Intitulé du document : QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
Hauteurs autorisées#
cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Ar cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Stationnements#
Ar
cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
La hauteur maximale des constructions est limitée à la hauteur des constructions existantes à laquelle s’ajoute la surélévation liée à la gestion du risque inondation (se référer aux dispositions particulières liées au risque inondation).
Ai cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Ai cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » STATIONNEMENTS
Ai
cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
Ah
- La hauteur des bâtiments techniques liés à l’exploitation agricole ne peut dépasser 10 mètres à l’égout du toit ;
- La hauteur des nouvelles constructions à destination d’habitation définie dans les conditions ci-dessus, ne peut dépasser 7 mètres à l’égout du toit ;
- Pour les bâtiments techniques, la hauteur ne devra pas excéder 5 mètres à l’égout du toit et 8 mètres au faitage ;
- Pour les annexes à l’habitation, la hauteur ne devra pas excéder 2,50 mètres à l’égout du toit ;
- Pour les reconstructions ou restaurations de constructions existantes, la hauteur sera équivalente à la construction initiale.
Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Volume Le volume du bâti doit s’intégrer dans le paysage :
- Soit en se raccrochant à un bâtiment existant en respectant l’harmonie des volumes, matériaux et des coloris ;
- Soit en s’appuyant sur les lignes du paysage telles que les chemins, voies, les haies, les bosquets, les murets, la topographie, pour éviter l’impression d’un volume bâti isolé.
Les talutages seront évités, ou si techniquement impossibles, ceux-ci devront impérativement être intégrés par un travail sur le végétal. Les nouveaux volumes bâtis favoriseront les décrochements pour atténuer l’effet de masse, animer le volume et s’intégrer à la construction existante.
Exemple de volumes en accord avec la construction préexistante :
Clôtures Pour les clôtures autres que celles nécessaires à l’exploitation agricole ou pastorale : Les clôtures permettront en tout temps la libre circulation des animaux sauvages. Elles ne pourront ni être vulnérantes, ni constituer de piège pour la faune. Elles devront être aussi transparentes que possible dans le paysage et devront tenir compte des déplacements de la faune sauvage (perméabilité écologique). Les clôtures constituées de murs pleins, de murs bahuts ou de grilles sont interdites. Les panneaux rigides et les brise-vues de tout type (panneaux décoratifs, bâches textiles et claustras, etc.) sont à exclure. Les clôtures seront principalement constituées de haies vives, associant plusieurs espèces végétales (se référer à la palette végétale) ; elles pourront être constituées de grillages agricoles ou forestiers. L’implantation des clôtures se fera de préférence en suivant les lignes du paysage : courbes de niveau, fossés, talus, bois existants, et pas uniquement en suivant une forme géométrique sans rapport avec la topographie du site.
Dans les tous les cas, les clôtures ne devront pas s’opposer à la libre circulation des eaux (perméabilité hydrique).
Installations nécessaires à la production d'électricité photovoltaïque Les installations nécessaires à la production d'électricité photovoltaïque sont autorisées, sous réserve qu’elles soient intégrées ou posées sur les toitures des bâtiments techniques agricoles existants ou à construire et que la fonction agricole principale de ces bâtiments n'en soit pas affectée. Le pétitionnaire devra démontrer que l'activité de production d'énergie photovoltaïque ne vient pas en concurrence des activités agricoles de l’exploitation. Les panneaux doivent présenter des proportions et dimensions harmonieuses. Leurs équipements et accessoires de raccordement et de distribution doivent être intégrés dans la construction ou masqués. Sur les bâtiments à destination d’habitation, Les installations nécessaires à la production d'électricité photovoltaïque ou solaire sont autorisées, sous réserve qu’elles soient intégrées dans l’architecture (volets, toitures, etc.). Les panneaux doivent présenter des proportions et dimensions harmonieuses. Leurs équipements et accessoires de raccordement et de distribution doivent être intégrés dans la construction ou masqués.
Matériaux et couleurs pour les bâtiments d’habitation, leurs extensions et leurs annexes Des formes et matériaux divers peuvent être admis lorsque les choix architecturaux s’inscrivent dans une démarche de développement durable (économie d’énergie, constructions bioclimatiques, énergies renouvelables…). Les extensions et les annexes doivent être composées en choisissant des teintes et des matériaux assurant une harmonie et une cohérence avec l’ensemble du bâti ainsi qu’une bonne intégration dans le paysage. Les couleurs qui n’existent pas dans la nature avoisinante du bâtiment sont proscrites (rouge / bleu, etc.). Une palette chromatique est disponible en mairie. L’emploi brut de matériaux destinés à être enduits ou peints est interdit. Les murs en pierres sèches sont autorisés. Les teintes vives seront évitées. Des teintes claires et naturelles seront privilégiées.
Matériaux et couleurs pour les bâtiments liés à l’exploitation agricole
L'utilisation de matériaux métalliques est autorisée s'ils sont traités en surface afin d'éliminer les effets de brillance. Leur teinte doit être en harmonie avec le milieu environnant.
Dans un même îlot de constructions à usage agricole, l’architecture doit s’harmoniser avec celle des bâtiments déjà existants.
Toitures
Les toitures végétalisées sont autorisées.
Les toitures en tuiles canal peuvent intégrer des « tuiles chatières » afin de permettre l’accès aux combles par les chiroptères.
Ah cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Ah
HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 10 mètres à l’égout du toit.
