Construire à Tierceletles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Sont interdits : • Les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux indispensables pour la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation autorisés. • Les stationnements collectifs de caravanes non couverts et non clos....

• Zone AA

  Sont interdits : Toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles visées ci-après. Les affouillements et exhaussements du sol sont interdits à l’exception de ceux i dispensables pour la réalisation des types d’occupatio...

• Zone AU

  Sont interdits : Toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles visées ci-après. Les affouillements et exhaussements du sol sont interdits à l’exception de ceux i dispensables pour la réalisation des types d’occupatio...

• Zone N

  > Cette première partie a pour objectif de fixer les règles relatives aux destinations, constructions et occupations autorisées, interdites, ou soumises à conditions particulières. En d’autres termes, il permet de définir la vocation de cha...

• Zone UA

  Sont interdits : • Les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux indispensables pour la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation autorisés. • Les installations classées soumises à autorisation. • Les stationnem...

• Zone UB

  Sont interdits : • Les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux indispensables pour la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation autorisés. • Les stationnements collectifs de caravanes non couverts et non clos....

• Zone UE

  Sont interdits : • Les terrains de camping caravanage et parcs résidentiels de loisirs. • Les stationnements collectifs de caravanes non couverts et non clos. • Les terrains d’accueil des habitations légères de loisirs et les habitations lé...

• Zone UX

  Sont interdits : • Les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux indispensables pour la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation autorisés. • Les stationnements collectifs de caravanes non couverts et non clos....

• Zone UY

  Sont interdits : • Les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux indispensables pour la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation autorisés. • Les stationnements collectifs de caravanes non couverts et non clos....

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?