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Edifiable

Zone UB1 a Pechbonnieu

Article UB1 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : ASPECT EXTÉRIEUR

1 - Les constructions doivent présenter un aspect extérieur compatible avec le caractère des lieux avoisinants.

2 - Toitures : A - Habitations et annexes à l'habitation : a) La couverture sera en tuile canal ou romane. b) La pente des toitures sera comprise entre 30 et 35 %.

B - Vérandas et autres constructions : des dispositions différentes pourront être admises sous réserve du respect des dispositions du paragraphe 1 ci-dessus.

C - Des toitures de type contemporain (terrasses végétales, etc.) pourront être autorisées dès lors qu’elles s’intègrent dans le milieu environnant. 3 - Les clôtures n'excéderont pas une hauteur maximum de 1,70 mètre. 3.1 - Les murs pleins n'excéderont pas une hauteur de 0,80 mètres en façade et sur les limites séparatives.

Règlement

10/34

Commune de Pechbonnieu

Plan Local d’Urbanisme

3.2 - Les portails seront, de préférence, implantés à une distance de l'alignement au moins égale à 5 mètres. Cette disposition ne s'applique pas :  pour les terrains disposant d'un accès par l'intermédiaire d'une servitude ou d'un droit de passage.  pour les groupes d'habitation.

Article UB1 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : STATIONNEMENT

Il est exigé : 1 - Habitations : 2 places de stationnement par logement sises sur la parcelle privative dont une hors clôture, de préférence. Pour les logements locatifs financés par un prêt aidé par l'Etat : 1 place par logement 2 - Commerces: 1 place par 40 m² de surface de plancher de construction affectée à la vente. Ces chiffres pourront être modulés selon le type de commerce, le lieu d'implantation, la fréquentation prévisible. 3 - Equipement hôtelier et de restauration : 1 place par chambre. 1 place par 10 m2 de salle de restaurant. 4 - Bureaux : 1 place par 40 m2 de surface de plancher de construction. 5 – Maison médicalisée, activités : 1 place par poste de travail. 6 - La règle applicable aux établissements ou constructions non prévus ci-dessus est celle concernant ceux auxquels ils sont le plus directement assimilables.

Article UB1 3Acces et voirie

Intitule du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

1 - Sur chaque unité foncière, 40 % au moins de la surface totale devront être aménagés en espace vert (jardin planté d’arbres d’essence locale et gazonné). 2 - Dans les lotissements et groupes d'habitation de plus de 5000 m² : 10% au moins de la superficie totale de l’opération seront aménagés en espaces collectifs accessibles à l'ensemble de l'opération et de nature à permettre la détente, le repos ou le jeu. 3 - Les bassins de rétention des eaux de pluies devront être paysagés. La partie non en eau permanente devra être utilisable pour la promenade et le repos et pourra alors être assimilée aux espaces collectifs accessibles.

Article UB1 4Desserte par les reseaux

Intitule du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Non réglementé.

Règlement

11/34

Commune de Pechbonnieu

Plan Local d’Urbanisme

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.