HAUTE-GARONNE · 31459
PLU de Roquesérière
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Roquesérière, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31459_PLU_20231114
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone A est à vocation agricole. Ce sont des secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomiqu
- Zone AU0Les zones AU0 sont à caractère naturel, insuffisamment ou non équipé par les réseaux publics. Ce sont des réserves foncières desti
- Zone AU1La zone AU1 est à caractère naturel destinée à accueillir de l’habitat et des activités compatibles avec la vie urbaine. Les const
- Zone NLa zone N est à vocation naturelle et forestière. Ce sont des secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de
- Zone UALa zone UA regroupe les constructions denses du centre ancien du village. Cette zone est destinée à accueillir des constructions à
- Zone UBLa zone UB correspond au tissu urbain pavillonnaire à la périphérie du centre ancien. L’ensemble est destiné à accueillir de l’hab
- Zone UCLa zone UC correspond à de l’habitat pavillonnaire en discontinuité situé en périphérie du centre ancien et dans les hameaux. Cett
- Zone UELa zone UE est destinée à accueillir des équipements publics et d’intérêt collectif.
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
L’emprise au sol totale des constructions existantes à usage d’habitation, existante ou à étendre, est limitée à 200 m², L’emprise au sol totale des annexes des constructions à usage d’habitations à créer, hors piscines, est limitée à 50 m²...
- Zone AU0
Non règlementé
- Zone AU1
Non règlementé 38/64
- Zone N
L’emprise au sol totale des constructions existantes à usage d’habitation, existante ou à étendre, est limitée à 200 m², L’emprise au sol totale des annexes des constructions à usage d’habitations à créer, hors piscines, est limitée à 50 m²...
- Zone UA
Non règlementé
- Zone UB
Coefficient d’emprise au sol (CES) Le CES exprime en pourcentage le rapport entre l’emprise au sol de la construction et la superficie de l’unité foncière supportant le projet. CES = Emprise au sol de la construction / Superficie de l’unité...
- Zone UC
Le Coefficient d’Emprise au Sol (CES) exprime en pourcentage le rapport entre l’emprise au sol de la construction et la superficie de l’unité foncière supportant le projet. CES = Emprise au sol de la construction / Superficie de l’unité fon...
- Zone UE
Non réglementé
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 942
- Code postal
- 31380
- Code INSEE
- 31459
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.