Construire à Douainsles règles du PLU
- En vigueur depuis le 01/09/2022
- 11 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 11 zones
Zones agricoles
1
Zones naturelles
2
Autres zones
3
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
- Zone 1AU
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristique...
- Zone 1AUZA
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristique...
- Zone 1AUZB
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristique...
- Zone A
En cas de création d’un logement suite à changement de destination, il sera aménagé au moins 2 places de stationnement sur la parcelle dont au moins une dans un volume bâti existant.
- Zone N
Chaque emplacement de stationnement pour un véhicule léger doit présenter les caractéristiques minimales suivantes : longueur 5 m ; largeur 2,3 m pour les places non couvertes et 2,5 m pour les places couvertes ; dégagement de 5 m. Ces cara...
- Zone NP
Chaque emplacement de stationnement pour un véhicule léger doit présenter les caractéristiques minimales suivantes : longueur 5 m ; largeur 2,3 m pour les places non couvertes et 2,5 m pour les places couvertes ; dégagement de 5 m. Ces cara...
- Zone UA
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristique...
- Zone UB
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristique...
- Zone UE
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques.
- Zone UH
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristique...
- Zone UZ
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristique...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Douains
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Douains
- Agrandir à Douains
- Construire une piscine à Douains
- Poser un abri de jardin à Douains
- Clôturer à Douains
- Refaire la façade à Douains
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 7 rue du Village, 27120 Douains
- Téléphone
- 02 32 52 73 40
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 11 h. Le mardi, de 9 h à 11 h et de 18 h 30 à 20 h. Le jeudi, de 9 h à 11 h. Le vendredi, de 9 h à 11 h et de 17 h 30 à 19 h 30.
- Site
- douains.fr
Douains en chiffres
- 450habitants
- 37permis de construire depuis 2013
- 49logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Douains ?
Le document opposable est 27203_PLU_20220901, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 1 septembre 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Douains ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 1AUZA, 1AUZB, A, N, NP, UA, UB, UE, UH, UZ. Ils portent 173 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Douains ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Douains est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Douains ?
45 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 37 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 49 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Douains ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Douains ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Pacy-sur-Eure5 027 hab.
- Chaignes270 hab.
- Blaru907 hab.
- Vernon25 290 hab.
- La Heunière450 hab.
- Ménilles1 708 hab.
- Saint-Vincent-des-Bois344 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 27203_PLU_20220901, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 01/09/2022
- Contenu
- 121 pages, 11 zones, 173 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
Le plan cadastral en DXF : 16 feuilles chez la DGFiP, 397 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 6 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 27203
- Code postal
- 27120
- Département
- Eure, Normandie
- Fibre
- 523 locaux raccordables sur 523 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.