Zone UC

Intitulé du document : INTERDITE UC UC UC UC

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AUTORISEE UC

SOUS CONDITION UC

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PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UC

A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf les constructions dont la sous-destinations est commerce de gros.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions

Les occupations et utilisations du sol suivantes sont autorisées à condition qu’elles soient compatibles avec la fonction résidentielle :

• locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ; • industrie.

Les occupations et utilisations du sol dont la sous-destination est artisanat et commerce de détail sont autorisées à condition que la surface de vente soit supérieure à 300 m².

3. Constructions existantes

A la date d’approbation de l’élaboration du PLUi, les constructions existantes, dont la destination ou sous-destination n’est pas autorisée par le présent règlement, pourront maintenir leur activité sans extension possible, à l’exception des sousdestinations suivantes :

• artisanat et commerce de détail ; • restauration ; • activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle ;

pour lesquelles, des extensions limitées à 30% de la surface de plancher existante à date d’approbation du PLUi sont autorisées.

En cas d’arrêt de l’activité pendant plus de 3 ans, dont la destination ou sousdestination n’est pas autorisée par le présent règlement, les constructions devront retrouver une destination ou une sous-destination autorisée dans la zone.

Intitulé du document : Implantation

D’une façon générale, les nouvelles constructions devront s’implanter de manière à optimiser l’espace de la zone : les constructions doivent être implantées soit accolées aux constructions existantes, soit à 10 mètres maximum.

Des implantations différenciées peuvent être autorisées en fonction du relief, de l’exposition, de l’organisation des voies... dans l’objectif d’optimiser les économies d’énergie et/ou d’anticiper le développement probable de l’activité.

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais ne pourront excéder 1 m de hauteur et seront traités en terrasses. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UC

2. Caractéristiques architecturales Les toitures

Les toitures doivent comprendre 2 pans et la pente doit être au minimum de 20 % (10°). Si les pans de toiture sont dissymétriques, le rapport ne devra pas être plus important que 1 pour 3. Les toitures plates sont autorisées si elles sont végétalisées. Les toitures en panneaux métalliques devront avoir un aspect à joint debout, ou à défaut un aspect nervuré trapézoïdal. Leurs teintes doivent être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Profils autorisés pour les panneaux métalliques

Aspect joint debout

Aspect trapézoïdal

Les panneaux solaires en toiture sont encouragés sur tous les bâtiments. Les structures de bâtiment de plus de 1 000 m² de surface au sol doivent obligatoirement anticiper leurs mises en œuvre ultérieure. La pose de panneaux solaires doit faire l’objet d’une intégration architecturale soignée : les structures des panneaux et les éléments de finition (faîtages, rives) doivent être de la même teinte (gris sombre), l’agencement doit être régulier sur la toiture et parallèle au pan. Une implantation différente peut-être autorisée si les panneaux font l’objet d’une intégration dans la composition du bâtiment. L’utilisation de supports visant à corriger l’inclinaison de la toiture est autorisée à condition que l’installation reste dissimulée en tout point par l’acrotère.

Panneaux solaires intégrés dans la composition du bâtiment

Pente de toiture étudiée pour implanter des panneaux solaires de façon optimale

(Source : http://www.prixnational-boisconstruction.org)

Les façades

L’utilisation du bois est encouragée.

Les façades en bois ne pas être vernies.

Lorsque les façades sont maçonnées, le recours à la pierre naturelle du pays est à privilégier. A défaut, qu’elles soient maçonnées ou métalliques, la teinte des façades doit être choisie dans les enduits du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Si les façades sont métalliques, la ou les façades visibles depuis le parc de stationnement ou la voie d’accès principale, la façade accueillant l’entrée du commerce, doivent présentées au moins un traitement différencié sur un tiers du linéaire afin de rompre une trop grande linéarité. Il peut s’agir a minima de l’emploi de nuances d’une même teinte, de l’emploi de revêtements différents d’une même nuance...

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Les ouvertures doivent rythmer les façades : intervalles réguliers, ouvertures alignées les unes aux autres. Les effets de « damier » et la répartition aléatoire des ouvertures sont interdits.

