Construire à Milharsles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE SOUS CONDITION Exploitation agricole 1AU Exploitation forestière 1AU Logement 1AU Hébergement 1AU 1AU Artisanat et com...

• Zone 1AUE

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE SOUS CONDITION Exploitation agricole 1AUE Exploitation forestière 1AUE Logement Hébergement 1AUE 1AUE Artisanat et comme...

• Zone 1AUL

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE 1AUL Exploitation forestière 1AUL Logement 1AUL Hébergement 1AUL Artisanat et commerce de détail ...

• Zone 1AUM

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE 1AUM Exploitation forestière 1AUM Logement 1AUM Hébergement 1AUM 1AUM Restauration Équipements d’intérêt collectif et services pu...

• Zone 1AUX

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation forestière 1AUX 1AUX Hébergement 1AUX 1AUX Restauration Équipements d’intérêt collectif et servic...

• Zone AP

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORIS...

• Zone AS1

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE A As1, As2, As3 Exploitation forestière A As1, As2, As3 Logement As3 A Hébergement As1, As3 A As2 A, As2 As1, As3 Commerce de...

• Zone AS2

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE A As1, As2, As3 Exploitation forestière A As1, As2, As3 Logement As3 A Hébergement As1, As3 A As2 A, As2 As1, As3 Commerce de...

• Zone AS3

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE A As1, As2, As3 Exploitation forestière A As1, As2, As3 Logement As3 A Hébergement As1, As3 A As2 A, As2 As1, As3 Commerce de...

• Zone NC

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE SOUS CONDITION Exploitation agricole Exploitation forestière N, Ne, Nc N Logement Hébergeme...

• Zone NJ

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORIS...

• Zone NL

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire INTERDITE Exploitation agricole NL Exploitatio...

• Zone NP

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORIS...

• Zone UA

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE SOUS CONDITION UA Exploitation agricole UA Exploitation forestière Logement UA Hébergeme...

• Zone UB

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation forestière UB Logement UB Hébergement UB Artisanat et commerce ...

• Zone UC

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE SOUS CONDITION Exploitation agricole UC Exploitation forestière UC Logement UC Hébergem...

• Zone UE

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE SOUS CONDITION Exploitation agricole UE Exploitation forestière UE Logement Hébergement UE UE Artisanat et commerce de d...

• Zone UL

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORIS...

• Zone UM

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE SOUS CONDITION Exploitation agricole UM...

• Zone UX

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation forestière UX UX Hébergement UX UX Restauration UX Commerce de gros UX Activités de services ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?