Construire à Tierceletles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  PRINCIPE GÉNÉRAL Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvra...

• Zone AA

  PRINCIPE GÉNÉRAL Le projet peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ...

• Zone AU

  PRINCIPE GÉNÉRAL Le projet peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ...

• Zone N

  PAYSAGÈRE P/ 64 2.1 VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS P/ 64 2.1.1 HAUTEUR P/ 64 2.1.2 RECUL PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET EMPRISES PUBLIQUES P/ 64 2.1.3 RECUL PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES P/ 64 2.1.4 EMPRISE AU SOL P/...

• Zone UA

  2.1 VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS P / 24 2.1.1 HAUTEUR P / 24 2.1.2 RECUL PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET EMPRISES PUBLIQUES P / 24 2.1.3 RECUL PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES P / 25 2.1.4 EMPRISE AU SOL P / 25 2.2 QUA...

• Zone UB

  2.1 VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS P/ 32 2.1.1 HAUTEUR P/ 32 2.1.2 RECUL PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET EMPRISES PUBLIQUES P/ 32 2.1.3 RECUL PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES P/ 33 2.1.4 EMPRISE AU SOL P/ 33 2.2 QUALITÉ ...

• Zone UE

  2.1 VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS P/ 39 2.1.1 RECUL PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET EMPRISES PUBLIQUES P/ 39 2.1.3 RECUL PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES P/ 39 2.2 QUALITÉ ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE 2...

• Zone UX

  2.1 VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS P/ 44 2.1.1 RECUL PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET EMPRISES PUBLIQUES P/ 44 2.1.3 RECUL PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES P/ 44 2.2 QUALITÉ ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE P...

• Zone UY

  2.1 VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS P/ 49 2.1.1 RECUL PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET EMPRISES PUBLIQUES P/ 49 2.1.3 RECUL PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES P/ 49 2.2 QUALITÉ ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?