L’entrée de la clientèle devra faire l’objet d’un traitement qualitatif et soulignée par un geste architectural (auvent, casquette, retrait de façade…). Les tons des matériaux venant la souligner ne devront pas être en rupture avec celui ou ceux utilisé(s) pour le reste de la façade et devra être pris dans ceux du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UC

Les enseignes des activités devront être obligatoirement inscrites dans le volume bâti. Toute implantation signalétique au-dessus de l’acrotère est strictement interdite. Cette disposition s’applique à l’occasion de tout demande d’autorisation de travaux sur le bâtiment concerné à compter de l’entrée en vigueur du PLUi.

Les façades présentant 50 mètres ou plus de longueur (avec ou sans décrochés) devront s’accompagner d’une végétalisation arbustive ou grimpante venant en premier plan d’au moins 10% de la longueur de la façade (soit sur 5 mètres a minima). Cette végétalisation peut prendre la forme de plantations en pleine terre situées entre le pied de façade et jusqu’à une distance de 3 mètres de celle-ci, de plantations en bacs, de treille, de pergola… Les végétaux implantés devront avoir à maturité une hauteur au moins égale à la moitié de la hauteur de la façade.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade et choisies dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Exemples de bâtiments commerciaux traités avec soins

Intitulé du document : Hauteur des constructions

Dès lors qu’elle se trouve en retrait de 3 m des limites séparatives, la hauteur maximale des constructions est limitée à 10 m pour tout élément en toiture (y compris les éléments techniques).

Lorsqu’elle est implantée directement en limite séparative d’une parcelle qui permet la construction de logements, la hauteur des constructions est limitée à 7 m à l’acrotère.

Intitulé du document : B. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

Les constructions nouvelles et les travaux sur constructions existantes doivent, par leur traitement architectural ou paysager, être cohérentes avec le contexte des lieux environnants et ne doivent pas y porter atteinte.

Les projets d’expression contemporaine* sont autorisés

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Les clôtures Le long des limites avec les RD 25 et RD 703 Elles doivent être matérialisées par des alignements d’arbres de haut jet associés à des haies vives libres. Elles peuvent être doublées par une clôture de type grillage à condition que celuici soit implanté à l’intérieur de l’unité foncière.

Exemples de clôtures adaptées le long des RD

Requalification des anciens entrepôts de la gare de SaintCyprien : façade et gestion de l’accessibilité PMR soignées

Bardage métallique sombre doublé par un motif (Bergerac - source : ADP Enseignes)

Photomontage illustrant le principe de l’alignement d’arbres associé à une haie vive libre

Association harmonieuse du bois et du métal : contrôle technique auto (Bordeaux, 33 - Source : http://www.prixnational-boisconstruction.org)

Matériaux bruts et association végétale (Entraigues/ Sorgues, 84 - source : Biovence)

Géoscope / C. Bonnet / Gillet-Besse / W. Ratel / M. Boual – M19-07 – Juin 2026

Bonne intégration paysagère des bâtiments par une végétalisation périphérique soignée et des clôtures côté emprise foncière (ZA à Aurillac, 15)

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Ailleurs

Elles ne sont pas obligatoires.

Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales.

Les clôtures végétales existantes d’essences locales doivent au maximum être conservées et régénérées.

Les clôtures devront être composées, soit : • d’une haie vive d’essences locales diversifiées comprenant au moins 3 essences différentes ; • d’un grillage ou d’une grille de teinte sombre (vert, brun ou gris) sans dispositif d’occultation ; • d’une palissade, en bois ou de teinte sombre, largement ajourée avec les planches posées globalement à la verticale.

Les grillages, grilles et palissades peuvent être doublés par une haie vive d’essences locales diversifiées.

Les clôtures d’essences allochtones* (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

Elles n’excéderont pas 2 m de haut sauf : • pour les végétaux en haie libre ; • ou pour un motif de sécurité imposé (notamment par des assurances).

Les clôtures maçonnées sont interdites, à l’exception de celles réalisées en pierre de pays et limitées à 1 m de hauteur.

