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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31542

PLU de Seilhan

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Seilhan, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1 - Espaces boisés classés : NEANT 2 – Plantations existantes : Les plantations existantes, qui présentent un intérêt pour la qualité du site et la stabilité des sols des terrains pentus et des talus, seront ma...

  • Zone AUA

    1 - Espaces boisés classés : NEANT 2 - Plantations existantes : Les plantations existantes qui présentent un intérêt pour la qualité du site et la stabilité des sols des terrains pentus et des talus, seront maintenues ou remplacées par repo...

  • Zone AUX

    1 - Espaces boisés classés : NÉANT 2 - Espaces libres - Plantations : La marge de recul entre les bâtiments d'activités et la RD 825 devra être engazonnée. Les voies de dessertes principales d'accès aux établissements seront plantées d'ar...

  • Zone N

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1 - Espaces boisés classés : NEANT 2 - Plantations existantes : Les plantations existantes, qui présentent un intérêt pour la qualité du site et la stabilité des sols des terrains pentus et des talus, seront ...

  • Zone UA

    1 - Espaces boisés classés : NEANT 2 - Plantations existantes : Les plantations existantes qui présentent un intérêt pour la qualité du site et la stabilité des sols des terrains pentus et des talus, seront maintenues ou remplacées par rep...

  • Zone UB

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1 - Espaces boisés classés : NEANT 2 - Plantations existantes : Les plantations existantes qui présentent un intérêt pour la qualité du site et la stabilité des sols des terrains pentus et des talus, seront m...

  • Zone ULA

    PLANTATIONS 1 - Espaces boisés classés : NEANT 2 - Plantations existantes : Les plantations existantes qui présentent un intérêt pour la qualité du site et la stabilité des sols des terrains pentus et des talus, seront maintenues ou rempla...

  • Zone UXA

    ESPACES BOISES CLASSES 1 - Espaces boisés classés : Les espaces boisés classés mentionnés au document graphique sont soumis aux dispositions de l'article L.130- 1 et suivants du code de l'urbanisme. 2 - Plantations existantes : Les plantati...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
207
Code postal
31510
Code INSEE
31542
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.