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Edifiable

Construire à Nogent-sur-Oiseles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 09/10/2025
  • 6 zones
Plan de zonage
UC : Ensembles coordonnés d'habitations collectives pouvant accueillir des activités en pied d'immeubleUH : Quartiers d'habitat pavillonnaire peu dense, isolé ou sous forme d'opérations d'ensembleA : Zone agricoleNj : Secteurs de la zone naturelle correspondant à des jardins familiaux ou à des coeurs d'îlots constitués de jardins privés à préserverUF : Zone destinée à accueillir des équipements d'intérêt collectif et services publicsN : Zone naturelle faisant l'objet d'une protection forte, correspondant aux espaces à protéger en raison de l'intérêt des sites, des paysages, des milieux naturels ou des risques naturelsUE : Zones d'activités commerciales, artisanales et industrielles et emprises ferroviairesUBa1 : Tissu urbain constitué de formes d'habitat variées (collectif, individuel) et des fonctions urbaines diversifiées (habitat et activités) - secteur UBaUA : Quartiers anciens de type traditionnel pouvant accueillir des logements, des commerces, des services, de l'artisanat et des équipementsUB : Tissu urbain constitué de formes d'habitat variées (collectif, individuel) et des fonctions urbaines diversifiéesUHj : Quartiers d'habitat pavillonnaire peu dense, isolé ou sous forme d'opérations d'ensemble - secteur UHj1AUE : Zone à urbaniser à vocation d'activitéUHc : Quartiers d'habitat pavillonnaire peu dense, isolé ou sous forme d'opérations d'ensemble - secteur UHcUBa : Tissu urbain constitué de formes d'habitat variées (collectif, individuel) et des fonctions urbaines diversifiées (habitat et activités) - secteur UBaNL : Secteurs de la zone naturelle à vocation de loisirs de plein airNc : Secteur de la zone naturelle accueillant une carrièreAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 6 zones

Zones urbaines

5

Zones naturelles

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone N

    1 - La hauteur maximale des constructions, mesurée verticalement par rapport au terrain naturel du sol, est fixée à 10 mètres à l’égout et 13 mètres au faîtage ou à l’acrotère. Dans le calcul de cette hauteur maximale, les parties de constr...

  • Zone UB

    1 - La hauteur maximale des constructions, mesurée verticalement par rapport au terrain naturel du sol, est fixée à 13 mètres au faîtage ou à l’acrotère. Dans le calcul de cette hauteur maximale, les parties de constructions édifiées en sup...

  • Zone UC

    1 - La hauteur maximale des constructions, mesurée verticalement par rapport au terrain naturel du sol, est fixée à 15 mètres au faîtage ou à l’acrotère. Dans le calcul de cette hauteur maximale, les parties de constructions édifiées en sup...

  • Zone UE

    1 - La hauteur maximale des constructions, mesurée verticalement par rapport au terrain naturel du sol, est fixée à 12 mètres au faîtage ou à l’acrotère. Dans le calcul de cette hauteur maximale, les parties de constructions édifiées en sup...

  • Zone UF

    1 - La hauteur maximale des constructions, mesurée verticalement par rapport au terrain naturel du sol, est fixée à 15 mètres au faîtage ou à l’acrotère. Dans le calcul de cette hauteur maximale, les parties de constructions édifiées en sup...

  • Zone UH

    1 - La hauteur maximale des constructions, mesurée verticalement par rapport au terrain naturel du sol, est fixée à 7 mètres à l’égout et 11 mètres au faîtage ou à l’acrotère. Dans le calcul de cette hauteur maximale, les parties de constru...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Nogent-sur-Oise

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

2 plans de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

9 arrêtés de catastrophe naturelle : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 inondations remontée nappe, 1 mouvement de terrain, 1 sécheresse.

La mairie

Adresse
74 rue du Général-de-Gaulle, 60180 Nogent-sur-Oise
Téléphone
03 44 66 30 30
Horaires
Le lundi, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le samedi, de 8 h 30 à 12 h.
Site
www.nogentsuroise.fr

Nogent-sur-Oise en chiffres

Les 293 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Nogent-sur-Oise ?

Le document opposable est 60463_PLU_20251009, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 octobre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Nogent-sur-Oise ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : N, UB, UC, UE, UF, UH. Ils portent 58 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Nogent-sur-Oise ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Nogent-sur-Oise est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Nogent-sur-Oise ?

293 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 228 permis de construire et 23 déclarations préalables, pour 1 963 logements créés. 20 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Nogent-sur-Oise ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Nogent-sur-Oise ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
60463_PLU_20251009, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
09/10/2025
Contenu
155 pages, 6 zones, 58 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 33 feuilles chez la DGFiP, 1,8 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 23 déclarations préalables, 20 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 901 m².

Code INSEE
60463
Code postal
60180
Département
Oise, Hauts-de-France
Fibre
9 253 locaux raccordables sur 9 645 (95,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.