Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : Destinations et sous-destinations des constructions
Zone à urbaniser à long terme et dont l’ouverture à l’urbanisation est soumise à une modification ou une révision ultérieure du document d’urbanisme : toute construction ou aménagement est interdit dans l’attente de cette procédure.
Destinations
Sous-destinations
Exploitation agricole et forestière
Habitation
Exploitation agricole Exploitation forestière
Logement Hébergement
Commerce et activités de service
Artisanat et commerce de détail Restauration
Commerce de gros Activités de service avec l’accueil d’une clientèle
Hôtels Autres hébergements touristiques
Cinéma
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés
Équipements d’intérêt collectif et services publics
Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Lieux de culte
Autres équipements recevant du public
Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire
Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne
Autorisé
Interdit
Admis sous conditions
Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Sont interdites toutes les destinations et sous-destinations suivantes.
Rubrique 2AU 2Mixité fonctionnelle et sociale#
Intitulé du document : Mixité sociale et fonctionnelle
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 5Emprise au sol et pleine terre#
Intitulé du document : Emprise au sol
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.2 – Hauteur Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.3 – Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.4 – Implantation par rapport aux limites séparatives Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.5 – Implantation des constructions sur une même unité foncière Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 6Caractéristiques architecturales des façades et toitures#
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 5.2 – Caractéristiques architecturales des clôtures Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Patrimoine bâti et paysager à protéger, à conserver, à restaurer, à mettre en valeur ou à requalifier
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Performances énergétiques et environnementales
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Surfaces minimales de pleine terre végétalisée/perméables/éco-aménageables
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Eléments de paysage à protéger
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 8Stationnement#
Intitulé du document : Obligations en matière de stationnement
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées#
Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. Article 9 – Desserte par les réseaux Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.