STECAL Aeq
IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Volume
Le volume du bâti doit s’intégrer dans le paysage :
- Soit en se raccrochant à un bâtiment existant en respectant l’harmonie des volumes, matériaux et des coloris ;
- Soit en s’appuyant sur les lignes du paysage telles que les chemins, voies, les haies, les bosquets, les murets, la topographie, afin d’éviter l’impression d’un volume bâti isolé.
Les talutages seront évités, ou si techniquement impossibles, ceux-ci devront impérativement être intégrés par un travail sur le végétal. Les nouveaux volumes bâtis favoriseront les décrochements pour atténuer l’effet de masse, animer le volume et s’intégrer à la construction existante.
Revision du plan local d’urbanisme du val – reglement ecrit regles particulieres au STECAL aeq#
Clôtures Les clôtures sont par principe à proscrire dans les espaces naturels. Seules peuvent être admises :
- Celles nécessaires à l'exploitation agricole ou pastorale ;
- Celles absolument nécessaires à la protection des ouvrages et installations autorisées dans la zone.
Les clôtures permettront en tout temps la libre circulation des animaux sauvages. Elles ne pourront ni être vulnérantes, ni constituer de piège pour la faune. Elles devront être aussi transparentes que possible dans le paysage et devront tenir compte des déplacements de la faune sauvage (perméabilité écologique). Les clôtures seront posées 30 cm au-dessus de la surface du sol, leur hauteur est limitée à 1,20 mètres.
Les clôtures constituées de murs pleins, de murs bahuts ou de grilles sont interdites. Les panneaux rigides et les brise-vues de tout type (panneaux décoratifs, bâches textiles et claustras, etc.) sont à exclure. Les clôtures seront principalement constituées de haies végétales, associant plusieurs espèces végétales (se référer à la palette végétale) ; elles pourront être constituées de grillages agricoles ou forestiers. L’implantation des clôtures se fera de préférence en suivant les lignes du paysage : courbes de niveau, fossés, talus, bois existants, et pas uniquement en suivant une forme géométrique sans rapport avec la topographie du site. Dans les tous les cas, les clôtures ne devront pas faire obstacle à la libre circulation des eaux (transparence hydraulique).
Installations nécessaires à la production d'électricité photovoltaïque Les installations nécessaires à la production d'électricité photovoltaïque sont autorisées, sous réserve qu’elles soient intégrées ou posées sur les toitures des constructions. Les panneaux doivent présenter des proportions et dimensions harmonieuses. Leurs équipements et accessoires de raccordement et de distribution doivent être intégrés dans la construction ou masqués.
Matériaux et couleurs pour les bâtiments d’habitation, leurs extensions et leurs annexes
Revision du plan local d’urbanisme du val – reglement ecrit regles particulieres au STECAL aeq#
Des formes et matériaux divers peuvent être admis lorsque les choix architecturaux s’inscrivent dans une démarche de développement durable (économie d’énergie, constructions bioclimatiques, énergies renouvelables…).
Les extensions et les annexes doivent être composées en choisissant des teintes et des matériaux assurant une harmonie et une cohérence avec l’ensemble du bâti ainsi qu’une bonne intégration dans le paysage.
Les couleurs qui n’existent pas dans la nature avoisinante du bâtiment sont proscrites (rouge / bleu, etc.). Une palette chromatique est disponible en mairie.
L’emploi brut de matériaux destinés à être enduits ou peints est interdit.
Les murs en pierres sèches sont autorisés.
Les teintes vives seront évitées. Des teintes claires et naturelles seront privilégiées.
Matériaux et couleurs pour les bâtiments liés à l’exploitation agricole
L'utilisation de matériaux métalliques est autorisée s'ils sont traités en surface afin d'éliminer les effets de brillance. Leur teinte doit être en harmonie avec le milieu environnant.
Dans un même îlot de constructions à usage agricole, l’architecture doit s’harmoniser avec celle des bâtiments déjà existants.
Toitures Les toitures végétalisées sont autorisées. Les toitures en tuiles canal peuvent intégrer des « tuiles chatières » afin de permettre l’accès aux combles par les chiroptères.
STECAL#
Aeq cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
STECAL cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
Aeq
Pour les nouvelles constructions, les espaces libres de toute construction doivent représenter au moins 30% du terrain et doivent être aménagés en espaces non imperméabilisés et végétalisés de pleine terre permettant
Revision du plan local d’urbanisme du val – reglement ecrit regles particulieres au STECAL aeq#
HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : La hauteur des nouvelles constructions définie dans les conditions ci-dessus, ne peut dépasser 3,50 mètres.
- Celles nécessaires à l'exploitation agricole ou pastorale ;
- Celles absolument nécessaires à la protection des ouvrages et installations autorisées dans la zone.
Les clôtures permettront en tout temps la libre circulation des animaux sauvages. Elles ne pourront ni être vulnérantes, ni constituer de piège pour la faune. Elles devront être aussi transparentes que possible dans le paysage et devront tenir compte des déplacements de la faune sauvage (perméabilité écologique).
Les clôtures seront posées 30 cm au-dessus de la surface du sol, leur hauteur est limitée à 1,20 mètres.
cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
STECAL At
Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
Toute construction ou installation nouvelle doit comporter un nombre d’emplacements de stationnement correspondant à sa destination et à ses caractéristiques.
Les revêtements perméables et rustiques sont obligatoires pour les espaces de stationnement et les cheminements.
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques et sur le terrain d’assiette du projet.
At