Article UB2 5Superficie minimale des terrains
Les installations classées autres que celles prévues à l’
Zone UB2 a Peyssies
Article UB2 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
L’ouverture et l’exploitation de carrières 7 – Le stationnement des caravanes isolées 8 – Les terrains de camping et de stationnement de caravanes 9 – Les parcs résidentiels de loisirs et les habitations légères et de loisirs 10 – Les dépôts de véhicules 11 – Les exhaussements et affouillements du sol visés à l’article R 421-19 du Code de l’Urbanisme 12 – Tout épandage portant atteinte à la salubrité publique,
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.