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Edifiable

Zone AU1 a Peyssies

Article AU1 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : ASPECT EXTERIEUR

CLOTURES Les constructions doivent présenter un aspect extérieur compatible avec le caractère des lieux avoisinants. 1. Façades Les couleurs seront choisies dans la palette des matériaux du Midi Toulousain (voir article 6 des dispositions générales). Les enduits seront de teinte locale dans une gamme de tons qui s’harmonise avec les matériaux mis en œuvre sur les bâtiments anciens en référence. Les enduits seront grattés ou talochés fin. Les enduits seront traités au mortier de chaux naturel ou similaire, grattés fin ou talochés. Est interdit l’emploi brut, en parement extérieur, de matériaux destinés à être recouverts d’un enduit. Les teintes criardes et les tons vifs sont à proscrire pour les menuiseries et les volets extérieurs. Les ouvertures seront plus hautes que larges. Conformément aux dispositions du Grenelle de l’environnement, sont autorisées : L’installation de systèmes domestiques solaires, thermiques ou photovoltaïques à la condition d’être réalisés en façade. Pour une bonne intégration au bâtiment, ces systèmes doivent : - Etre réalisés avec une implantation : en bandeau en créant une ligne verticale ou horizontale sur toute la longueur d’une arête de façade (pour les surfaces importantes), - Etre réalisés en dissimulant les détails constructifs pouvant nuire à la qualité visuelle du bâtiment. L’installation de tout autre dispositif individuel de production d’énergie renouvelable.

Modification simplifiée n°4 du PLU – Commune de Peyssies

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Règlement du PLU L’utilisation en façade du bois ou de tout autre matériau renouvelable permettant d’éviter des émissions de gaz à effet de serre à la condition de rechercher cohérence de composition avec les autres éléments de la construction. 2. Toitures Les toitures pentues auront une pente comprise entre 30 % et 35 %. Elles seront couvertes de tuiles demi-courbes de type « canal » en terre cuite, de couleur rouge dominant similaire aux toitures des constructions anciennes. Les couleurs seront choisies dans la palette des matériaux du Midi Toulousain (voir article 6 des dispositions générales). Les toitures noires ainsi que les tuiles plates sont interdites. Les débords en bas de pente seront au minimum de 30 cm (hors zinguerie). Dans un même ensemble d’habitations, les toitures devront être homogènes quant à leur aspect. Les toitures terrasses sont autorisées sans être soumises aux contraintes évoquées précédemment pour les toitures. Des dispositions différentes pourront être admises pour les équipements publics. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux annexes d’une surface inférieure à 20 m² et aux vérandas. Conformément aux dispositions du Grenelle de l’environnement, sont autorisées : L’installation de systèmes domestiques solaires, thermiques ou photovoltaïques à la condition d’être réalisés en toiture. Pour une bonne intégration au bâtiment, ces systèmes doivent : - Etre réalisés avec une implantation soit en prolongement ou en partie basse de la toiture, soit en bandeau en créant une ligne verticale ou horizontale sur toute la longueur d’une arête de façade ou de toiture (pour les surfaces importantes) soit à l’alignement des ouvertures du bâtiment (pour les surfaces de moindre importance), - Etre réalisés sur châssis pour les toitures terrasses à condition qu’ils soient masqués à la vue par un acrotère. - Etre réalisés en dissimulant les détails constructifs pouvant nuire à la qualité visuelle du bâtiment. L’installation de tout autre dispositif individuel de production d’énergie renouvelable, La mise en place de toitures terrasses végétalisées ou non ou retenant les eaux pluviales à la condition qu’elles soient masquées à la vue par un acrotère. 3. Clôtures Rappel : les clôtures sont soumises à autorisation.

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Règlement du PLU Quand elles existent, les murs de clôture en appareillage de pierre ou en galets de rivière, seront maintenus et mis en valeur. Si des clôtures sont réalisées, celles-ci doivent présenter un aspect en harmonie avec la construction et les matériaux et avec le caractère de la rue ou de la place. Les clôtures seront traitées par des haies végétales, doublées ou non d’un grillage sur piquets métalliques une assise maçonnée de 0,60 mètre est autorisée. La hauteur des clôtures ne peut excéder 2 mètres (la hauteur maximale est comptée à partir du terrain naturel).

Article AU1 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES

1. Pour les constructions nouvelles : il est exigé 2 places de stationnement par logement, aménagées sur la parcelle privative. 2. Pour les logements à usage locatif aidés pat l’Etat : il est exigé 1 place de stationnement par logement. 3. Pour les opérations d’ensemble, il est exigé 3 places de stationnement par logement réparties de la façon suivante : 2 places sur la parcelle privative, 1 place intégrée dans des aires de stationnement collectives, réparties de façon à desservir les logements de manière équitables. 4. Pour les commerces, il est exigé 1 place de stationnement pour 10 m² de surface de vente. 5. Pour les activités, il est exigé 1 place de stationnement par poste de travail. 6. Pour les équipements publics, le nombre de places de stationnement devra être suffisant pour répondre aux besoins de ces établissements.

Article AU1 3Acces et voirie

Intitule du document : ESPACES BOISES CLASSES

ESPACES LIBRES – PLANTATIONS

Non réglementé.

1. Espaces boisés classés

2. Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes.

3. Espaces libres - Plantations Les aires de stationnement seront plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 3 emplacements.

4. Espaces collectifs à créer dans les opérations d’ensemble Dans les opérations d’ensemble de plus de 5 lots ou logements, il est exigé un minimum de 40 m² d’espace collectif par lot ou logement.

Article AU1 4Desserte par les reseaux

Intitule du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

Non règlementé.

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Règlement du PLU

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.