Zone UCLZone urbaine à Orsan

Les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions et leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à I'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Forme:

Les toitures principales doivent être à deux pans ou à plusieurs

pans dans le cas de la réalisation batiment principal · I batiment principal mnexe · I dépendmce · I · I de croupes.

Néanmoins, les annexes (remises, abris de jardin et garages) peuvent avoir un toit à un seul pan si elles sont contiguës à un bâtiment principal.

La pente des toits doit être comprise entre 30 et 35o. Les toitures terrasses sont interdites.

Toute extension ou surélévation jouxtant une construction existante doit s'harmoniser à la composition existante.

Les constructions doivent respecter la topographie existante en évitant les accumulations de terre formant butte.

Les citernes de combustible ou autres seront soit enterrées, soit masquées par des haies vives.

Matériaux et couleurs :

Les tons doivent s'harmoniser avec ceux de l'architecture traditionnelle locale.

Les matériaux de couverture seront de préférence en tuile canal de terre cuite. Ils s'harmoniseront avec ceux des constructions avoisinantes.

Les matériaux de construction destinés à être revêtus ne peuvent être laissés apparents.

Les façades des constructions doivent être enduites et constituées de matériaux homogènes ou s'harmonisant, excepté pour les éléments de façade en pierre.

Les bardages métalliques sont interdits.

Les panneaux solaires sont autorisés, dès lors qu'ils s'intègrent au paysage.

Clôtures :

La hauteur des clôtures doit s'harmoniser à celle des clôtures avoisinantes. En l'absence de clôtures voisines, la hauteur est au maximum de 2 mètres.

Les clôtures de matériaux ciment seront peintes ou enduites et s'harmoniseront avec le ton du bâtiment.

Dans les secteurs concernés par la zone inondable modérée par ruissellement ou Ia zone inondable modérée par débordement, figurant sur

Ies documents graphiquesr les clôtures devront être transparentes à l'eau.

Equipements d'intérêt général :

Les équipements d'intérêt général peuvent observer des dispositions différentes de celles énoncées ci-dessus, si elles ne sont pas de nature à porter atteinte au site urbain, aux paysages et à I'intérêt des lieux avoisinants.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées.

La superficie à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 25 m2, y compris les accès.

Les besoins minimums à prendre en compte sont :

Règlement

Habitations une place de stationnement par logement de moins de 50m'de surface de plancher ;

deux places de stationnement par 50m2 de surface de plancher et plus (garage ou aire aménagée) ;

Bureaux une place par 60m2 de surface de plancher ;

Commerces une place par 25m2 de surface de vente pour les commerces de plus de 200m2 de surface de vente ;

Hôtels et

Restaurants

Autres

établissements une place par chambre ou par quatre couverts (il n'y a pas de cumul pour les hôtels restaurants) ;

une étude spécifique selon la nature et la fréquentation de l'établissement pourra être demandée.

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux aménagements existants dont le volume n'est pas modifié et dont la nouvelle destination n'entraîne pas d'augmentation de fréquentation.

En cas d'impossibilité technique de pouvoir aménager le nombre de places nécessaires, le pétitionnaire peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu'il ne peut réaliser lui-même sur le terrain d'assiette ou dans son environnement immédiat, soit de I'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation, soit de l'acquisition de places dans un parc privé de stationnement existant ou en cours de réalisation.

A défaut de pouvoir réaliser l'obligation prévue, le pétitionnaire peut être tenu de verser à la commune une participation fixée par le conseil municipal.

Pour les logements neufs locatiß financés par I'Etat et quelle que soit leur surface, les besoins à prendre en compte sont d'une place de stationnement par logement (lors de travaux sur des logements existants, aucune aire de stationnement ne peut être exigée si la création de surface de plancher n'excède pas 50% de la surface de plancher existante avant travaux).

Supprimé par la loi n'2014-366 du 24 mars 2014 pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR)

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UE

Chapitre IV reglement applicable a la zone UE#

Préambule - Une partie de cette zone est concernée par un risque inondation modéré par ruissellement, pour lequel des prescriptions particulières s'appliqueront aux nouvelles constructions et aux extensions des bâtiments existants. Les secteurs inondables sont caractérisés par une trame spécifique portée sur les documents graphiques.

De plus, une partie de la zone, située en bordure de la RN 580, est concernée par le projet de création d'une 2x2 voies et par un emplacement réservé pour la réalisation de cette dernière.

Ce secteur devient inconstructible de fait et seule pourra y être autorisée l'extension des bâtiments existants, sous certaines conditions. Ce secteur est identifié par l'indice <<z )), sur les documents graphiques.

Enfin, une partie de la zone, située en bordure de la RN 580, est concernée par une marge de recul de 75 mètres de part et d'autre de cet axe, en application de I'article L.l11-6 du code de I'urbanisme.

Compte tenu de leurs spécificités techniques, de leur utilité publique ou de leur intérêt collectif, les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif peuvent s'implanter nonobstant les dispositions des articles 3 à 13 à condition de ne pas porter atteinte au caractère de la zone dans laquelle ils sont implantés.

Section I - nature de l'occupation et de l'utilisation du sol#

Article UEl - Occupations et utilisations du sol interdites

• Les constructions de bâtiment à usage d'habitation, sauf ceux visés à I'article

UE2,

• Les équipements sociaux, dont la présence n'est pas directement liée à

I'activité de la zone,

• L'aménagement des terrains de camping et de stationnement de caravanes,
• Les parcs d'attraction et les aires de jeux et de sports ouverts au public,
• Les parcs résidentiels de loisirs,
• Les dépôts de vieille ferraille, de matériaux de démolition, de déchets, tels que: pneus usés, vieux chiffons, ordures de véhicules désaffectés, dès lors que la superficie occupée sur une même parcelle atteint 5 m2 et qu'ils sont visibles de

I'extérieur de la propriété ;

• Les affouillements et exhaussements de sol,
• L'ouverture et I'extension de carrière.

UE

Dans le secteur UEz. tout ce qui n'est pas autorisé à l'article UE2 est interdit.