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Edifiable

Construire à Orsanles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 19/03/2019
  • 10 zones
Plan de zonage
A : Zone agricole à protéger et à mettre en valeur1AU : Zone à vocation d'habitat sous réserve d'améliorer la desserte du secteurUEz : Zone urbaine réservée aux activités industrielles, artisanales et commercialesUC : Zone urbaine d'habitat à moyenne densitéAp : Zone agricole à protéger et à mettre en valeurUA : Zone urbaine, centre historique, habitat denseUBf : Zone urbaine, périphérie du centreNh : Espace naturel à protégerUB : Zone urbaine, périphérie du centre1AUE : Zone à vocation d'habitat sous réserve d'améliorer la desserte du secteurNf : Espace naturel à protégerNhf : Espace naturel à protégerN : Espace naturel à protéger2AU : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitatUE : Zone urbaine réservée aux activités industrielles, artisanales et commercialesAf : Zone agricole à protéger et à mettre en valeurAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 10 zones

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone 1AUE

    La hauteur des constructions et installations ne pouffa excéder 9 mètres au faîtage. Ces règles ne s'appliquent pas : - aux travaux effectués sur des constructions existantes dont la hauteur dépasse la limite fixée, lorsqu'ils n'ont pas pou...

  • Zone N

    La hauteur des constructions ne peut excéder 9 mètres au faîtage. Ces règles ne s'appliquent pas : - aux travaux effectués sur des constructions existantes dont la hauteur dépasse la limite fixée, lorsqu'ils n'ont pas pour effet d'augmenter...

  • Zone UA

    La hauteur à l'égout des toitures de toute construction doit être au plus égale à la hauteur moyenne des constructions voisines. Les faîtages doivent s'inscrire dans I'enveloppe générale des toitures de la zone UA. Article UAll - Aspect ex...

  • Zone UB

    La hauteur des constructions et installations ne pourra excéder 9 m au faîtage. Ces règles ne s'appliquent pas : - aux travaux effectués sur des constructions existantes dont la hauteur dépasse la limite fixée, lorsqu'ils n'ont pas pour eff...

  • Zone UC

    La hauteur des constructions et installations ne poura excéder 9 mètres au faîtage. Ces règles ne s'appliquent pas : - aux travaux effectués sur des constructions existantes dont la hauteur dépasse la limite fixée, lorsqu'ils n'ont pas pou...

  • Zone UE

    La hauteur des constructions et installations ne pouffa excéder 9 mètres au faîtage. Des adaptations peuvent être accordées en fonction des nécessités techniques. Ces règles ne s'appliquent pas : - aux travaux effectués sur des constructio...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Orsan

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

2 plans de prévention des risques

2 zones où il est interdit de construire.

11 arrêtés de catastrophe naturelle : 5 inondations et/ou coulées de boue, 5 sécheresse, 1 tempête.

La mairie

Adresse
11 avenue des Tavans, 30200 Orsan
Téléphone
04 66 90 14 09
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le mardi, de 14 h à 18 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
Site
www.orsan.fr

Orsan en chiffres

Les 94 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Orsan ?

Le document opposable est 30191_PLU_20190319, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 19 mars 2019. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Orsan ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 2AU, A, N, UA, UB, UC, UCL, UE. Ils portent 88 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Orsan ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Orsan est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Orsan ?

94 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 92 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 90 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Orsan ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Orsan ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
30191_PLU_20190319, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
19/03/2019
Contenu
79 pages, 10 zones, 88 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan cadastral en DXF : 9 feuilles chez la DGFiP, 521 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 316 m².

Code INSEE
30191
Code postal
30200
Département
Gard, Occitanie
Fibre
678 locaux raccordables sur 678 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.