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Edifiable

Zone A1 a Pechbonnieu

Article A1 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : ASPECT EXTÉRIEUR

1 - Dispositions générales : Les constructions doivent présenter un aspect extérieur compatible avec le caractère des lieux avoisinants. 2 - Dispositions particulières : a) Toitures des habitations :  Elles doivent être en tuile de surface courbe. La pente des couvertures sera comprise entre 30 et 35% ;  Dans le cas d'agrandissement d'une construction existante à la date d'approbation du présent PLU ou du remplacement de la couverture existante, il pourra être utilisé le même matériau que celui de la couverture de la construction existante ;  Des dispositions différentes pourront être admises pour les vérandas ;  Des toitures de type contemporain (terrasses végétales, etc.…) pourront être autorisées dès lors qu’elles s’intègrent dans le milieu environnant ;  Autres constructions : néant. b) Clôtures non agricoles : Les murs pleins ou les parties pleines des clôtures (murs bahut) ne pourront excéder une hauteur maximale de 1,5 mètre. A l'exception des murs de soutènement, la hauteur totale de la clôture, mesurée à compter du terrain naturel, ne pourra excéder 1,8 mètres

Article A1 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules devra être assuré en dehors des voies de circulation.

Article A1 3Acces et voirie

Intitule du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Les espaces boisés classés mentionnés au document graphique sont soumis aux dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.

Article A1 4Desserte par les reseaux

Intitule du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Non réglementé.

Règlement

31/34

Commune de Pechbonnieu

Plan Local d’Urbanisme

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.