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Edifiable

Zone N1 a Pechbonnieu

Article N1 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : ASPECT EXTÉRIEUR

Par leur aspect, les aménagements et agrandissements admis ne doivent pas porter atteinte au caractère des bâtiments existants ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages.

Article N1 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules devra être assuré en dehors des voies de circulation.

Article N1 3Acces et voirie

Intitule du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Espaces boisés classés : Les espaces boisés classés mentionnés au document graphique sont soumis aux dispositions de l'article L.130-1 et suivants du Code de l'Urbanisme

Article N1 4Desserte par les reseaux

Intitule du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Non réglementé.

Règlement

34/34

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.