Zone 1AUSZone à Marly

Destination Exploitations agricoles ou forestières

Habitations

Sous-destination

Exploitation forestière

Exploitation agricole

Logement

Hébergement (Résidences ou foyers avec services)

Autorisée

Autorisée sous condition

Interdite

X X X#

X · Artisanat et commerce · X de détail · Restauration · X · Commerce de gros · X · Commerces et activités de · Activité de service où service s’effectue l’accueil d’une · X clientèle · Hébergement hôtelier et · X touristique · Cinéma · X · Destination · Sous-destination · Autorisée · Autorisée sous condition · Interdite

Equipements d’intérêt collectif et services publics

X

Sont autorisés les équipements d’intérêt collectif et services publics liés au stockage d’énergie et les constructions et installations liées.

Autres activités du · Secteur secondaire ou tertiaire · Industrie Entrepôt Bureau · X · X · X

Sont autorisés les locaux techniques et administratifs à condition d’être liés à des dispositifs de stockage d’énergie.

Centre de congrès et

d’exposition

X

Destination

Autres usages et affectations des sols

Sous-destination

Affouillements et exhaussements du sol

Autorisée

Autorisée sous condition

X

Interdite

Sont autorisés sous condition : - Qu’ils soient indispensables à la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation des sols autorisés. - Qu’ils soient nécessaires à la mise en sécurité de types d’occupation ou d’utilisation des sols autorisés par rapport aux risques naturels et technologiques identifiés au plan de zonage. - Qu’ils soient nécessaires pour lutter contre le risque inondation, pour améliorer la gestion des eaux pluviales (écoulement, infiltration etc.) ou pour améliorer l’expansion des crues. - Qu’ils concourent à l’aménagement paysager, la valorisation écologique ou la gestion et la restauration écologique. - Qu’ils soient indispensables à la création d’une zone de stockage nécessaire à l’entretien des cours d’eau (curage, recalibrage etc.). - Qu’ils soient nécessaires à la mise en œuvre de travaux d’infrastructures routières, de transports collectifs, de circulation active ou d’aménagement d’espace public. - Qu’ils soient nécessaires à la réalisation de canalisations (conduites enterrées et installations annexes) de transport de gaz ou assimilées, aux ouvrages nécessaires à leur fonctionnement et leur bornage, ainsi qu’aux interventions ultérieures relatives au maintien de la sécurité.

Les installations classées

pour la protection de l’environnement (ICPE) ainsi que leur extension

X

et/ou mises aux normes

dont la présence est

justifiée en milieu urbain

Les ICPE sont autorisées à condition d’être en lien avec le stockage d’énergie.

Les dépôts de ferrailles,

de véhicules, de

matériaux de démolition,

X

de déchets tels que

pneus usés, ordures etc.

Destination

Sous-destination

Autorisée

L'ouverture de toute carrière d’extraction de matériaux

Les garages collectifs de caravanes

Interdite

X X X X X#

X

Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions doivent être édifiées avec un recul minimum de 10,00 mètres des voies et emprises publiques.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementée.

Implantation par rapport aux limites séparatives

Les constructions sont autorisées en limite séparative ou en retrait. Dans ce cas, la distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche des limites séparatives du terrain doit être au moins égale à la moitié de sa hauteur, sans jamais être inférieure à 4 mètres.

Emprise sol

au Non réglementée.

La hauteur des constructions ne peut excéder 3,50 mètres à l’égout du toit, sauf impératif technique justifié pour lequel une hauteur de 12,00 mètres est admise.

SECTION A.

Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere#

Cf. Dispositions générales.

Les constructions ou éléments techniques (tels que containers onduleurs, containers batteries, transformateurs, local commande…) doivent présenter une seule et unique couleur, hors blancs et couleur vives.

Clôtures

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres maximum en limite de la voie, de l’emprise publique ou en limites séparatives.

Toutefois, une dérogation concernant la hauteur sera admise, sous réserve de conditions liées à la sécurité du site. Celle-ci devra être prouvée (activité sensible, dangereuse…).

Elles seront constituées soit : - D’une haie composée d’essences locales issues de la liste figurant en annexe, - D’un grillage rigide de teinte foncée, doublé d’une haie composée d’essences locales issues de la liste figurant en annexe.

Antennes paraboliques et radiotéléphonie mobile, postes Cf. Dispositions générales électriques et réseaux divers

Cf. Dispositions générales

Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement doivent obligatoirement être engazonnés, aménagés et/ou plantés.

Il est recommandé que ces aménagements favorisent l’infiltration par l’utilisation de matériaux perméables ou toute autre technique permettant la pénétration des eaux.

Un traitement végétal qualitatif devra être réalisé en compatibilité avec l’Orientation d’Aménagement et de Programmation.

L’utilisation d’essences locales est obligatoire pour les plantations (liste des essences en annexe).

Autres usages et affectations des sols

Les parcs d'attractions et installations de jeux susceptibles de produire des nuisances

Les parcs résidentiels de loisirs et les habitations légères de loisirs

Les installations établies pour plus de trois mois susceptibles de servir d'abri, mobile ou fixe, pour l'habitation ou pour tout autre usage et constituées par d'anciens véhicules désaffectés, d’abris autres qu'à usage public

Dispositions valables pour Non réglementé. la zone 1AUS THEME N°3 : EQUIPEMENT ET RESEAUX#

Cf. Dispositions générales.