Construire à Messonles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - Les sous-sols dans la zone inondable correspondant aux remontées de nappes phréatiques, sources, eaux de ruissellement,… telle qu'elle est délimitée sur le règlement graph...

• Zone 1AUY

  - Sont interdites les occupations et utilisations du sol de toute nature, à l’exception de celles visées à l’article 2 du présent règlement. - Aux abords des voies bruyantes, telles qu’elles sont repérées sur le plan des infrastructures de ...

• Zone 2AUA

  - Sont interdites les occupations et utilisations du sol de toute nature, à l’exception de celles visées à l’article 2 du présent règlement. - Dans la zone non aedificandi, telle que délimitée sur le règlement graphique, les constructions e...

• Zone AM

  TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION 2 DU SOL SOUMIS A CONDITIONS PARTICU- LIERES 3

• Zone N

  - Les occupations et utilisations du sol de toute nature sont interdites à l’exception de celles visées à l’article 2 du présent règlement. - Dans les espaces boisés classés, les défrichements, ainsi que toutes les occupations ou utilisatio...

• Zone NH

  - Les occupations et utilisations du sol de toute nature sont interdites à l’exception de celles visées à l’article 2 du présent règlement. ARTICLE 2 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DU SOL SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES Sont ad...

• Zone NS

  Les occupations et utilisations du sol de toute nature sont interdites à l’exception de celles visées à l’article 2 du présent règlement. ARTICLE 2 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DU SOL SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES Sont admi...

• Zone UC

  Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - Les sous-sols dans la zone inondable correspondant aux remontées de nappes phréatiques, sources, eaux de ruissellement,… telle qu'elle est délimitée sur le règlement graph...

• Zone UL

  - Sont interdites les occupations et utilisations du sol de toute nature à l’exception de celles visées à l’article 2 du présent règlement. - Aux abords des voies bruyantes, telles qu’elles sont repérées sur le plan des infrastructures de t...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?