P¡èce n" · Département du GARD · Commune d'ORSAN · Plan Local d'Urbanisme · Modification nol · Règlement · Elaboration PLU · Modification nol · Prescription · Arrêt · Approbation 09102/2007 0t/0712010 tt/0412011 29106/20t7 1910312019
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Pour la modification nol du PLU
:
Atelier d'Urbanisme Michel LACROZE et
Stéphane VERNIER
8, place de la Poste
Résidence Saint-Marc
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3013I Pujaut#
Tél : 04-90-26-39-35
Em@il : atelier@lacroze.fr
Þ.c.!-.
Pages
Preambule#
TITRE I - dispositions applicables aux zones urbaines#
CHAPITRE I
CHAPITRE II
CHAPITRE III
CHAPITRE IV
ZonellA...
Zone U8...
ZoneUC
ZoneAE
TITRE II - dispositions applicables aux zones à urbaniser :
1l
2t
ZonelAU.
Chapitre V#
Zone 1AUE
Chapitre VI#
CHAPITRE VII . Zone2AU.
TITRE III - dispositions applicables aux zones agricoles#
TITRE IV - dispositions applicables aux zones naturelles PREAMBULE MODE D'EMPLOI DU REGLEMENT#
Le présent règlement d'urbanisme est divisé en 4 titres :
TTTRE I
TTTRE II
Titre III#
TTTRE IV
Pour utiliser ce règlement, les opérations suivantes sont à effectuer
- lecture du chapitre correspondant à la zone dans laquelle est situé le terrain ;
Éventuellement :
- lecture d'autres documents (planches des servitudes) pouvant avoir une influence sur la constructibilité du terrain.
p)(cø
Commune d'Orsan - Modification nol du PLU
Titre I . dispositions applicabi ,e s aux zone,s tirraines -#
Règlement
J
UA
Chapitre I reglement applicable a la zone UA#
Préamhule - Cette zone est concernée par un risque inondation modéré par ruissellement et par risque inondation modéré par débordement pour lesquels des prescriptions particulières s'appliqueront aux nouvelles constructions et aux extensions des bâtiments existants. Les secteurs inondables sont caractérisés par une trame spécifique portée sur les documents graphiques.
Compte tenu de leurs spécificités techniques, de leur utilité publique ou de leur intérêt collectif, les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif peuvent s'implanter nonobstant les dispositions des articles 3 à 13 à condition de ne pas porter atteinte au caractère de la zone dans laquelle ils sont implantés.
Section I. nature de l'occupation et de l'utilisation du sol#
Article UAI -Occunations et utilisations du sol interdites
Toute installation établie pour plus de trois mois susceptible de servir d'abri pour
I'habitation ou pour tout autre usage et constituée :
- soit par d'anciens véhicules désaffectés
- soit par des roulottes ou véhicules dits "caravanes", à moins qu'ils ne soient simplement mis en garage pendant la période de non utilisation ;
Les parcs d'attraction permanents, les stands et champs de tir et les pistes de karting ;
Les dépôts de vieille ferraille, de matériaux de démolition, de déchets, tels que :
pneus usés, vieux chiffons, ordures de véhicules désaffectés, dès lors que la superficie occupée sur une même parcelle atteint 5 m2 et qu'ils sont visibles de
I'extérieur de la propriété ;
Les ouvertures de carrières ;
Les campings et caravanings ;
- Toutes constructions et activités de nature à créer ou aggraver des nuisances incompatibles avec une zone d'habitat et d'activité de proximité: bruit, trépidations, odeurs, poussières, gaz, vapeurs ou des pollutions accidentelles ou chroniques de I'eau ou de I'air.
- les affouillements et exhaussements du sol.
UA
Article UAz-Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Les occupations et utilisations du sol suivantes sont admises si elles respectent des conditions particulières :
' Les installations classées, à condition
:
- que leur implantation en milieu urbain ne présente pas de risque pour la sécurité des voisins (incendie, explosion) et n'entraîne pas de nuisances inacceptables ;
- que les nécessités de leur fonctionnement lors de leur ouverture, comme à terme, soient compatibles avec les infrastructures existantes (notamment les voies de circulation) et les autres équipements collectifs ;
- que leur volume et leur aspect extérieur soient compatibles avec les milieux environnants.
L'aménagement et I'extension des installations classées existantes soumises à autorisation ou à déclaration, dans la mesure où leur nouvelle condition d'exploitation n'aggrave pas les nuisances préexistantes.
- Les bâtiments agricoles, à condition qu'ils soient situés à proximité du siège d'exploitation et qu'ils n'entrainent pas de nuisances inacceptables.
Dans les secteurs concernés par la zone inondable modérée par ruissellement ou par la zone inondable modérée par débordement, figurant sur les documents graphiques, les constructions ou installations autorisées dans la zone UA devront :
- avoir le haut du plancher à 0,80 m au dessus du terrain naturel (TN + 0,80 m). Cette règle ne s'applique pas :
aux garages, abris de piscine et appentis, à condition de ne pas dépasser 20 mz ;
r
¡ aux locaux techniques des piscines, à condition de ne pas dépasser 6 m2.
Tout ce qui n'est pas mentionné dans les articles UAl et AA2 est implicitement autorisé.
Section II. conditions d'occupation du sol#