Zone 1AUXZone à Doissat

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Autorisee#

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Sous condition 1AUX#

1AUX#

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone 1AUX

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité#

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits#

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf :

• les constructions dont la sous-destinations est :
• commerce de gros ;
• entrepôt ;
• industrie ;
• bureau ;
• cuisine dédiée à la vente en ligne ;
• les activités susceptibles de générer des nuisances pour un voisinage résidentiel (activités bruyantes, activités dangereuses...).

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions#

Les logements peuvent être autorisés à la double condition :

• qu’ils soient destinés aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la surveillance ou le gardiennage des établissements dont l’activité est autorisée sur la zone, ou pour l’accueil temporaire de personnes en formation ou apprentissage dans les établissements dont l’activité est autorisée sur la zone.
• et qu’ils soient inclus dans le volume du bâtiment d’activité.

Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés à condition de ne pas compromettre la vocation de la zone.

Lorsqu’elles ne sont pas mentionnées dans l’OAP, s’appliquent ici les dispositions correspondantes édictées pour le secteur UX.

C. Conditions d’ouverture à l’urbanisation#

La zone 1AUX est progressivement ouverte à l’urbanisation dans le cadre d’une opération d’ensemble suivant l’échéancier suivant :

• ZA de Monplaisant sud : à court terme
• ZA de la Croix Blanche : à court terme

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zones 2AU et 2AUX