HAUTE-GARONNE · 31459
PLU de Roquesérière
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Roquesérière, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31459_PLU_20231114
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone A est à vocation agricole. Ce sont des secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomiqu
- Zone AU0Les zones AU0 sont à caractère naturel, insuffisamment ou non équipé par les réseaux publics. Ce sont des réserves foncières desti
- Zone AU1La zone AU1 est à caractère naturel destinée à accueillir de l’habitat et des activités compatibles avec la vie urbaine. Les const
- Zone NLa zone N est à vocation naturelle et forestière. Ce sont des secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de
- Zone UALa zone UA regroupe les constructions denses du centre ancien du village. Cette zone est destinée à accueillir des constructions à
- Zone UBLa zone UB correspond au tissu urbain pavillonnaire à la périphérie du centre ancien. L’ensemble est destiné à accueillir de l’hab
- Zone UCLa zone UC correspond à de l’habitat pavillonnaire en discontinuité situé en périphérie du centre ancien et dans les hameaux. Cett
- Zone UELa zone UE est destinée à accueillir des équipements publics et d’intérêt collectif.
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés : Les défrichements sont soumis à autorisation administrative. Les coupes et abattages sont soumis à déclaration administrative. Les changements d'affectation et les modes d'occupation ...
- Zone AU0
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés : Néant 2 – Espaces boisés et plantations existantes : Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation de qualité existante. Conformément à l’article L 151-19 d...
- Zone AU1
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés : Néant 2 – Espaces boisés et plantations existantes : Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation de qualité existante. Conformément à l’article L 151-19 d...
- Zone N
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés : Les défrichements sont soumis à autorisation administrative. Les coupes et abattages sont soumis à déclaration administrative. Les changements d'affectation et les modes d'occupation ...
- Zone UA
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés : Néant 2 – Espaces boisés et plantations existantes : Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation de qualité existante. 3- Espaces libres et plantations : ...
- Zone UB
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés : Néant 2 – Espaces boisés et plantations existantes : Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation de qualité existante. 3- Espaces libres et plantations : ...
- Zone UC
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés : Néant 2 – Espaces boisés et plantations existantes : Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation de qualité existante. Conformément à l’article L 151-19 d...
- Zone UE
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés : Néant 2 – Espaces boisés et plantations existantes : Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation de qualité existante. Conformément à l’article L 151-19 d...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 942
- Code postal
- 31380
- Code INSEE
- 31459
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.