Construire à Milharsles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. Les arbres existants devront ...

• Zone 1AUE

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. PIECE N°4.B : REGLEMENT ECRI...

• Zone 1AUL

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. Les arbres existants devront ...

• Zone 1AUM

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. Les arbres existants devront ...

• Zone 1AUX

  CONSTRUCTIONS Dans les espaces non bâtis, l’imperméabilisation sera limitée avec la mise en pleine terre, l’engazonnement ou la culture des surfaces concernées ou avec l’utilisation de matériaux perméables et bio sourcés pouvant être utilis...

• Zone AP

  CONSTRUCTIONS Tout arbre abattu ou détérioré pour rendre possible un projet devra être remplacé sur la parcelle ou l’unité foncière. Dans les espaces non bâtis, l’imperméabilisation sera limitée avec la mise en pleine terre, l’engazonnement...

• Zone AS1

  CONSTRUCTIONS L’insertion paysagère des nouvelles constructions et installations devra être assurée par des plantations d’espaces verts composés d’arbres de haute tige d’essences locales (cf. dispositions générales). Tout arbre abattu ou dé...

• Zone AS2

  CONSTRUCTIONS L’insertion paysagère des nouvelles constructions et installations devra être assurée par des plantations d’espaces verts composés d’arbres de haute tige d’essences locales (cf. dispositions générales). Tout arbre abattu ou dé...

• Zone AS3

  CONSTRUCTIONS L’insertion paysagère des nouvelles constructions et installations devra être assurée par des plantations d’espaces verts composés d’arbres de haute tige d’essences locales (cf. dispositions générales). Tout arbre abattu ou dé...

• Zone NC

  CONSTRUCTIONS L’insertion paysagère des nouvelles constructions et installations devra être assurée par des plantations d’espaces verts composés d’arbres de haute tige d’essences locales (cf. dispositions générales). Tout arbre abattu ou dé...

• Zone NJ

  CONSTRUCTIONS Les arbres qui seraient supprimés pour rendre possible un projet seront remplacés par un nombre au moins équivalent d’arbres plantés sur la parcelle ou l’unité foncière. En priorité, le projet recherchera une implantation sur ...

• Zone NL

  CONSTRUCTIONS L’insertion paysagère des nouvelles constructions et installations devra être assurée par des plantations d’espaces verts composés d’arbres de haute tige d’essences locales (cf. dispositions générales). Tout arbre abattu ou dé...

• Zone NP

  CONSTRUCTIONS Tout arbre abattu ou détérioré pour rendre possible un projet devra être remplacé sur la parcelle ou l’unité foncière. Dans les espaces non bâtis, l’imperméabilisation sera limitée avec la mise en pleine terre, l’engazonnement...

• Zone UA

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de toute construction et installation, de toute aire de stationnement ou de stockage doivent être plantés. Les arbres existants devront être conservés. En cas d’abattage dans le cadre d’un projet, des replan...

• Zone UB

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. Les arbres existants devront ...

• Zone UC

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. Les arbres existants devront ...

• Zone UE

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. PIECE N°4.B : REGLEMENT ECRI...

• Zone UL

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. Les arbres existants devront ...

• Zone UM

  CONSTRUCTIONS Les espaces libres de construction, d’installation, d’aire de stationnement ou de stockage doivent être aménagés avec des revêtements perméables et bio sourcés. Ils doivent également être plantés. Les arbres existants devront ...

• Zone UX

  CONSTRUCTIONS Dans les espaces non bâtis, l’imperméabilisation sera limitée avec la mise en pleine terre, l’engazonnement ou la culture des surfaces concernées ou avec l’utilisation de matériaux perméables et bio sourcés pouvant être utilis...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?