Construire à Torcyles règles du PLU

• Zone A

  6-1 Travaux sur constructions existantes : Dans le secteur Aj : l’extension des constructions édifiées et achevées à la date d’approbation du PLU, qui ne pourraient pas respecter les règles des constructions nouvelles, peuvent être autoris...

• Zone AU1

  Les constructions s’implantent à l’alignement ou en retrait avec un minimum de 2 mètres.

• Zone N

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. Les installations et constructions aut...

• Zone UA

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6-1 Règle générale Les constructions d...

• Zone UAC

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6-1 Règle générale Les constructions ...

• Zone UAE

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. Les règles de prospect et d’implantati...

• Zone UC

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6-1 Règle générale Les constructions d...

• Zone UCH

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6-1 Règle générale Les constructions do...

• Zone UD

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6-1 Règle générale Les constructions n...

• Zone UE

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. Les règles de l’article UE6 sont appli...

• Zone UL

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6-1 Règle générale Les constructions s...

• Zone UPMA

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6.1 Les constructions doivent s’implan...

• Zone UPMB

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6.1 Les constructions doivent s’implan...

• Zone UPMC

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6.1 Les constructions doivent s’implan...

• Zone UPMD

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6.1 Les constructions doivent s’implan...

• Zone UR

  Rappel : Les dispositions de l’article 6 s’appliquent également en vis-à-vis des voies et chemins privés ainsi qu’en vis-à-vis des espaces communs des copropriétés ouverts à la circulation automobile. 6-1 Règle générale Les constructions n...

Voir aussi : À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?