Exemples de clôtures adaptées ailleurs

Grillage fin avec une recherche d’esthétique

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Grille sombre

Espaces de stockages et locaux techniques

Les espaces de stockage doivent être localisés de manière à ne pas être visibles depuis l’espace public dans la mesure du possible. Dans le cas où ce serait impossible, ils doivent être masqués par un accompagnement végétal ou une palissade qualitative, de préférence en bois ou en métal à lames légèrement ajourées et n’excédant pas 2,5 m de hauteur.

En cas de recours au métal, la couleur doit être la même que celui du bâtiment principal, et la teinte doit être proche, pour une lisibilité fonctionnelle de l’ensemble.

Les haies d’essences allochtones* (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

Les annexes techniques (blocs de climatisation, silo de refroissements...) doivent être implantées de manière à être le moins visibles possible ou en participant à la composition de l’ensemble.

Les espaces nécessaires aux livraisons et aux opérations de manutention (chargement, déchargement) doivent être intégrés dans le périmètre du projet, hors de l’espace public. Il en est de même pour le stockage des déchets avant collecte.

Une attention doit être portée sur l’interface

Intégration d’un local technique avec les zones habitées ou susceptibles de l’être pour le positionnement des éléments techniques pouvant présenter des nuisances. Selon l’implantation, des dispositifs de réduction et limitation des nuisances pourront être exigés (coffre, plots antivibratiles, mur coupe-son…).

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

En dehors des espaces de circulation, les espaces libres doivent être aménagés de manière perméable :

• s’ils sont constitués d’espaces verts, les espaces enherbés

auront des tontes tardives et

seront agrémentés d’arbres

d’essences locales à raison d’un arbre pour 10 m² ;

• s’ils sont constitués par des revêtements inertes, ils seront poreux et de teinte claire.

Espaces libres largement végétalisés (Malemort, 19)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UC

Les talus générés par les mouvements de terre (déblais/remblais), quand ils ne peuvent pas être évités, devront être traités de façon qualitative :

• ils seront autant que possible plantés en privilégiant des végétaux aux systèmes racinaires qui favorisent le maintien du sol ;

• les bâches plastiques et autres revêtements artificiels pour le maintien des terres ne sont pas autorisés ;

• les géotextiles de maintien destinés à recevoir des plantations devront être biodégradables et ne pourront pas être laissés nus.

La mutualisation des espaces de stationnement doit être recherchée, notamment à l’échelle de l’ensemble commercial lorsqu’il existe.

Caractéristiques des stationnements

L’emprise au sol des parcs de stationnement (places de parking et espaces de circulation) ne doit pas dépasser 100% de l’emprise du bâtiment. Cette emprise est portée à 200% si les espaces libres permettent un ombrage quasi total des places de stationnement.

Ils seront autant que possible perméables, végétalisés et ombragés.

Pour les emprises de parc de stationnement entre 400 m² 499 m², ils doivent comporter une surface perméable sur au moins 25% de l’emprise. Pour les emprises de 500 m² ou plus, ils doivent comporter une surface perméable sur au moins 50% de l’emprise. Dès 400 m² d’emprise au sol, les parcs de stationnement doivent être ombragés, soit :

• par des arbres à implanter dont la taille adulte développera un tronc de plus de 2 m de hauteur et un houppier de plus de 3 m de diamètre pour permettre un ombrage efficace ;

• par des ombrières photovoltaïques.

Cette règle n’est pas obligatoire, si plus de 50% des stationnements sont intégrés dans le bâtiment commercial.

En site protégé, les ombrières photovoltaïques pourront être interdites.

Stationnement des vélos

Un espace à vélo couvert et facile d’accès, tant pour le personnel que pour la clientèle, doit être aménagé. Il peut être mutualisé à l’échelle de l’ensemble commercial.

