. 46 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 46 1. Volumes et implantation des constructions .................................................... 46 2. Caractéristiques architecturales ..................................................................... 46 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions .................................................................................................. 48

ZONE URBAINE DE COMMERCES DE GRANDES SURFACES (UC)....................... 50 A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 51

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols................................ 51 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 51 3. Constructions existantes................................................................................. 51 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 51 1. Volumes et implantation des constructions .................................................... 51 2. Caractéristiques architecturales ..................................................................... 52 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 53

ZONE URBAINE D’ÉQUIPEMENTS (UE)................................................................ 56

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 57 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 57 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 57

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 57 1. Volumes et implantation des constructions..................................................... 57 2. Caractéristiques architecturales...................................................................... 58 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 61

ZONE URBAINE DE TOURISME ET LOISIRS (UT)................................................. 64

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 65 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 65 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 65 3. Constructions existantes................................................................................. 65

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 66 1. Volumes et implantation des constructions..................................................... 66 2. Caractéristiques architecturales...................................................................... 67 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 71

ZONE À URBANISER MIXTE RÉSIDENTIELLE (1AU)............................................ 74

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 75 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 75 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 75

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 76

C. Conditions d’ouverture à l’urbanisation..................................................................... 76