Zone UC1 a Pechbonnieu

1 - Les constructions doivent présenter un aspect extérieur compatible avec le caractère des lieux avoisinants.

2 - Toitures : a) Habitations et annexes :  La couverture sera en tuile.  La pente des toitures sera comprise entre 30 et 35 %. b) Vérandas et autres constructions : des dispositions différentes pourront être admises sous réserve du respect des dispositions du paragraphe 1 ci-dessus. c) Des toitures de type contemporain (terrasses végétales, etc.…) pourront être autorisées dès lors qu’elles s’intègrent dans le milieu environnant.

3 - Les clôtures n'excéderont pas une hauteur maximum de 1,70 mètre. Les murs pleins n'excéderont pas une hauteur maximum de 0,80 mètres en façade et sur les limites séparatives. En bordure de la RD15 et de la RD 77, les portails seront, de préférence, implantés à une distance de l'alignement au moins égale à 5 mètres. Ces dispositions ne s'appliquent pas pour les terrains disposant d'un accès par l'intermédiaire d'une servitude ou d'un droit de passage.

Pour les constructions nouvelles, il est exigé :

1 - Habitations :

2 places de stationnement par logement sises sur la parcelle privative dont

une hors clôture, de préférence.

2 - Commerces: 1 place par 40 m² de surface de plancher de construction affectée à la vente. Ces chiffres pourront être modulés selon le type de commerce, le lieu d'implantation, la fréquentation prévisible.

3 - Equipement hôtelier et de restauration : 1 place par chambre. 1 place par 10 m2 de salle de restaurant.

4 - Bureaux : 1 place par 40 m2 de surface de plancher de construction.

5 - Activités : 1 place par poste de travail.

6 - Etablissements scolaires : 2 places par classe.

7 - La règle applicable aux établissements ou constructions non prévus ci-dessus est celle concernant ceux auxquels ils sont le plus directement assimilables

1 - Sur chaque unité foncière, 40 % au moins de la surface totale devront être aménagés en espace vert (jardin planté d’arbres d’essence locale et gazonné).

2 - Dans les lotissements et groupes d'habitation de plus de 4 lots ou logements : 10% au moins de la superficie totale de l’opération seront aménagés en espaces collectifs accessibles à l'ensemble de l'opération et de nature à permettre la détente, le repos ou le jeu.

Règlement

15/34

Commune de Pechbonnieu

Plan Local d’Urbanisme

3 - Les bassins de rétention des eaux de pluies devront être paysagés. La partie non en eau permanente devra être utilisable pour la promenade et le repos et pourra alors être assimilée aux espaces collectifs accessibles.

Non réglementé.

Règlement

16/34

Commune de Pechbonnieu

Plan Local d’Urbanisme