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Edifiable

Zone 2AUZone à Samoreau

  • Zone

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Quelle surface au sol ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone 2AU, 7 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 347 rubriques

Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : Destinations et sous-destinations des constructions

Zone à urbaniser à long terme et dont l’ouverture à l’urbanisation est soumise à une modification ou une révision ultérieure du document d’urbanisme : toute construction ou aménagement est interdit dans l’attente de cette procédure.

Destinations

Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière

Habitation

Exploitation agricole Exploitation forestière

Logement Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail Restauration

Commerce de gros Activités de service avec l’accueil d’une clientèle

Hôtels Autres hébergements touristiques

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire

Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne

Autorisé

Interdit

Admis sous conditions

Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

Sont interdites toutes les destinations et sous-destinations suivantes.

Rubrique 2AU 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : Mixité sociale et fonctionnelle

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Rubrique 2AU 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : Emprise au sol

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.2 – Hauteur Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.3 – Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.4 – Implantation par rapport aux limites séparatives Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.5 – Implantation des constructions sur une même unité foncière Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Rubrique 2AU 6Caractéristiques architecturales des façades et toitures

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 5.2 – Caractéristiques architecturales des clôtures Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Patrimoine bâti et paysager à protéger, à conserver, à restaurer, à mettre en valeur ou à requalifier

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Performances énergétiques et environnementales

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Surfaces minimales de pleine terre végétalisée/perméables/éco-aménageables

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Eléments de paysage à protéger

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Rubrique 2AU 8Stationnement

Intitulé du document : Obligations en matière de stationnement

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. Article 9 – Desserte par les réseaux Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 34 autres zones de Samoreau

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Samoreau, approuvé le 16/10/2025, 7 rubriques pour la zone 2AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.