Stationnement perméable et végétalisation du parking (Malemort, 19)

Ombrières photovoltaïques à Martel,46

Stationnements ombragés (Blois, 41 - source : http://www.prixnational-boisconstruction.org)

Abris à vélos (Malemort, 19)

Abris à vélos (Blois, 41 source : http://www.prixnational-boisconstruction.org)

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UE

Communauté de Communes Vallée de la Dordogne et Forêt de Bessède (24)

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire du

Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Règlement écrit

Juin 2026 - M19-07

SOMMAIRE

DISPOSITIONS GÉNÉRALES.................................................................................. 5

A. Rappel du code de l’urbanisme.................................................................................. 5

B. Périmètre géographique............................................................................................. 5

C. Portée juridique des plans et illustrations.................................................................... 5

D. Mode de lecture du document.................................................................................... 5

E. Application de dispositions particulières..................................................................... 5

F. Description des zones et secteurs.............................................................................. 6

PRESCRIPTIONS SE SUPERPOSANT AUX ZONES................................................. 8

A. Réseaux, risques, nuisances et ressources ................................................................ 8 1. Équipements et réseaux.................................................................................... 8 2. Limitations de la constructibilité pour des raisons d’intérêt général.................. 9

B. Conditions particulières d’utilisation des sols............................................................ 10 1. Servitude de résidence principale................................................................... 10 2. Emplacements réservés.................................................................................. 10 3. Les bâtiments susceptibles de changer de destination................................... 10 4. Les OAP.......................................................................................................... 10 5. Affouillements ou exhaussements des sols .................................................... 10 6. Sécurité routière.............................................................................................. 11

C. Paysage, patrimoine culturel et écologique à préserver............................................. 11 1. Espaces boisés classés à protéger ou conserver........................................... 11 2. Patrimoine bâti et paysager............................................................................. 11 3. Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue............................. 12 4. Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs............... 12 5. Entreposage des caravanes ........................................................................... 13

D. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère communes .13 1. Règles applicables aux constructions............................................................. 13 2. Nuanciers pour les façades, les toitures, les menuiseries et les clôtures maçonnées...................................................................................................... 14

ZONE URBAINE GÉNÉRALE (UG)......................................................................... 18

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 19 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 19 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 19

Géoscope / C. Bonnet / Gillet-Besse / W. Ratel / M. Boual – M19-07 – Juin 2026

3. Diversité commerciale à protéger.................................................................... 19 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 20

1. Règles applicables en secteurs « Tissu ancien resserré » (UGa1 et UGb1) et « Faubourg et tissu ancien desserré » (UGa2 et UGb2)................................. 20

2. Règles applicables en secteurs « Opération d’ensemble » (UGa3 et UGb3).................................................................................................. 31

3. Règles applicables dans les secteurs « Pavillonnaire dense » (UGa4 et UGb4) et « Pavillonnaire diffus » (UGb5).................................................................... 32

4. Qualité environnementale et paysagère (tous secteurs)................................. 41

ZONE URBAINE D’ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET ARTISANALES (UX)............... 44 A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 45

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols................................ 45 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 45 3. Constructions existantes................................................................................. 46 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 46 1. Volumes et implantation des constructions .................................................... 46 2. Caractéristiques architecturales ..................................................................... 46 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions .................................................................................................. 48

ZONE URBAINE DE COMMERCES DE GRANDES SURFACES (UC)....................... 50 A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 51

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols................................ 51 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 51 3. Constructions existantes................................................................................. 51 B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 51 1. Volumes et implantation des constructions .................................................... 51 2. Caractéristiques architecturales ..................................................................... 52 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 53

ZONE URBAINE D’ÉQUIPEMENTS (UE)................................................................ 56

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 57 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 57 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 57

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 57 1. Volumes et implantation des constructions..................................................... 57 2. Caractéristiques architecturales...................................................................... 58 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 61

ZONE URBAINE DE TOURISME ET LOISIRS (UT)................................................. 64

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 65 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 65 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 65 3. Constructions existantes................................................................................. 65

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 66 1. Volumes et implantation des constructions..................................................... 66 2. Caractéristiques architecturales...................................................................... 67 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions................................................................................................... 71

ZONE À URBANISER MIXTE RÉSIDENTIELLE (1AU)............................................ 74

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité........................... 75 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits................... 75 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions........................................................................................................ 75

B. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................. 76

C. Conditions d’ouverture à l’urbanisation..................................................................... 76