HAUTE-GARONNE · 31486
PLU de Saint-Hilaire
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Saint-Hilaire, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31486_PLU_20200120
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Dans les zones A Non réglementé Dans les zones A1 Non réglementé Dans les zones A2 L’emprise au sol est de 0,2
- Zone AU
Non réglementé
- Zone AU0
Non réglementé
- Zone AUL0
Non réglementé
- Zone AUX0
Non réglementé
- Zone N
Non réglementé
- Zone NL
Non réglementé 2ème Modification du PLU de SAINT-HILAIRE - 31 | Règlement | ZONE NL p. 29 /30 PAYSAGES
- Zone U
Secteurs UA et UB Non règlementé. Secteur UC L’emprise au sol des constructions ne pourra pas excéder 15 % de l’unité foncière, hors piscines et annexes. Les constructions existantes, dont l’emprise au sol dépasse 15 % de l’unité foncière à...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 807
- Code postal
- 31410
- Code INSEE
- 31486
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.